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1688

73 B 153 , 1688 , Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Sentences > Minutes du greffe ou Minutes de sentences, jugements et ordonnances

octobre 1649-février 1650

52 B 19 , octobre 1649-février 1650 , Etrepagny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes civiles > Plumifs

1911

6 M 740 , 1911  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Mercuriales - Subsistances > Bestiaux : extraits des mercuriales des marchés aux animaux de boucherie

1891-1895

1 M 262 , 1891-1895  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Troisième République > Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales, correspondance et enquêtes relatives aux mesures de sécurité générale, au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics : surveillance d'individus suspects d'événements locaux et de manifestations politiques ou sociales dans le département

1587

9 B 238 , 1587 , Nonancourt — Justice municipale ; Nonancourt — Mairie  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Mairie de Nonancourt > Causes civiles > Registres de la justice : pleds

An VI

40L/61 , 1797-1798  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Impositions > Domaines nationaux > Arrêtés, sur pétitions relatives aux domaines nationaux, de l'administration centrale du département

Nom de personne : Lefebvre

76W206 , 1940-1970  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Évreux