Toutes les ressources 255 288 résultats (9ms)

novembre 1788-novembre 1789

16 B 321 , novembre 1788-novembre 1789 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

Dettes

Louviers (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Louviers > Registres d'écrou

1926-1935

6 M 812 , 1926-1935  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Coût de la vie - Surveillance des prix > Coût de la vie : rapports adressés au préfet et rapports mensuels du préfet au ministre sur la situation économique

Plumitif d'audiences

103 B 94 , 1779 , Pont-Audemer — Grenier à sel  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 103 B – Greniers à sel > Grenier à sel de Pont-Audemer

mai-juin 1791

1L/135 , 1791  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Code politique de la France ou Collection des décrets de l'Assemblée nationale

N° 1

6S/8, 6S/8  
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Travaux > Routes départementales

Affaires générales

20S/1/BIS, 20S/1/BIS  
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Navigation générale

District de Bernay

322L/1-9 , 1792-1799  

(1792-An VII)

Contexte :
Fonds judiciaires > Répertoires de notaires

Passages de souverains étrangers séjournant en France ou traversant la France pour se rendre notamment en Angleterre : empereur et impératrice du Brésil (juin 1871) ; archiduc Albert d'Autriche (juin 1875), tsar de Russie (octobre 1896 et septembre 1901), souverains italiens (novembre 1903), souverains portugais (novembre 1904), roi d'Angleterre (avril 1903), roi de Grèce (novembre 1905), roi d'Angleterre (mars 1906), roi du Danemark (juin 1907), roi de Suède (novembre 1908).

1 M 376 , 1871-1908 , Autriche (archiduc Albert d') ; Brésil, empereur et impératrice ; Danemark (roi du) ; Grèce (roi de) ; Italie (roi d') ; Portugal (roi du) ; Russie (Tsar de) ; Suède (roi de)  
Contexte :
1 M Administration générale > Cérémonies publiques