3 B 609
,
1784-1787
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies au bailliage de Beaumont > Biens de parculiers
7 M 230
,
1916
,
Pont-Audemer (arrondissement), ateliers de distillation
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Agriculture > Fonds de la préfecture > Bouilleurs de cru > Ateliers de distillation publics : délibérations des conseils municipaux donnant, en application de la loi du 30 juin 1916, l'emplacement des ateliers de distillation (par arrondissements)
16 B 56
,
août-décembre 1707
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Actes généraux du greffe > Présentations et défauts > Bailliage, vicomté, élecon : présentaons des demandeurs et défendeurs
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Pont de l'Arche
17 B 9-23
,
22 mars 1789
,
Planches (Les) — Cahier de doléances
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Pont de l'Arche > Paroisses
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Haute justice d'Andely > Paroisses
102 B 258
,
avril-juillet 1670
,
Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche > juridiction > Registres des audiences pour la pêche et les rivières
Juridictions seigneuriales > 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf > Causes civiles > Procédures, saisies > Procédures diverses closes entre 1741 et 1789 et pièces isolées
Copies de la quittance des droits d'amortissement payés par la fabrique en 1640 et d'un contrat de donation de 4 livres 5 sols de rente faite à la fabrique par Michel Simon, en exécution des volontés testamentaires de Madeleine Govion, sa femme.
Copies de la quittance des droits d'amortissement payés par la fabrique en 1640 et d'un contrat de donation de 4 livres 5 sols de rente faite à la fabrique par Michel Simon, en exécution des volontés testamentaires de Madeleine Govion, sa femme.
