Toutes les ressources 255 288 résultats (6ms)

Du 16 juin 1889 au 11 avril 1890

610Q/118 , 16/06/1889-11/04/1890 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

D - H

2326 W 5 , 1977 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès

Du 24 mai 1908 au 24 octobre 1910

511Q/38 , 24/05/1908-24/10/1910 , Saint-André-de-l'Eure  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 21 février 1893 au 22 novembre 1895

525Q/8 , 21/02/1893-22/11/1895 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 10 juin 1848 au 28 novembre 1849

276Q/10 , 10/06/1848-28/11/1849 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 13 octobre 1894 au 2 septembre 1895

600Q/155 , 13/10/1894-02/09/1895 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

A - B

1756W 88 , 1974 , Bernay  
Contexte :
Bureau de Bernay > Fiches décès

Du 7 juin 1808 au 11 décembre 1810

87Q/7 , 07/06/1808-11/12/1810 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 31 octobre 1903 au 2 décembre 1904

84TER/Q/15 , 31/10/1903-02/12/1904 , Bernay  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé