Enregistrement 19 165 résultats (6ms)
187Q/83
,
28/01/1918-16/12/1918
,
Conches
Contexte :
17 avril au 23 juin 1965 (n° 72)
1600 W 161
,
17/04/1965-23/06/1965
,
Evreux
Contexte :
Du 23 août 1901 au 3 janvier 1904
196BIS/Q/11
,
23/08/1901-03/01/1904
,
Cormeilles
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 11 avril 1890 au 25 février 1891
610Q/119
,
11/04/1890-25/02/1891
,
Vernon
Contexte :
Du 1er mars 1934 au 24 juillet 1934
357Q/131
,
01/03/1934-24/07/1934
,
Louviers
Contexte :
Du 1er mai 1813 au 11 mai 1814
419Q/35
,
01/05/1813-11/05/1814
,
Le Neubourg
Contexte :
Du 2 octobre 1851 au 19 janvier 1853
601Q/23
,
02/10/1851-19/01/1853
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Du 11 juin 1822 au 5 mai 1823
449Q/47
,
11/06/1822-05/05/1823
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 12 décembre 1919 au 19 mars 1920
600Q/215
,
12/12/1919-19/03/1920
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Février 1867-juillet 1867
236Q/5
,
02/1867-07/1867
,
Écos
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 2 novembre 1821 au 20 mars 1822
452Q/47
,
02/11/1821-20/03/1822
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 3 juillet 1867 au 24 janvier 1868
75Q/116
,
03/07/1867-24/01/1868
,
Bernay
Contexte :
Du 2 juillet 1813 au 15 juillet 1817
399Q/18
,
02/07/1813-15/07/1817
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 27 octobre 1898 au 11 décembre 1899
356BIS/Q/25
,
27/10/1898-11/12/1899
,
Louviers
Contexte :
19 janvier au 15 décembre 1951
2221 W 38
,
19/01/1951-15/12/1951
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :