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Breteuil

3 M 582 , 1831-1935 , Breteuil, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Surville

76W4807-4810 , 1940-1970 , Surville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

D'octobre à décembre 1812.

1R55 , 1812  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CORRESPONDANCE ET REGLEMENTATION > CORRESPONDANCE > Conscription militaire : registre de correspondance ministérielle avec le préfet, les ministres, le capitaine de la Compagnie de Réserve, les maires, le général de brigade commandant du département, le capitaine de gendarmerie.

1644-1667

16 B 1855 , 1644-1667 , Andelys (Les)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Documents rattachés au fonds > Papiers Becquet > Familles Becquet et Acard : pièces concernant notamment Jacques Becquet, greffier de la vicomté et de la prévôté de Vernon et sa femme Louise Acard

EVT (soldé) ?

76W9543 , 1940-1970  

1-509

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Autres dommages > Fichiers > Fiches comptables

1742-1743

11 B 60 , 1742-1743 , Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Actes généraux du greffe > Minutes de Présentations en feuilles > Greffe des présentaons du siège du bailliage civil

Courbépine

2 M 334 , 1814-1876 , Courcelles-sur-Seine, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

1702-mai 1703

1 B 40 , 1702-mai 1703 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Présidial > Plumifs > Audiences du tribunal ordinaire

5 avril 1791-18 décembre 1791

238L/13 , 1791  
Contexte :
Fonds judiciaires > Tribunaux de districts (affaires civiles et criminelles) > Tribunal de district de Bernay > Enregistrement des tribunaux d'exclusion

« État des revenus de l'ancien chapitre de Gaillon réunis au séminaire d'Évreux en 1737. » –« Ce chapitre fut fondé pour 4 chanoines, en 1205, par Cadulcus ou Cadocus (Cado), châtelain de Gaillon, qui lui fit des donations considérables qui furent confirmées en partie par Gervais de Gaillon, fils de Cadot, par une chartre de 1236, mais dont cependant lusieurs ne subsistent plus. Quelques autres personnes, savoir Guillaume Havard de Longueville, Gilbert d'Auteuil, Odon Havard et Jourdain, évêque de Lisieux, entrèrent dans les mêmes vues que Cadot et firent aussi de Semblables donations ou des ventes qui ont eu le même sort que celles de premier fondateur. – Les biens du chapitre de Gaillon consistent en grosses et en petites rentes. Les unes et les autres ont été réunies au séminaire d'Évreux pour, les charges remplies, être employées à élever déjeunes ecclésiastiques pauvres dans ledit séminaire et les y former à la piété, à la science et aux fonctions du sacerdoce. Le premier acte que je trouve relatif à cette union est une requête présentée à M. d'Évreux, le 16 décembre 1735, par les prêtres dudit séminaire ; ensuite viennent après les formalités ordinaires : le décret d'union, en date du 24 décembre 1737, les lettres patentes du 18 janvier 1738 et l'arrêt d'enregistrement du 8 août 1739, qui consomme l'extinction du chapitre de Gaillon et la réunion de ses revenus au séminaire d'Évreux. ».

G190 , fin XVIIIe siècle  
Contexte :
Grand séminaire d'Évreux > Ancien chapitre de Gaillon, uni au Grand séminaire d'Évreux en 1737