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65 médias

Bemecourt

3 P 6 62 , 1824 , Bemecourt (Eure, France)  

1824 États de section des propiétés non bâties et propriétés bâties

1784-1790

78 B 147 , 1784-1790 , Louviers — Justice seigneuriale ; Louviers — Verderie  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Verderie > Procès-verbaux de délits foresers

La Neuve-Lyre.

H486 , 1684 , Lyons-la-Forêt (Abbaye de) ; Neuve-Lyre (La), dite aussi « la Jeune-Lyre »  

Franchise accordée par Robert, comte de Leicester (Robert III, mort en 1198), à cinquante-sept hommes de la Neuve-Lyre, auxquels il concède les mêmes droits dans sa forêt dont jouissaient les hommes de l'abbaye habitant la Vieille-Lyre (s. d. ) ; — accord entre l'abbaye et Robert du. Hamel, maître ès arts, curé d'Auvergny, au sujet des écoles de la Neuve-Lyre. Robert du Hamel se charge des réparations de la maison des écoles et s'engage à payer annuellement 60 sous de rente aux religieux de Lyre, moyennant quoi il aura le droit de nommer à la direction de l'école un clerc de capacité suffisante, avec cette restriction que si le clerc nommé par lui était incapable, les religieux pourraient, après sommation faite, le remplacer par un autre (1460). — Donation à l'abbaye par Roger de Bémécourt de 10 sous de rente assignés sur son four de la Neuve-Lyre (s. d. Fin du XIIe siècle. Témoin : Nicolas de Glos, sénéchal de Robert, comte de Leicester). Autre donation à l'abbaye par Roger de Bémécourt de 20 sous de rente sur son four de la Neuve-Lyre (1213). — Treizième chapitre, article 6, de l'inventaire de 1738).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)

Confrérie du Rosaire.

G1632 , 1627-1668 , Aclou ; Fontaine-la-Soret  

Contrat de dotation de la confrérie par Nicolas Lasne, curé de la première portion du bénéfice de Fontaine-la-Soret, et Pierre de Béton, écuyer, seigneur de la paroisse (1627) ; – donations de terres à la confrérie par Etienne Le Couturier (1645), Pierre de Picory, écuyer, sieur de la Herpinière, demeurant en la paroisse d'Aclou (1646), Marion Auverey (1648) et Jean Grange (1658).

Contexte :
Confréries > Fontaine-la-Soret

Prieuré de Saint-Etienne de Hacqueville

7 B 216 , 1755-1756 , Charleval — Bailliage ; Hacqueville — Prieuré  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Procédures

An VI

229L/10 , 1797-1798  
Contexte :
Fonds des municipalités de cantons > Tillières > Correspondance, circulaires, instructions

Acquigny à Ferrière-Saint-Hilaire.

5 M 286 , 1921-1938 , Acquigny, explosifs ; Ferrières-Saint-Hilaire, explosifs (dépôt)  
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > Dépôts d'explosifs > Arrêtés d'autorisation de dépôts d'explosifs permanents ou temporaires par communes