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Baux-de-Breteuil (les)

2 M 199 , an XII-1876 , Baux-de-Breteuil (les), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Canton de Beaumesnil

6 M 137-145 , 1891-1936 , Beaumesnil (canton), population, listes nominatives  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Dénombrement de la population > Listes nominatives par cantons

Personne morale : Librairie Becel

76W7969 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Gisors

Nom : Vendanger, Fernand

76W2301 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Charleval

novembre 1783-octobre 1785

48 B 18 , novembre 1783-octobre 1785 , Mainneville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 48 B - Justice seigneuriale de Dauvet-Mainneville > Causes civiles > Plumif des audiences

Evreux

6 M 1037 , 1927-1928 , Evreux (arrondissement), statistiques, agricoles  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Statistiques agricoles > Statistiques agricoles > Statistique agricole annuelle et plan départemental du ravitaillement (1927) : questionnaires communaux et états cantonaux

1686

8 B 205 , 1686 , Conches — Vicomté ; Ferrière-sur-Risle  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de Conches > Audiences > Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids d'immeubles, saisies réelles et autres actes

Nom : Delarue, Marcel

76W6369 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Rougemontiers

1902-1923

5 M 39 , 1902-1923 , Andelys (les) (arrondissement), hygiène ; Bernay (arrondissement), hygiène ; Evreux (arrondissement), hygiène, épidémies ; Louviers (arrondissement), hygiène, épidémies ; Pont-Audemer (arrondissement), hygiène  
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > Hygiène sociale, conseils d'hygiène publique et de la salubrité > Commissions sanitaires des arrondissements (les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer) : états de composition, nominations, démissions, correspondance