76W6474
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Saint-Didier-des-Bois
33Y/2
,
18/06/1804-03/10/1807
,
Louviers (Eure, France)
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Louviers > Registres d'écrou > Arrêt, passagers, correction
76W8363
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Louviers
16 B 89
,
mai 1749-mars 1754
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Actes généraux du greffe > Présentations et défauts > Bailliage et vicomté
16 B 1287
,
1736
,
Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence
25 B 32
,
1773-1789
,
Bec-Hellouin (Le) — Abbaye — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 25 B - Justice seigneuriale du Bec-Hellouin > Verderie > Procédures pour délits de chasse et de bois, informaons, sentences
54T/1-2
,
1844-1888
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles normales > Ecole normale d'instituteurs de l'Eure.
76W3959
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Louviers
1 B 187
,
avril 1717-juin 1719
,
Evreux — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements, dictums > Minutes de sentences, dictums, assises du présidial ordinaire ou appeaux, assises ordinaires ou mercuriales du bailliage
12L/17
,
1798-1800
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Administration générale > Police générale
G81
,
XVIIe siècle
,
Authenay ; Marolles
« Mémoire des pièces de terre situées dans la paroisse d'Authenay, que baille Louis de Beaumais, écuyer, sieur de Marolles, à messieurs du chapitre d'Évreux, en nombre et quantité de 60 acres de terre, suivant le contrat de vendition du 12 décembre 1653. ».
Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux > Biens et revenus du chapitre
76W6198
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Miserey
76W8854-8855
,
1940-1970
,
Chapelle-Gauthier (La) (Eure, France)
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
8S/35, 8S/35
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Permissions de voirie > Traverses routes départementales
76W8981
,
1940-1970
,
Hôtel de ville
Marchés de travaux, devis, plans
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Gisors
