Toutes les ressources 255 288 résultats (9ms)
512Q/90
,
01/08/1904-26/11/1904
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Du 5 mai 1848 au 4 août 1849
86Q/24
,
05/05/1848-04/08/1849
,
Beuzeville
Contexte :
Du 8 avril 1820 au 21 juillet 1820
258Q/16
,
08/04/1820-21/07/1820
,
Évreux
Contexte :
Du 2 août 1912 au 24 décembre 1915
441BIS/Q/15
,
02/08/1912-24/12/1915
,
Pacy-sur-Eure
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 8 octobre 1906 au 30 juillet 1907
37Q/63
,
08/10/1906-30/07/1907
,
Les Andelys
Contexte :
1830-1837
454/2/Q/6
,
1830-1837
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 3 septembre 1836 au 6 janvier 1837
255Q/95
,
03/09/1836-06/01/1837
,
Évreux
Contexte :
Du 6 juillet 1852 au 16 août 1853
257Q/36
,
06/07/1852-16/08/1853
,
Évreux
Contexte :
Du 22 septembre 1910 au 18 février 1911
512Q/105
,
22/09/1910-18/02/1911
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Du 2 avril 1841 au 11 août 1841
215Q/43
,
02/04/1841-11/08/1841
,
Damville
Contexte :
2 janvier au 29 avril 1980
1477 W 210
,
02/01/1980-29/04/1980
,
Bernay
Bordereau des actes déposés : actes judiciaires
Contexte :
An X-1809
83Q/1
,
1801-1809
,
Bernay
Contexte :
1791-1812
556Q/1
,
1791-1812
,
Thiberville
Contexte :
Du 16 messidor an VI au 1er germinal an VII
399Q/8
,
04/07/1798-21/03/1799
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 28 octobre 1865 au 11 septembre 1868
197Q/26
,
28/10/1865-11/09/1868
,
Cormeilles
Contexte :