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an XI

6 M 711 , an XI  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Mercuriales - Subsistances > Grains et légumes : états décadaires et de quinzaine
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80 médias

Fresne

3 P 6 339 , 1824 , Fresne (Eure, France)  

1824 États de section des propiétés non bâties et propriétés bâties

1761-novembre 1765

8 B 419 , 1761-novembre 1765 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Tutelles, ""extraordinaire"" > Actes extraordinaires

1778-1779

94 B 32 , 1778-1779 , Saint-Philbert-sur-Risle — Justice seigneuriale  

Ces registres extraits des minutes de Jean Lizot, notaire, figuraient précédemment sous la cote 2 F 523.

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 94 B - Justice seigneuriale de Saint-Philbert-sur-Risle > Police et causes criminelles > Procédures criminelles diverses

Arrêtés et lettres du préfet imprimés

1K/19 , 08/04/1800-20/05/1801  

18 germinal an VIII-floréal an IX. Ils furent retirés de la série L en octobre 1886 et forment une sorte de Recueil des actes administratifs avant la création de celui-ci en l'an IX.

Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet

1766

8 B 330 , 1766 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Plumifs > Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires et des jugements

1902-1908

6 M 737 , 1902-1908  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Mercuriales - Subsistances > Bestiaux : extraits des mercuriales des marchés aux animaux de boucherie

novembre 1727-janvier 1729

76 B 10 , novembre 1727-janvier 1729  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 76 B - Justice seigneuriale de Lieurey > Causes civiles > Plumif, audiences, sentences > Plumif ou registre d'audience

An VI

256L/30 , 1797-1798  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Bourgtheroulde > Actes extra-judiciaires

Classe de 1928 (de septembre à novembre 1927 - volume 1).

1R704 , 1927  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > CONSEIL DE REVISION > PROCES-VERBAUX ET DECISIONS > Registres de procès-verbaux des séances (1872-1938) et dossiers du recensement des classes pendant la Première guerre mondiale (1887-1920).