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octobre 1744-août 1751

46 B 57 , octobre 1744-août 1751 , Damville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Causes civiles > Plumifs > Registres du plumif

6 juin 1826-31 décembre 1828

1K/13 , 06/06/1826-31/12/1828  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Enregistrement des actes du pouvoir central > Recueil des ordonnances du roi

1894-1895

68T/19 , 1894-1895  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Etat de situation des écoles publiques

mars-octobre 1722

6 B 111 , mars-octobre 1722 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, jugements > Jugements d'issues

Arrondissement de Louviers

6 M 521-523 , 1813-1822  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > État civil > Tables décennales : registres par arrondissements, cantons et communes

Type d'immeuble : Église

76W8857 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Chauvincourt

1935-1936

4 M 60 , 1935-1936  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Voyageurs indigents - Moyens de transport gratuit > Indigents. Moyens de transport : dossiers individuels

1658

16 B 1804 , 1658 , Vernon — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Prévôté et châtellenie > Sentences > Minutes de sentence

1938

4 M 126 , 1938  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

juin 1652-juillet 1653

78 B 5 , juin 1652-juillet 1653 , Louviers — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes civiles > Plumifs > Registres plumifs des assises, plaids et vicomté de Louviers tenus par le bailli

Titres d'une rente de 7. livres 10 sous et un chapon, constituée sur les héritiers Regnault, donnée en 1642 aux Pénitents de Sainte-Barbe-près-Louviers par Charles Romé, écuyer, sieur de L'Éprevier ; – transport aux mêmes par Simon Dagommer, notaire à Louviers et procureur fiscal de la haute justice dudit lieu, d'une rente de 63 livres, « portion de 150 livres de rente hipothèque à luy due par la ville et communauté de Louviers pour cause des avances par luy faites pour elle dans son année d'échevinage de 1740 et 1741 », moyennant une somme de 1,260 livres (1730).

H1213 , 1615-1750 , Eprevier (fief de l') proche Bernay  
Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Pénitents de Louviers

Fatouville au Favril

3F/49  
Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers de l'abbé Anatole Caresme > Notes relatives à l'histoire des communes du département de l'Eure, par ordre alphabétique