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1752

6 B 65 , 1752 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des audiences du bailliage civil

Confrérie de charité.

G1581 , 1684-1761 , Beuzemouchel (fief de), à Honguemare ; Bosbénard ; Bouquelon ; Bourg-Achard ; Flancourt ; Honguemare ; Maulévrier ; Quesney (fief du) ; Rouen (Parlement de)  

Aveux rendus par la Charité à Jean du Moustier, seigneur et patron honoraire de Honguemare (1684), à François-Gilles du Boscregnoult, seigneur du fief du Quesney et de la Métairie, situé à Bourgachard et à Bouquetot (1712), à Jacques-Georges du Fay, chevalier, seigneur comte de Maulévrier et de Bourgachard, patron honoraire et fondateur du prieuré des chanoines réguliers dudit lieu au droit de ses prédécesseurs (1721), à Louis-Charles Le Charpentier, prêtre (1725), et à Nicolas Le Charpentier du Margat (1761), seigneurs de Flancourt, à Gilles-Henri Maignard de Bernières, président honoraire à mortier au parlement de Normandie (1728), et à Jacques-Gaspard Le Boucher (1756), seigneurs de Honguemare, et à Charles Thirel, chevalier, seigneur de Bosbénard-Commin (1761), pour des terres relevant des seigneuries et des fiefs de Beuzemouchel, paroisse de Honguemare, du Quesney, de Bourgachard et de Flancourt.

Contexte :
Confréries > Bourg-Achard

Poses

2 M 630 , 1812-1876 , Poses, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

1789-1790

34 B 151 , 1789-1790 , Brionne — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes criminelles > Procédures diverses

1781-avril 1786

45 B 1 , 1781-avril 1786 , Croisy — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 45 B - Justice seigneuriale de Croisy > Plumif et minutes d'audiences

Gisay-la-Coudre

5O/6/352 , 1827-1933 , Gisay-la-Coudre (Eure, France)  

Eglise (1846-1933) ; Presbytère (1827-1926) ; Cimetière (1872-1899) ; Ecole (1838-1926) ; Mairie (1875-1883) ; Bâtiments (1864-1870).

juin 1787-juillet 1789

11 B 309 , juin 1787-juillet 1789 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Plumif

Nom : Vadcard, Gaston

76W4810 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Surville