Toutes les ressources 255 288 résultats (13ms)

Du 9 avril 1811 au 18 juin 1813

97Q/3 , 09/04/1811-18/06/1813 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

An XII-1806

259Q/4 , 1803-1806 , Évreux  
Contexte :
Bureau d'Évreux > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Actes civils publics

2243 W 225 - 2243 W 253 , 16/12/1940-18/11/1975 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre

Du 5 juin 1931 au 2 février 1932

38Q/240 , 05/06/1931-02/02/1932 , Les Andelys  

Actes, arrêts et jugements des cours des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 6 avril 1825 au 16 janvier 1828

357Q/16 , 06/04/1825-16/01/1828 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 avril 1906 au 18 avril 1907

227Q/57 , 09/04/1906-18/04/1907 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 20 octobre 1898 au 6 août 1899

357BIS/Q/18 , 20/10/1898-06/08/1899 , Louviers  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 29 novembre 1884 au 3 août 1885

38TER/Q/1 , 29/11/1884-03/08/1885 , Les Andelys  

Actes des huissiers et des autres officiers ministériels, enregistrement des lettres de change et billets à ordre protestés

Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

1944

1479 W 23 , 1944 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Déclarations de mutation par décès

1835-1839

453/3/Q/4 , 1835-1839 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires > Tables des donations et dispositions éventuelles