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1786

101 B 50 , 1786  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Police et administration de la navigation > Gens de mer > Récepons à la maîtrise : pet cabotage

Arrondissement des Andelys

6 M 1210 , 1925-1926 , Andelys (les) (arrondissement), statistique sanitaire  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Statistique médicale > Statistique sanitaire (1925) : bulletins communaux par communes, cantons et arrondissements

novembre 1644-juin 1645

52 B 14 , novembre 1644-juin 1645 , Etrepagny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes civiles > Plumifs

Les Andelys (quai Grimault-rue Planque Mare)

76W6788 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Fichiers > Commerce-Grand fichier

1690-1703

59 B 1 , 1690-1703 , Garencières — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 59 B - Justice seigneuriale de Garencières > Plumif

Lettres de confirmation et de prolongation pour une durée de neuf années, accordées par Henri IV aux Cordeliers d'Évreux, « du don et aumosne que leur avons cy-devant fait du nombre et quantité de trente cordes de boys mort, tant hestre que chesne, à prendre et avoir en nostre forest dudit Évreux, Haye-Le-Conte et Haye-Richer, pour leur chauffage et provision, le tout ainsi que le contiennent nos lettres dudit don et aumosne données à Mantes le troisiesme de febvrier Ve IIII M quatorze » (1600) ; – mandements de délivrance des trente cordes de bois de chauffage que les Cordeliers avaient le droit de prendre chaque année dans la forêt d'Évreux (1607-1687).

H1157 , 1596-1687 , Bernay, Cordeliers (Les) ; Evreux (Abbayes) : Cordeliers (Couvent des) ; Haye-le-Comte (Forêt de la) ; Haye-Richer (La) ; Mantes  
Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Cordeliers d'Évreux

novembre 1766-mai 1771

3 B 727 , novembre 1766-mai 1771 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Tutelles > Minutes de délibéraons de familles et tutelles en cahiers

octobre 1767-octobre 1768

42 B 66 , octobre 1767-octobre 1768 , Cormeilles — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 42 B - Justice seigneuriale de Cormeilles > Causes criminelles > Enregistrement des causes du Roi

1648

1 B 543 , 1648 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et curatelles, délibéraons de parents, émancipaons et lettres de bénéfice d'âge, licitaons, adjudicaons, requêtes et enquêtes, distributions de deniers, baux

Manneville-la-Raoult. Comité de surveillance

235L/63 , 1793-1794  

Délibérations et arrêtés, 23 septembre 1793-30 fructidor an II

Contexte :
Fonds des comités de surveillance et comités révolutionnaires > Comités de surveillance