Toutes les ressources 255 288 résultats (14ms)

1941

2334 W 20 , 1941  
Contexte :
Comptabilité > Grand livre des recettes

Vieux-Port

G1464-1468,2487 , 1529-1794  
Contexte :
Églises paroissiales

Condé-sur-Iton-Courbepine

76W5347 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Fichiers > Agricoles - grand fichier

1693

16 B 1821 , 1693 , Vernon — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Prévôté et châtellenie > Sentences > Minutes de sentence

1933-1936

4 M 291 , 1933-1936  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Cartes d'identité : états communaux des étrangers (avec le n° et la date de délivrance de la carte)

Mesnil-Jourdain (le)

3 M 873 , 1831-1938 , Mesnil-Jourdain (le), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Transport automobile, subventions

65S/2/6, 65S/2/6  
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Transports automobiles > Transports automobiles

1-1609 B

76W622 , 1941-1942  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Registres > Bâtiments endommagés du fait des hostilités

février 1882-mars 1893

1 M 77 , février 1882-mars 1893  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Registres d'enregistrement du courrier > Ponts et chaussées ; travaux publics (1re division) : arrivée et départ

Nom : Bertin, Paul

76W5800 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Épaignes

An IV

316L/6 , 1795-1796  
Contexte :
Fonds judiciaires > Tribunaux correctionnels > Tribunal correctionnel de Pont-Audemer > Pièces de procédures, productions et jugement