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Saint-Ouen-de-Thouberville

76W6531-6532 , 1940-1970 , Saint-Ouen-de-Thouberville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

1739

6 B 53 , 1739 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des audiences du bailliage civil

Perruel, etc.

H378 , 1667-1688 , Câbles (Les), hameau sis à Perruel ; Chesnaye (La), pré sis à l'Isle-Dieu ; Hogues (Les) ; Isle-Dieu (Abbaye de), près Perruel  

Aveu rendu à l'abbaye par Charles Dollet pour une masure sise à Perruel, hameau des Cables, et pour une pièce de terre aux Hogues, relevant de la seigneurie du Mesnil (1667) ; — baux à ferme d'une masure, sise à Perruel, hameau des Cables, passés par l'abbaye pour le prix de 16 livres en 1685 et de 17 livres en 1688.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de l'Isle-Dieu (Ordre de Prémontré)

octobre 1742-juin 1748

101 B 187 , octobre 1742-juin 1748  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Causes civiles > Causes jugées par rapport

1811

1R121 , 1811  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > TIRAGE AU SORT > Liste de tirage au tableau général des conscrits par arrondissement. > Bernay (5e arrondissement).

Cierrey. Comité de surveillance

235L/26 , 1793-1795  

Délibérations et arrêtés, 10 germinal an II-9 vendémiaire an III

Contexte :
Fonds des comités de surveillance et comités révolutionnaires > Comités de surveillance

Nom : Courbe, Alexis

76W7281 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Couture-Boussey (La)

octobre 1709-juin 1723

1 B 165 , octobre 1709-juin 1723 , Evreux — Bailliage  

Avec dictums du bailliage criminel.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements, dictums > Dictums du bailliage civil

Classe de 1907

1R940 , 1907  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU DE BERNAY > REPERTOIRES ALPHABETIQUES DES HOMMES INSCRITS AU REGISTRE MATRICULE