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Plaids et gages-pleiges du fief du Petit-Menilles, à Sainte-Colombe-la-Campagne, appartenant à Daniel de Chefderue (1622), à Nicolas de Chefderue, écuyer (1666), à François de Cossette (1670) et à Charles-Louis-Henri de Cossette, chevalier, seigneur de Baucourt (1754).

H1655 , 1622-1754 , Baucourt (fief de) ; Saint-Etienne-de-Remeville (Commanderie de)  

Plaids et gages-pleiges du fief du Petit-Menilles, à Sainte-Colombe-la-Campagne, appartenant à Daniel de Chefderue (1622), à Nicolas de Chefderue, écuyer (1666), à François de Cossette (1670) et à Charles-Louis-Henri de Cossette, chevalier, seigneur de Baucourt (1754).

Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville

août 1767-juillet 1769

16 B 706 , août 1767-juillet 1769 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Enregistrement des lois > Enregistrement des édits, arrêts et déclarations

1832-1837

11Y/1 , 11/04/1832-28/08/1837 , Les Andelys (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Les Andelys > Registres d'écrou > Correction

Nom : Fayt, Antoine

76W4739 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Saint-Sylvestre-de-Cormeilles

Fouqueville

76W8962 , 1940-1970 , Fouqueville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Bois-Arnault

5O/6/97 , 1836-1940 , Bois-Arnault (Eure, France)  

Ecole (1836-1938) ; Mairie (1851-1852) ; Fontaines,... (1901-1940) ; Bâtiments divers (1836-1938) ; Assurances (1842-1921).

novembre 1725-1726

34 B 5 , novembre 1725-1726 , Brionne — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes civiles > Plumif

1670-1672

102 B 193 , 1670-1672 , Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche > juridiction > Registres d'audiences

janvier 1742-septembre 1744

13 B 31 , janvier 1742-septembre 1744 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des causes civiles

1733

1 B 478 , 1733 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences