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Freneuse-sur-Risle

76W5953-5954 , 1940-1970 , Freneuse-sur-Risle (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

1781-1786

4 B 93 , 1781-1786  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements > Sentences sur rapport
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50 médias

BOISSEY-LE-CHATEL

140 T 7 76 , Boissey-le-Chatel (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Barre-en-Ouche (La)-Boissy-sur-Damville

1667

96 B 22 , 1667 , Vaudreuil — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Plumif civil et criminel > Registres plumifs

Paroisse d'Authenay.

G81 , XVIIe siècle , Authenay ; Marolles  

« Mémoire des pièces de terre situées dans la paroisse d'Authenay, que baille Louis de Beaumais, écuyer, sieur de Marolles, à messieurs du chapitre d'Évreux, en nombre et quantité de 60 acres de terre, suivant le contrat de vendition du 12 décembre 1653. ».

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux > Biens et revenus du chapitre

Hébécourt

5O/6/393 , 1824-1945 , Hébécourt (Eure, France)  

Eglise (1824-1923), réparation de l'église, construction d'une chapelle ; Presbytère (1842-1939), réparations et modifications au presbytère (1842-1847), pas de droit de servitude de la commune sur la propriété de Mr Dupuis (1857), travaux de réparation (1876-1877), voir église, location du presbytère et réparations (1907-1939) ; Cimetière (1838-1945), liste des décédés (1838-1847), délibérations concessions (1848), construction d'un nouveau cimetière (1894), prix des concessions (1895-1945) ; Maison d'école et mairie (1839-1938), projet de maison d'école et mairie (1839-1861), construction d'une maison d'école et mairie (1861-1874), projet d'école de filles (1877-1883), citerne pour le logement de l'instituteur (1888), amélioration du logement de l'instituteur et de l'école (1909-1914), construction d'un préau, projet de construction d'une école spéciale de filles avec logement de l'instituteur (1920-1938).

Aveux rendus à « messire Charles d'Angenies, seigneur de Fargis et du Péré et Beauregard, marquis de La Boissière » et seigneur d'Aveny et de Dampmesnil à cause de « haute et puissante dame Magdalayne de Sylly, son épouse » (1604) ; – déclarations rendues par la fabrique à Jacques Jubert, chevalier, marquis du Thil, seigneur d'Aveny et de Dampmesnil (1684), à Louis Jubert de Bouville (1728), à Charles Guillaume, marquis de Broglie (1738), à André-François-Gabriel Jubert, marquis de Bouville (1768), à haute et puissante dame Marguerite-Blanche Thorel, comtesse de Fayet (1783), pour des terres relevant de la seigneurie d'Aveny et de Dampmesnil.

G354 , 1661-1783 , Aveny ; Beauregard (fief de), à Saint-Eloi ; Dampsmesnil ; Fargis ; Thil (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Aveny

1807

1R189 , 1807  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONTINGENT > DESIGNATIONS > Conscrits, concours aux désignations : registre général des inscrits par ordre alphabétique.

1648-1650

3 B 636 , 1648-1650 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté de Beaumont > Saisies diverses

1932

6 M 1257 , 1932  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Statistique commerciale et industrielle > Statistique du chômage : correspondance et états bimensuels ou mensuels

1816-1821

23YP/3 , 07/11/1816-07/12/1821 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Arrêt et correction

octobre 1732-mai 1735

103 B 34 , octobre 1732-mai 1735 , Bernay — Grenier à sel  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 103 B – Greniers à sel > Grenier à sel de Bernay > juridiction > Plumif d'audiences