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1696

73 B 55 , 1696 , Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Plumifs > Plumif des causes

octobre 1731-mai 1735

3 B 218 , octobre 1731-mai 1735 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Plumifs > Plumifs du Neubourg

Evreux.

119T/2  
Contexte :
Musées : correspondance

mars 1653-février 1656

3 B 854 , mars 1653-février 1656 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Plumif > Plumif des causes criminelles

juillet 1760-novembre 1766

4 B 544 , juillet 1760-novembre 1766 , Folleville — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Tutelles, successions > Minutes de tutelles : délibéraons de parents de mineurs

novembre 1763-juin 1767

23 B 12 , novembre 1763-juin 1767 , Bus-Saint-Rémy — Baudemont, baronnie — Justice seigneuriale ; Ecos — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 23 B - Justice seigneuriale de Baudemont-Ecos > Plumif

octobre 1715-1719

102 B 159 , octobre 1715-1719 , Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche > Geson > Enregistrement des assiettes, arpentages, martelages, balivages, adjudicaons et récolements des ventes ordinaires et extraordinaires, taillis et autres bois

septembre 1673-janvier 1675

3 B 110 , septembre 1673-janvier 1675 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Plumifs > Plumif des causes civiles devant le lieutenant général et parculier civil et criminel au bailliage d'Evreux pour la vicomté de Beaumont, vicomte enquêteur et commissaire examinateur audit lieu - assises ordinaires des bailliage et vicomte de Beaumont

décembre 1683-1688

11 B 242 , décembre 1683-1688 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures > Registre d'exploits, ventes et autres actes de Nicolas Paulmier, sergent royal aux bailliage et vicomté de Lyons

Actes capitulaires et procès-verbaux des délibérations. – Copie de l'« arrêt du conseil d'Etat du Roy contenant règlement pour la rédaction des constitutions de l'ordre de Cîteaux, du 25 avril 1783 » (fol. 2-25) ; – admission au noviciat de Jean-Baptiste Pruvost et de François-Toussaint Sauvage (1784) : « après avoir interrogé monsieur François-Toussaint Sauvage sur sa vocation pour entrer dans l'état religieux, sur sa science, ayant étudié son caractère et l'ayant suivi de point en point dans tous les exercices réguliers qu'il a observé pendant environ un mois qu'il a postulé dans notre ditte abbaye, l'avons d'un commun accord reçu pour se présenter au noviciat de l'abbaye de Clairvaux pour y suivre les exercices et épreuves ordinaires et de suite, s'il en est jugé digne et capable par Dom maître des novices, après ledit tems du noviciat écoulé, prononcer ses vœux pour notre dite abbaye de Bonport » ; – accord entre le fondé de procuration de François de Bonnal, évêque de Clermont et abbé commendataire de Bonport, d'une part, et les religieux de l'abbaye, d'autre part, au sujet du partage des revenus de l'abbaye et des contestations survenues au sujet de la mense abbatiale et de la mense conventuelle. Délibérations relatives à ces contestations (1785-1786) ; – copie de l'arrêt du conseil d'État, du 15 avril 1786, modifiant certaines dispositions de l'arrêt du 25 avril 1783 sur les constitutions de l'ordre de Cîteaux (fol. 43-52) ; – copie de la déclaration du Roi, du 1" novembre 1789, suspendant l'émission des vœux dans tous les monastères de l'un et de l'autre sexe (fol. 54).

H237 , 1782-1789 , Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Clairvaux (Abbaye de)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

Marneux, Moiret et Montigny

19S/42, 19S/42  
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Usines > Affaires par rivière et communes

Personne morale : La Ruche Picarde

76W8245 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Louviers