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Nom : Herfort, Adrien

76W7507 , 1940-1970  

Dont photographies.

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

Andely.

H1478 , 1746-1755 , Andelys (Les) ; Andelys (Les), Abbaye de Saint-Jean ; Andelys (Les), Les Bénédictines ; Boisemont (Abbaye de) ; Carrière (triège des) aux Andelys ; Lyons-la-Forêt (Couvent de Bénédictins de Saint-Charles de)  

Baux à ferme d'une pièce de terre contenant une vergée, sise au Grand-Andely, triège des Carrières, passés par l'abbaye de Saint-Jean d'Andely moyennant un prix de fermage annuel de 12 livres en 1746 et de 15 livres en 1755.

Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Bénédictines d'Andely et Bénédictines de Lyons, y réunies

1711

3 B 948 , 1711 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Baux-de-Breteuil (les)

2 M 199 , an XII-1876 , Baux-de-Breteuil (les), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Acon

5O/6/2 , 1810-1939 , Acon (Eure, France)  

Eglise (1840-1933), réparations au clocher de l'église (1840-1855), réparation à l'intérieur de l'église, achat de mobilier pour la sacristie, imposition pour travaux (1870), réparations (1877 / 1894-1896), réfection de la couverture (1931), réparations à la charpente du clocher (1932-1933) ; Presbytère (1843-1929), reconstruction de la grande porte (1843), réparations (1847-1850), réfection des grandes portes (1866), réparations intérieures financées par Mme Sauzé (1868), réparations extérieures, dégradations causées par Mr Cousin, ancien curé (1876-1877), projets de reconstruction des murs de clôture de la cour et du jardin (1886), les travaux devraient être entrepris (1893-1899), aliénation de l'ancien presbytère au profit de Mr Darrasse (1929-1929) ; Cimetière (1827-1939), l'orage fait s'écrouler une portion du mur (1827), concessions de terrain (1838 / 1864), construction de grilles (1866), construction d'un mur (1869), restauration du mur (1877), reconstruction des murs, mise en place d'une grille en fer (1890-1892), nouveaux travaux sur le mur et concessions et terrain (1920), concessions aux militaires "Morts pour la France" (1921), concession gratuite pour Mme Vve Guillot (1926), vacations du garde-champêtre (1930), concession (1937), plainte contre le "dépôt" (1938), arrêté fixant le prix et les dimensions des emplacements et concessions (1939) ; Maison d'école, mairie, logement d'instituteur (1810-1930), donation d'une maison d'école pour l'institutrice (1810), projet d'acquisition de la propriété de Mlle Blondel pour la création d'une classe et d'une chambre pour l'instit, devis estimatif des travaux afférents (1842), la préférence ira peut-être au terrain de Mme Olivier (1844), donation de la maison de Mlle Blondel par le Vicomte de Jauzé (1846), mise en vente aux enchères publiques des biens communaux (1847), construction et réparations (ME, mairie, logement instituteur) (1848-1851), inventaire mobilier école (1854), demande de location ou vente de 2 pièces de terre et d'arbres communaux (1859-1861), construction d'un étage sur le logement de l'instit pour servir de mairie (1861), percement d'un puits, pose d'une pompe pour l'école (1862-1863), demande d'une cave au logement de l'instit (1872), réparations à l'école (1877 / 1886 / 1889-1890), construction d'une buanderie et lapinerie (1889-1890), travaux d'assainissement à l'école (diphtérie) (1894), construction de "privés" (1899-1900), travaux à l'école, couverture mairie (1903), peinture, évacuation des eaux, pavage, lessivage (1914), construction d'un préau (1923), réparations au toit de l'école et pavage de la cuisine de la maison de l'instit (1931), réparation de la cheminée (1934), travaux au puits de l'école (1935), acquisition de l'immeuble "Bret" destiné à l'aménagement d'une nouvelle école (1937), nettoyage du nouveau logement de l'instit, projet de vente de l'ancienne école (1939) ; Fontaines, puits, lavoirs, ... (1833-1937), participation aux frais de réparation du puits du hameau du Mesnil-Pipart refusée (1833), projet de construction d'un puits au hameau des Brûlés (1870), la ville de Paris se déclare irresponsable de la baisse du niveau d'eau (1895-1900), refus de Mme Saint de céder le terrain convoité pour la construction du lavoir , projet d'achat de la parcelle de Mr Leboeuf puis revirement, Mr Darasse, nouveau propriétaire du château cède sa parcelle à Acon (1900-1902), construction du puits public aux Brûlés, construction du lavoir public, demande de Mme Davoust pour combler la mare (1913), électrification du paysage aux puits communal et à quelques habitations (1933), arrêté réservant l'usage des puits aux seuls habitants d'Acon, travaux au puits du Rousset (1937) ; Assurances (1898-1939), ass. resp. communale, ass. incendie.

Nom : Gronnier, Paul

76W1814 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Autheuil

juillet-décembre 1643

52 B 11 , juillet-décembre 1643 , Etrepagny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes civiles > Plumifs

Nom : Soulié, Bernard

76W1825 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Bacqueville

Mouettes

76W9070-9072 , 1940-1970 , Mouettes (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Croix-Saint-Lefroy (la) : Botte (tuerie particulière d'animaux), Carlus (dépôt de gaz butane et propane), Christen (dépôt de gaz butane et propane), Dijeon (tuerie particulière de porcs), Dilard (tuerie particulière d'animaux), Duho (dépôt de pétrole), Langlois (tuerie particulière d'animaux), Lecœur (routoirs), Leconte (tuerie particulière de porcs), Lierville (tuerie particulière d'animaux), Martinot (dépôt d'essence), Noyer (dépôt d'essence), Prévost Charles (tuerie particulière d'animaux), Prévost Marius (tuerie particulière de porcs).

5 M 167 , 1808-1938 , Croix-Saint-Leufroy (la), établissements industriels  
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > Établissements industriels, dangereux et insalubres > Dossiers par communes

Bourg-Achard

5O/6/135 , 1838-1932 , Bourg-Achard (Eure, France)  

Maison d'école (1887-1932) ; Mairie (1838-1909).