1 B 193
,
juillet 1733-novembre 1735
,
Evreux — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements, dictums > Minutes de sentences, dictums, assises du présidial ordinaire ou appeaux, assises ordinaires ou mercuriales du bailliage
3 M 923
,
1831-1938
,
Perriers-sur-Andelle, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois > Procédures
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales et collèges électoraux : nominations des présidents et des membres
Quittance d'une somme de 20 livres payée par la confrérie pour droits de nouveaux acquêts « sur le pied d'une année des revenus de biens par elle possédés et non amortis » (1675) ; – aveux rendus par les prévôts, échevins et frères servants de la Charité au Chapitre cathédral de Beauvais pour des terres relevant de la seigneurie d'Ailly (1732-1780).
Quittance d'une somme de 20 livres payée par la confrérie pour droits de nouveaux acquêts « sur le pied d'une année des revenus de biens par elle possédés et non amortis » (1675) ; – aveux rendus par les prévôts, échevins et frères servants de la Charité au Chapitre cathédral de Beauvais pour des terres relevant de la seigneurie d'Ailly (1732-1780).
