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An VI

275L/12 , 1797-1798  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Gisors > Justice de paix de Gisors (Intra et extra-muros) > Répertoires des affaires jugées, feuilles d'audience, minutes, cantons extra et intra-muros > Affaires civiles et simple police

Louviers

76W1397-1398 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Autres immeubles > Logements populaire et familiaux (LO.PO.FA)

1748-1751

8 B 384 , 1748-1751 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Procédures > Dossiers de procédures diverses

Type d'immeuble : Église

76W8777 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Beaumontel

juillet 1780-1781

73 B 122 , juillet 1780-1781 , Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Plumifs > Plumif des causes

6201-10968 C

76W629 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Registres > Bâtiments endommagés

Nom de personne : Voranger

76W52 , 1940-1970  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Appeville-Annebault
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95 médias

Aviron

3 P 6 37 , 1844 , Aviron (Eure, France)  

1844 Tableau indicatif des propriétés foncières

Classe de 1898.

1R669 , 1899  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > CONSEIL DE REVISION > PROCES-VERBAUX ET DECISIONS > Registres de procès-verbaux des séances (1872-1938) et dossiers du recensement des classes pendant la Première guerre mondiale (1887-1920).