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avril-décembre 1720

16 B 1072 , avril-décembre 1720 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Plumifs > Plumif toutes causes

mai 1785-mars 1789

102 B 239 , mai 1785-mars 1789 , Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche > juridiction > Registres d'audiences

octobre 1700-1702

35 B 30 , octobre 1700-1702 , Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières) > Causes civiles > Plumif

12 brumaire-4 pluviôse an III

111L/3 , 1794-1795  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District d'Evreux > Domaines nationaux > Arrêtés du directoire du district

Comptes des trésoriers de la fabrique pour les années 1764 et 1786. États des biens, des revenus et des charges du trésor, remis par les trésoriers en exercice à leurs successeurs. « Payé 378 livres à M. Le Tailleur, organiste. « Détail de la dépense de 3, 565 livres, faite en 1764 « sur les voûtes et aux piliers battants derrière le chœur de l'église Notre-Dame » par les sieurs Tourin, charpentier, et Pinchon, maçon.

G858 , 1756-1786  
Contexte :
Églises paroissiales > Louviers > Notre-Dame

Inventaires de livres

5 B 66 , Sans date , Bernay  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois

novembre 1747-1750

70 B 11 , novembre 1747-1750 , Heuqueville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 70 B - Justice seigneuriale d'Heuqueville > Causes civiles > Plumif

Plumif

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Plumifs

Nom : Marie, Léon

76W1833 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Barquet