102 B 59
,
1758
,
Lyons-la-Forêt — Maîtrise des Eaux et Forêts
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise de Lyons-la-Forêt
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > TIRAGE AU SORT > LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX DE RECENSEMENT ET DES OPERATIONS DE TIRAGE > Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer
1 B 334
,
octobre 1730-juillet 1735
,
Evreux — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Plaintes et déclarations > Récepons des plaintes, déclarations de grossesse
3 B 591
,
1707
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies au bailliage de Beaumont > Biens de parculiers
H1547
,
1695-1770
,
Evreux (Ursulines) ; Fontaine-sous-Jouy ; Ronce (Seigneurie de la), sise à Fontaine-sous-Jouy ; Toulouse
« Extrait de la réunion féodale des héritages non fieffez relevants de la seigneurie de la Ronce », prononcée à la requête de « Maître Pierre Delangle, prêtre, docteur de Sorbonne et abbé commendataire de l'abbaye de Saint-Lô, agent général du clergé de France, seigneur des terres, fiefs et seigneurie de Fonteine-sous-Jouy, La Ronce et autres lieux, lequel a éleu domicile en son chasteau de la Ronce » (1698) ; lots et partages de la succession immobilliaire de Messire Pierre Delangle, évêque de Boulongne, échue à Messieurs Delangle de Dardez frères, que présente Messire Esprit Delangle, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, capitaine au régiment de Toulouze, puisné en laditte succession, à Messire Mathieu Delangle, chevalier, aîné : « qui aura le premier lot aura la terre et seigneurie de la Ronse.., » (s. d. Vers 1724) ; plaids et gages, pleiges de la seigneurie de la Ronce, située paroisse de Fontaine-sous-Jouy (1737-1770).
Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Ursulines d'Évreux
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Surveillance des étrangers : correspondance, listes nominatives, avis d'arrivées, procès-verbaux de gendarmerie en cas d'effractions
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures > Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux d'experts, enquêtes, interrogatoires, qualités de sentences, distributions de deniers
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Haute justice de Gisors > Paroisses > Procès-verbal, cahiers manuscrits et noficaons
« Extrait de la réunion féodale des héritages non fieffez relevants de la seigneurie de la Ronce », prononcée à la requête de « Maître Pierre Delangle, prêtre, docteur de Sorbonne et abbé commendataire de l'abbaye de Saint-Lô, agent général du clergé de France, seigneur des terres, fiefs et seigneurie de Fonteine-sous-Jouy, La Ronce et autres lieux, lequel a éleu domicile en son chasteau de la Ronce » (1698) ; lots et partages de la succession immobilliaire de Messire Pierre Delangle, évêque de Boulongne, échue à Messieurs Delangle de Dardez frères, que présente Messire Esprit Delangle, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, capitaine au régiment de Toulouze, puisné en laditte succession, à Messire Mathieu Delangle, chevalier, aîné : « qui aura le premier lot aura la terre et seigneurie de la Ronse.., » (s. d. Vers 1724) ; plaids et gages, pleiges de la seigneurie de la Ronce, située paroisse de Fontaine-sous-Jouy (1737-1770).
