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Canton de Pont-de-l'Arche

33L/76 , 1795  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Impositions > Emprunt forcé de l'an IV > Réclamations, demandes en décharge ou en réduction

1661

16 B 372 , 1661 , Vernon — Bailliage  

Chambre du Conseil.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

1705

13 B 62 , 1705 , Pont-Audemer — Bailliage  

Nombreux documents en mauvais état.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

An 12

1R25 , An 12  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CORRESPONDANCE ET REGLEMENTATION > CORRESPONDANCE > Conscription militaire : registre de correspondance ministérielle avec les sous-préfets, les maires et les autres fonctionnaires publics.

1772

11 B 626 , 1772 , Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Audiences, sentences, jugements > Minutes de sentence

1579-1639

16 B 1416 , 1579-1639 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Tutelles > Minutes et autres actes relafs aux tutelles : inventaires après décès, adjudicaons, renonciaons, décrets d’héritage, partages, comptes, distributions de deniers

Classe 1893, n° d'ordre de 501 à 619

1R1162 , 1893  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES

Confrérie du Saint-Nom-de-Jésus.

G1746 , 1740-1786 , Quittebeuf  

Constitution au profit de la confrérie sur André et Jean Ducy, d'une rente de 2 livres 10 sous au capital de 50 livres (1740) ; – reconnaissance d'une rente de 2 livres due à la confrérie par Pierre Morisse, Jean Marest et Guillaume-Alexandre Bréant (1786).

Contexte :
Confréries > Quittebeuf

Arrondissement de Louviers

6 M 623-637 , 1833-1902  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > État civil > Tables décennales : registres par arrondissements, cantons et communes