Fonds de l'administration du département > Administration générale > Police générale > Correspondance des ministres de la Police générale et de l'Intérieur
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant
3 M 1111
,
1831-1935
,
Tilleul-Dame-Agnès, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
1 M 90
,
août 1866-février 1869
,
hospices, hôpitaux, administration (correspondance relative à l')
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Registres d'enregistrement du courrier > Administration communale et hospitalière (3e division) : arrivée et départ
14 B 460
,
mai 1669-janvier 1671
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires
Etat de l'arriéré des dépenses administratives de l'an VI et années antérieures. Etat des dépenses municipales pour l'an VII. Etats des charges locales pour les communes du canton, années 1792, 1793, 1794 et an VII
Etat de l'arriéré des dépenses administratives de l'an VI et années antérieures. Etat des dépenses municipales pour l'an VII. Etats des charges locales pour les communes du canton, années 1792, 1793, 1794 et an VII
