Toutes les ressources 255 288 résultats (8ms)
439Q/145
,
17/06/1903-01/03/1904
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 25 novembre 1826 au 10 avril 1827
38Q/33
,
25/11/1826-10/04/1827
,
Les Andelys
Contexte :
Du 11 septembre 1894 au 22 février 1897
66TER/Q/3
,
11/09/1894-22/02/1897
,
Beaumont-le-Roger
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 19 mars 1888 au 23 janvier 1891
127bis/Q/5
,
19/03/1888-23/01/1891
,
Breteuil
Contexte :
Du 2 février 1934 au 5 octobre 1934
143Q/72
,
02/02/1934-05/10/1934
,
Broglie
Contexte :
Du 17 juin 1901 au 26 décembre 1901
75Q/190
,
17/06/1901-26/12/1901
,
Bernay
Contexte :
De 1833 à 1851
376Q/5
,
1833-1851
,
Lyons-la-Forêt
Contexte :
Du 5 mai 1936 au 8 décembre 1936
610Q/210
,
05/05/1936-08/12/1936
,
Vernon
Contexte :
Sans date
526Q/9
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
Du 17 avril 1899 au 20 février 1900
610Q/136
,
17/04/1899-20/02/1900
,
Vernon
Contexte :
Du 6 mars 1817 au 14 juillet 1817
78Q/43
,
06/03/1817-14/07/1817
,
Bernay
Contexte :
Tables des baux
224Q/1
,
1793-1813
,
Damville
Contexte :
Du 16 mars 1922 au 20 janvier 1925
137BIS/Q/5
,
16/03/1922-20/01/1925
,
Brionne
Contexte :
Du 1er août 1898 au 16 décembre 1898
187Q/44
,
01/08/1898-16/12/1898
,
Conches
Contexte :
1941
2228 W 259
,
1941
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :