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Notes biographiques sur des artistes et artisans normands

3F/286-288  

Contexte :

Papiers d'érudits > Papiers Louis Régnier

Criqueboeuf-la-Campagne à Croisy

3F/34  

Contexte :

Papiers d'érudits > Papiers de l'abbé Anatole Caresme > Notes relatives à l'histoire des communes du département de l'Eure, par ordre alphabétique

Appréciations de grains à Beaumont et au Neubourg (novembre 1676-juin 1697,octobre 1755-avril 1756)

3 B 820 , novembre 1676-avril 1756 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, police et administraon

Plumif d'audiences

 

Contexte :

Juridictions royales extraordinaires > 103 B – Greniers à sel > Grenier à sel d'Andely

N° 28

5S/40, 5S/40  

Contexte :

Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Acquisitions, cessions de terrains, indemnités et dommages > Routes départementales

Nom : Davoust, François

76W9518 , 1940-1970  

Contexte :

Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers > Vitot

Nom de personne : Hénaff

76W327 , 1940-1970  

Contexte :

Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Mesnil-Hardray (Le)

Commission départementale du travail : procès-verbaux.

10 M 5 , 1926-1940  

Contexte :

10 M Travail et Main-d'œuvre > Fonds de la préfecture > Organisation - Législation

an VIII-1820

7 M 194 , an VIII-1820  

Contexte :

7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Agriculture > Fonds de la préfecture > Bétail > Race chevaline : monte, primes, étalons, levées de chevaux et mulets pour la guerre (an VIII-1820), statistiques, amélioration de la race

1780-1783

44 B 96 , 1780-1783 , Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale  

Contexte :

Juridictions seigneuriales > 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur > Police et causes criminelles > Procédures diverses

Nom : Cuquemelle, Maurice

76W5972 , 1940-1970  

Contexte :

Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Gauciel

Confrérie de charité.

G1724 , 1783-1793  

Comptes de la Charité pour les années 1784, 1790 et 1791-1793. Pièces justificatives. Les recettes du compte de 1790 s'élèvent à 669 livres 3 sous 11 deniers et les dépenses à 398 livres 4 sous 10 deniers.

Contexte :

Confréries > Pont-Audemer > Saint-Ouen

Plan d'occupation des sols de Bosc-Bénard-Crescy

1206 W 23 , Bosc-Bénard-Crescy  

Publication, mise à jour.

Donation à la fabrique par François de Pacarony, écuyer, sieur de Mausigny, d'une rente annuelle de 4 livres 16 sous tournois, pour constituer la fondation de quatre messes par an à l'autel de la chapelle Sainte-Geneviève de l'église de Gisancourt (1621) ; – testament d'Anne Fouyer (1627-1631), contenant donation de sommes d'argent à la fabrique, à charge de services religieux.

G1853 , 1621-1793 , Gisancourt ; Mausigny (fief de)  

Contexte :

Églises paroissiales > Gisancourt

Nom : Labarre, Léonce

76W5461 , 1940-1970  

Contexte :

Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Authieux (Les)