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Nom : Leroy, Marcel

76W7576 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

Justice

7L/11 ; 11L/11-12 ; 56L/1-13 ; , 1790-1800  

(1790-An VIII)

Contexte :
Fonds de l'administration du département

janvier-décembre 1770

4 B 582 , janvier-décembre 1770 , Moyaux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures > Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux d'experts, enquêtes, interrogatoires, qualités de sentences, distributions de deniers

Gaudreville-la-Rivière

5O/6/350 , 1847-1939 , Gaudreville-la-Rivière (Eure, France)  

Eglise (1938) ; Cimetière (1856-1939) ; Maison d'école (1878) ; Mairie (1864-1866) ; Fontaines,... (1847).

1781

11 B 182 , 1781 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

1753

1 B 498 , 1753 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

Guitry.

H1584 , 1709-1752 , Devis-de-Tourny (Le), triège sis à Guitry ; Forêt-la-Folie ; Guitry  

Aveux rendus par les religieuses de la congrégation à Guy de Chaumont (1709), à Louis-Joseph Anfrie de Chaulieu (1725) et à Jacques-Abraham Anfrie de Chanlieu (1752), chevaliers, seigneurs de Guitry, Forêt, etc., pour une demi-acre et soixante perches de terre situées à Guitry, triège du Devis-de-Tourny.

Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Congrégation de Notre-Dame de Vernon