Toutes les ressources 258 817 résultats (17ms)

janvier-juin 1786

13 B 167 , janvier-juin 1786 , Pont-Audemer — Bailliage  

Nombreux documents en mauvais état.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

Aveux rendus par la fabrique à Michel Havet (1748), et à Claude Guillebon (1773), écuyers, pour des terres relevant de la seigneurie de Neuilly et du fief de la Folletière ; – marché passé par les habitants avec Jean-Baptiste Brocard et Jean Salva, « maîtres fondeurs de cloches, de Brevanne en Lorraine », pour la refonte des deux cloches de l'église (1723) ; –« petit inventaire des filtres et contrats de la fabrique de Saint-Denis de Neuilly, fait le 22 d'août 1753 » (incomplet).

G933 , 1502-1773 , Brévanne ; Folletière (La), fief ; Lorraine ; Neuilly  
Contexte :
Églises paroissiales > Neuilly

octobre 1768-mars 1769

16 B 299 , octobre 1768-mars 1769 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

1776-janvier 1778

12 B 28 , 1776-janvier 1778  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif : grandes causes

Dictums et minutes de sentence

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Audiences, sentences, dictums

Barc

76W8768 , 1940-1970 , Barc (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
/medias/customer_2/serieB/17B/17B5_09/FRAD027_17B5_09_001_jpg_/0_0.jpg
6 médias

Marbeuf.

17 B 5-9 , Marbeuf — Cahier de doléances  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Paroisses

1678

16 B 416 , 1678 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

Minutes

297L/2-11 , 1791-1800  

(1791-An VIII)

Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Routot