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Nom : Bourriez, Julien

76W7824 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Gisors

Enregistrement des lois et décrets

119L/1 , 1793-1796  

Enregistrement des décrets de la Convention nationale et des numéros du Bulletin des lois reçus par le directoire du district, 13 frimaire an II-13 brumaire an IV

Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Louviers

Confrérie de Saint-Martin.

G1778 , 1730 , Tremblay (Le)  

Statuts de la confrérie, approuvés par M. Fossard, vicaire général de l'évêque d'Évreux, le 19 octobre 1730.

Contexte :
Confréries > Tremblay (Le)

Vernon

76W9253-9260 , 1940-1970 , Vernon (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

juillet 1644-mars 1646

3 B 387 , juillet 1644-mars 1646 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  

(Baptêmes et Naissances).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Sentences > Causes devant le vicomte baillival ou lieutenant général civil et criminel à Beaumont ou au Neubourg

Gisors.

H1178 , 1609-1764 , Aumale ; Bernay, Cordeliers (Les) ; Dieppe ; Essarts (Les) près Brionne ; Genevois (duché de) ; Gisors (Couvent de Mathurin de) ; Nemours (duché de) ; Ry  

Copie de l'autorisation accordée aux Mathurins de Gisors par Elisabeth de Vendôme, duchesse de Nemours et d'Aumale, comtesse de Gisors, baronne des Essarts et de Ry, veuve de Charles-Amédée de Savoie, duc de Nemours, de Genevois et d'Aumale, pair de France, « de prendre un arpent de terre vaine et vague du costé du soleil couchant, pour accroître leur couvent et de faire planter des arbres sur tout le reste desdites terres vaines et vagues, tant pour la décoration du lieu que pour le couvert et la commodité des pèlerins qui vont faire leurs dévotions à l'église dudit couvent, et de conserver le vollet à pigeons qu'ils ont cy-devant fait construire en leur couvent pour la commodité des religieux malades et des convalescents » (1662) ; — certificat délivré aux Mathurins de Gisors par le lieutenant général civil audit bailliage, pour constater que lesdits religieux « ne sont nullement usurpateurs ny mesme possesseurs de deux arpens de communes plantez en arbres sauvages devant leur couvent, mais que seulement ils ont eu permission de feu Madame la duchesse de Nemours d'y planter les arbres pour l'ornement du lieu et commodité de la ville, à quoy les officiers et échevins de laditte ville ont donné leur consentement, à condition que les bestiaux y pourraient toujours pasturer comme ils le font journellement » (1679) ; — requête adressée par les Mathurins de Gisors au lieutenant général civil de la ville et bailliage de Gisors, à l'effet d'être autorisés à déplacer une croix de pierre érigée devant la porte de leur couvent et à la transporter « au bout de leur avenue et allée d'arbres quy conduisent au grand chemin de Dieppe à Paris, afin que les passants et voituriers fassent leurs prières en passant proche et devant ladite croix ». Autorisation conforme du lieutenant général civil (1683) ; — « plan de la maison, jardins, bosquets et clos de Messieurs les Mathurins de Gisors, contenant 17 arpents 53 perches » (1764).

Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Mathurins de Gisors

Etienne de La Vigne de Saint-Pierre-de-Bailleul

16 B 597 , 1622-1658 , Saint-Pierre-de-Bailleul ; Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Successions

N° 3

8S/51, 8S/51  
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Permissions de voirie > Routes départementales

Arrondissement de Bernay

1 M 484 , 1917 , Bernay (arrondissement), distinctions honorifiques  
Contexte :
1 M Administration générale > Distinctions honorifiques > Mérite agricole > Diplôme pour femmes et enfants des mobilisés agricoles (guerre 1914-1918) : propositions des maires par arrondissements, cantons et communes

Nom : Saugrain, Eugénie

76W7687 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux