Toutes les ressources 255 288 résultats (8ms)

An VI

306L/5 , 1797-1798  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Tourville-la-Campagne > Minutes > Affaires civiles et simple police

avril-décembre 1647

52 B 17 , avril-décembre 1647 , Etrepagny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes civiles > Plumifs

1775

16 B 508 , 1775 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

Bosrobert.

H20 , 1680-1764 , Bas-Clos (La), triège sis à Bosrobert ; Bec-Héllouin (Abbaye du) ; Bosrobert ; Brionne ; Clos-Chandellier (Le), sis à Bosrobert ; Rouen, Prieuré de Saint-Louis  

Aveu rendu à l'abbaye par Nicolas Cheron, fils de Nicolas Cheron, avocat, pour deux pièces de terre appelées le Bas-Clos et le Clos-Chandellier, sises à Bosrobert et relevant de la seigneurie dudit lieu (1680) ; — id., par le prieuré de Saint-Louis de Rouen (Madeleine de Planterose, prieure perpétuelle), « auquel prieuré les biens et revenus de la communauté de Briosne ont été réunis et incorporés par décret du 16 avril 1737 », pour trois pièces de terre sises à Bosrobert (1764).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)

1751

6 B 337 , 1751 , Breteuil — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Vicomté de Breteuil > Plumif

septembre 1698-janvier 1699

6 B 25 , septembre 1698-janvier 1699 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des audiences du bailliage civil

Nom : Metayer, Léon

76W6301 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Parville