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Instruction publique (1R)

209EDT/1 , 1851-1883 , Bray, Ecardenville la Campagne  

Rôles de la rétribution scolaire (1870-1872), résumés (1858, 1876). Délibération du conseil municipal sur les dépenses de l'école primaire (1853-1883). Listes des enfants admis gratuitement, circulaires (1853-1881). Demande de disjonction des écoles de Bray et d'Ecardenville (1872), accord de la préfecture (1883), liste des enfants qui ont fréquenté cette école (1882-1883). Lettres des parents demandant à ce que leurs enfants soient dispensés de l'école (1882). Registre de déclaration que doivent faire au maire, les instituteurs qui veulent ouvrir une école libre (1851).

Contexte :
Commune de Ecardenville la Campagne > Instruction publique, sciences, lettres et arts (R)

Impôts fonciers

342EDT/11 , 1820-1934 , Houssaye (La) (Eure, France)  

Registre presentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portes sur les matrices cadastrales (1855). Registre de declarations concernant les constructions nouvelles etc (1924 - 1934). Registre d'inscription des declarations (roles generaux et taxes-assimilees) (1913 - 1929). Livre des mutations des proprietes (1820 - 1825)

Contexte :
Commune de La Houssaye > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Baptêmes, mariages.

50 Edt 23 , 1747-1769  
Contexte :
FONDS ANCIEN (archives des origines à 1789) > GG CULTES, INSTRUCTION PUBLIQUE, ASSISTANCE PUBLIQUE

Listes électorales (1888-1962) ; Listes des électeurs aux tribunaux de commerce (1919-1958) ; Listes des électeurs aptes à élire les membres de la chambre d'agriculture (1920, 1925-1926, 1929, 1932, 1935) ; Référendum (1945-1946, 1958, 1961-1962) ; Elections législatives (1946, 1951, 1956) ; Elections à la chambre des députés (1889, 1936) ; Elections sénatoriales (1890-1962) ; Elections au Conseil général ou d'arrondissement (1889-1940) ; Elections des conseillers municiapaux (1892-1953) ; Elections des maires et adjoints et procès-verbaux de l'installation du conseil municipal (1888- 1959).

158 Edt 5 , 1888-1962  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > K ELECTIONS ET PERSONNEL > 1 K Elections