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16 juin-26 octobre 1793

160L/11 , 1793  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Verneuil > Délibérations du conseil et du directoire du district > Procès-verbaux des délibérations

juillet-août 1626

13 B 370 , juillet-août 1626 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires

1771

10 B 390 , 1771 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance royale de février 1731

An IV-an VI

109L/99 , 1795-1798  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District d'Evreux > Comptabilité du receveur du district Hézon > Correspondance du receveur > Correspondance, notes, bordereaux et états divers concernant la comptabilité du receveur

Bulle du pape Lucius III, adressée à Simon Ier, évêque, et à R..., archidiacre de Meaux, pour leur prescrire de contraindre Simon d'Anet, sous peine des censures ecclésiastiques, à laisser jouir paisiblement les religieux du prieuré de Croth de la dîme de la forêt de Croth qui leur avait été donnée par les ancêtres d'Hugues du Châtel, et des droits d'usage dans la même forêt qu'ils possédaient en vertu de titres authentiques. Vérone, le jour des ides d'octobre (15 octobre 1184 ou 1185) ; – requête adressée au comte de Maulévrier, « seigneur de Nogent et d'Ennet », par son « humble chappellain et orateur dom Jehan de la Noe, prieur de Crot, membre dépendant de l'abbaye de Marmoustier », pour lui demander de prescrire à ses officiers de laisser jouir le requérant, « sans plus luy donner aucun empeschement », des droits et franchises dans la forêt de Roseux qui avaient été donnés au prieuré par les anciens seigneurs d'Anet (s. d. Vers 1470).

H837 , 1184-XVe siècle , Anet ; Croth (la forêt de) ; Croth (prieuré de) ; Marmoutier (Abbaye de) ; Nogent-le-Sec  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Croth

août 1746-juin 1749

11 B 290 , août 1746-juin 1749 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Plumif

Canton d'Evreux.

10R44 , 1920 , Evreux  
Contexte :
L'APRES GUERRE > DOMMAGES DE GUERRE > Registres généraux du greffe concernant les travaux de la commission d'évaluation des dommages de la guerre.

Classe 1931, n° d'ordre de 1517 à 2018

1R1260 , 1931  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1929 A 1940 : SUBDIVISION D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES DU BUREAU DE RECRUTEMENT > SUBDIVISION D'EVREUX