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Comptes de gestion, mandats et relevés, comptes d'administration, approbation de comptes de gestion, versement, registre de comptabilité

215EDT/30 , 1857-1982 , Emalleville  

Comptes de gestion(1857-1860,1898-1906). Bordereaux de mandats et relevés (1960-1970). Décompte servant de base à la fixation du traitement du receveur (1876,1910). Délibérations du conseil municipal concernant les comptes d'administration (1957-1970). Approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1864-1872, 1917, 1922) et par le conseil de préfecture (1860). Bordereaux de versement à la sécurité sociales et aux allocations familiales (1964,1970). Registre de comptabilité (1982).

Contexte :
Commune de Emalleville > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Urbanisme

 
Contexte :
Archives modernes (postérieures à 1790)

Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)

185EDT/14 , 1831-1870 , Creton  

Listes des citoyens faisant partie de la garde nationale (1831, 1840-1848). Procès-verbaux des élections des officiers et sous-officiers (1831-1849, 1870). Contrôle général du service ordinaire et de la réserve (1832). Relevés nominatifs des bulletins individuels des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale (1835-1849). Feuille d'appel pour servir aux visites des armes (1844). États des armes qui ont été confiées à la garde nationale (1852 et s.d.).

Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Affaires militaires (H)

Délibérations du conseil municipal.

401 EDT 2 , 1938-1939  

Extraits des registres.

Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE > 1 D Conseil municipal

Aumônes des pauvres de Mainneville

378EDT/25 , 1676-1834 , Andelys (Les) (Eure, France)  

Conseils juridiques concernant la donation faite par la famille Dauvet au bureau de bienfaisance, délibération et comptabilité de celui-ci, correspondance du maire de Mainneville et de la sous-préfecture des Andelys (1676, 1811-1834)