TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (9ms)
2679W/-
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1980-2003
Observatoire de la sécurité routière : dossiers d'accidents mortels par communes. (anc. entree_000012042).
2375W/1-5
,
1998-2010
(anc. entree_000011759).
2240W/-
Patrimoine immobilier du Conseil départemental de l'Eure. Dossier de construction de la maison des solidarités dans le quartier de la Madeleine à Evreux (2006-2010). Dossier de mise en place et suivi du projet (2005-2010). (anc. entree_000012252).
2471W/1-17
,
2005-2010
Fonctions générales - Décisions de l'autorité délibérante : secrétariat. Soutien aux projets à caractère culturel : aides du comité départemental d'action culturelle, aides structurantes aux associations. Aides aux écoles de musiques, organisation de manifestations, dispositifs pédagogiques. Archives départementales 27 et pôle animation culturelle : animations ou manifestations. Documents de communication.
2664W/1-76
,
1982-2016
Fonctionnement courant : secrétariat. Inventaire immobilier et mobilier : subventionnement. Valorisation et information : expositions, conférences, service éducatif. (anc. entree_000011894).
2310W/1-13
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1988-2006
Aménagements routes départementales - Suppression du passage à niveau n° 27 à Gaillon , Déviation de Pont-de-l'Arche , Aménagement d'un carrefour giratoire à Vernauil-sur-Avre , Liaison entre les communes de Fleury-sur-l'Andelle et Charleval , Suppression du passage à niveau n° 30 à Saint-Pierre-du-Vauvray.
Cabinet des élus : courrier dit réservé ou signalé
2651W/1-28
,
1988-1999
Cabinet des élus : courrier dit réservé ou signalé
Audit de la collectivité. Suivi d'actions particulières, accompagnement et contrôle des services : enquêtes administrative, gestion de la paie, rapports à la commission permanente.
2706W/1-19
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1994-2022
Administration générale. Régie budgétaire, comptabilité général et budgétaire, comptes nominatifs des détenus : état des comptes nominatifs (échantillons 2000-2003) Travail en établissement pénitentiaire, rémunération des détenus : récapitulatif annuel, liste des salaires (1989-2003) (anc. entree_000011663).
2177W/1-9
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1989-2003
Travaux et plans du collège (1977-2001), taxes d'apprentissages (2000-2006), courriers (1983-1992), logements collège (1989-2012), conventions diverses (2011-2015), élections au Conseil d'administration (2010-2016), restauration scolaire (2004-2006), contentieux (1997-2010), informatique du collège (1997-2010), subventions (2004-2005), audits (2003-2010), sécurité (1979-2016), travaux et hygiène de l'établissement (1994-2018), menus (2013-2018), marchés et appels d'offres (2005-2006). (anc. entree_000012100).
2394W/1-105
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1977-2018
Commissions de surendettement : dossiers de séance (ordres du jour, procès-verbaux). (anc. entree_000012319).
2500W/1-30
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2010-2019
Droit à conduire. Dossiers de : suspension de permis de conduire, de commission médicale (avis médicaux), d'injonction de restitution, de récupération de points. (anc. entree_000012309).
2496W/1-4
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2013-2016
Élection Présidentielle (2022). Opérations de vote : procès-verbaux centralisateur par communes, listes d'émargement. Résultats, dispositions générales - organisation, campagne électorale.
2712W/1-153
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2022
Elections politique. Bureaux de vote : arrêtés préfectoraux fixant le nombre et le siège des bureaux de vote abrogés.
2708W/1-10
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2009-2018
Gestion des détenus. Greffe : dossiers individuels des détenus libérés en 2006 (échantillonnage 1/5) (anc. entree_000012119).
2404W/1-19
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1992-2006