TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (9ms)

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Fonctionnement courant : secrétariat. Inventaire immobilier et mobilier : subventionnement. Valorisation et information : expositions, conférences, service éducatif. (anc. entree_000011894).

2310W/1-13 , 1988-2006  

Aménagements routes départementales - Suppression du passage à niveau n° 27 à Gaillon , Déviation de Pont-de-l'Arche , Aménagement d'un carrefour giratoire à Vernauil-sur-Avre , Liaison entre les communes de Fleury-sur-l'Andelle et Charleval , Suppression du passage à niveau n° 30 à Saint-Pierre-du-Vauvray.

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Travaux et plans du collège (1977-2001), taxes d'apprentissages (2000-2006), courriers (1983-1992), logements collège (1989-2012), conventions diverses (2011-2015), élections au Conseil d'administration (2010-2016), restauration scolaire (2004-2006), contentieux (1997-2010), informatique du collège (1997-2010), subventions (2004-2005), audits (2003-2010), sécurité (1979-2016), travaux et hygiène de l'établissement (1994-2018), menus (2013-2018), marchés et appels d'offres (2005-2006). (anc. entree_000012100).

2394W/1-105 , 1977-2018