TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (3ms)
2500W/1-30
,
2010-2019
Protection maternelle et infantile : dossiers d'agrément d'assistance maternelle (voir détails sur le bordereau original)
2670W/1-5
,
1969-2016
Dossiers individuels des demandes de secours (échantillonnage) Procès-verbaux et arrêtés Dossiers Commission des Secours (anc. entree_000011984).
2355W/1-7
,
2007
Contentieux pénal : dossiers afférents doubles des ordonnances pénales correctionnelles. (anc. entree_000011872).
2299W/1-51
,
2006
Travaux de fonctionnement et d'entretien des subdivisions de la DDE et des immeubles loués par le département
2660W/1-3
,
1986-1999
Suivi des immeubles loués par le département Suivi des bâtiments des subdivisions de la DDE
Mise en place au Conseil général : de l'aménagement du temps de travail (A.R.T.T) (1999-2001), d'un nouveau régime indemnitaire (2003), primes accordées aux agents du CG (2007-2011). Contrôle de gestion : contrôle de la chambre des comptes (1999-2011), bilans sociaux (2005-2014), rapports d'activité de la direction des ressources humaines (2001-2006).
2583W/1-45
,
1999-2014
Prévention des risques technologiques. Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Gestion administrative et réglementaire des ICPE : dossiers soumis à autorisation et à déclaration.
2671W/1-27
,
1970-2016
Registres de la conservation des hypothèques des Andelys en provenance du centre de préarchivage de Saint-Florentin
2590W/-
Action éducative. Dispositifs éducatifs supprimés : concours open days, bourse scolaire internationale Aristide Briand, cité des sciences. Gestion des collèges. Dénomination des collèges : délibérations, arrêtés et rapports de Président du conseil général, propositions (dossiers par commune). (anc. entree_000012124).
2408W/1-37
,
1962-2016
Urbanisme : permis de construire (2005-2010), de démolir (2010) (échantillonnage). (anc. entree_000011743).
2231W/1-77
,
2005-2010
Contentieux pénal. Procédures correctionnelles ayant fait l'objet d'une instruction. (anc. entree_000011814).
2261W/1-258
,
1990-2004
Election présidentielle 2012 : liste d'émargement (bureau de vote n°1) (anc. entree_000011644).
2171W/1-1
,
2012
Personnes placés sous main de Justice. Dossiers d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert. Enquêtes
2637W/1-94
,
2013
Pénal : registres d'enregistrement des plaintes. Civil : registres d'audience (juge aux affaires familiales). (anc. entree_000011685).
2185W/1-25
,
1979-2010
Registres de la conservation des hypothèques de Pont-Audemer en provenance du centre de préarchivage de Saint-Florentin
2594W/-