TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (9ms)
2408W/1-37
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1962-2016
Documents d'urbanisme. Cartes communales (2004-2009), plans d'occupations des sols : élaboration, mise à jour, modification et révision (1989-2008). (classement par type de document d'urbanisme puis par commune). (anc. entree_000012332).
2510W/1-38
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1989-2009
Civil. - Actes de justice : minutes des décisions (contentieux général, chambre du conseil, jugements de divorce sur requête conjointe, divorce, ordonnances de non conciliation, référés, juge aux affaires matrimoniales). Ventes judiciaires : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et ventes à la barre du tribunal. Contentieux pénal : Minutes et procédures. Mineurs. - Civil : minutes des décisions. Juridictions spécialisées. - Tribunal des pensions militaires : minutes des ordonnances et jugements. (anc. entree_000011858).
2287W/1-38
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1938-1986
Comptabilité (1941-1981). Pupilles de la Nation (1941-1958), carte du combattant (1950-1955), carte d'invalidité (1952-1960), commissions (1947-2001), mémoire combattante (2003-2007), sécurité sociale (1951-1973). (anc. entree_000011943).
2334W/1-73
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1941-2007
Registres de saisies en provenance du centre de Saint-Florentin
2691W/-
Vie de l'établissement (1990-1998) : atelier préhistoire, sortie scolaire à Bayeux et travaux scolaires. Travaux de classes (1989-2002), vieux journaux du collège (1989-2000), sécurité routière : livrets et diapositives (1976-1992), bibliographie et recherche IDD (Itinéraire de découverte) (2003). (anc. entree_000012113).
2398W/1-13
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1976-2003
Enregistrement et contrôle. Dépots d'actes : warrants agricoles. Déclarations de nationalité. Civil : registres d'audiences des affaires civiles. Juridiction contentieuse : minutes des décisions civiles, injonction de payer : minutes. Juridiction gracieuse : protection des mineurs et majeurs, minutes des décisions, procédures. Apposition et levée de scellés : procès-verbaux. Tribunal de police : minutes des décisions, procédures. (anc. entree_000011811).
2258W/1-95
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1965-2008
Urbanisme : permis de construire (2005-2010), de démolir (2010) (échantillonnage). (anc. entree_000011743).
2231W/1-77
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2005-2010
Elections politique. Bureaux de vote : arrêtés préfectoraux fixant le nombre et le siège des bureaux de vote abrogés.
2708W/1-10
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2009-2018
Gestion des logements sociaux (H.L.M)
2662W/1-8
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1985-1995
Gestion des logements sociaux (H.L.M)
Dossiers médico-scolaires des élèves nés entre 1973 et 1987 (échantillonnage). (anc. entree_000012039).
2374W/1-2
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1973-1987
Ville de Vernon : dossiers de permis de construire et (de démolir) classés par année (avec indication des trois premières lettres du patronyme du demandeur et l'adresse de construction.
2563W/1-74
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1968-1987
Cabinet des élus : courrier dit réservé ou signalé
2651W/1-28
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1988-1999
Cabinet des élus : courrier dit réservé ou signalé
Rénovations effectuées à l'hôtel du département : travaux de réfection des bureaux, aménagement d'une salle de conférence, entretien du hall et jardinières
2650W/1-11
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1991-1998
Travaux de réfection des bureaux, Aménagement d'une salle de conférence, Entretien du hall et jardinières
Tutelles mineurs. - Protection des mineurs : procédures. (anc. entree_000011860).
2289W/1-9
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1986