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Volume 827

4Q/9898 , 1867 , Louviers  

12 juin 1867-9 juillet 1867

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 2228

4Q/6939 , 1885-1886 , Évreux  

4 décembre 1885-2 janvier 1886

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 81

4Q/1255 , 1818 , Bernay  

28 janvier 1818-5 mars 1818

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Du 21 décembre 1908 au 22 janvier 1913

461Q/102 , 21/12/1908-22/01/1913 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Saint-Germain-sur-Avre

76W4672-4675 , 1940-1970 , Saint-Germain-sur-Avre (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Volume 638

4Q/1812 , 1857 , Bernay  

10 janvier 1857-26 janvier 1857

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Répertoire général

1896-1901 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Vernon

Tilly

230L/1-4 , 1795-1800  

(An IV-An VIII)

Contexte :
Fonds des municipalités de cantons
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1 média

Saint-André-de-l'Eure. Section A _ des Parlondines _ 1re de 3 Feuilles

3PL/1264/2 , 18 juin 1838 , Saint-André-de-l'Eure (Eure, France)  

La Vallée du Parc _ Le Moulin _ Les Cinq Fossettes _ le Fond de Quessigny _ Malhappe _ Les Clairets _ La Mare du Moulin _ La mare Bourgeois _ La Justice _ Rue d'Evreux _ Ruelle aux Chats _ La Mare Bourgois _ Rue de Pacy _ Les trois Croix _ Routoir du Buisson Fallu _ les Parfondines

Contexte :
Saint-André-de-l'Eure

Venables

76W9241 , 1940-1970 , Venables (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.