Toutes les ressources 255 288 résultats (19ms)

janvier 1777-décembre 1780

15 B 43 , janvier 1777-décembre 1780 , Verneuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Plumif > Registres d'audiences ordinaires

1888-1902

7 M 305 , 1888-1902 , Droisy, passage (de) ; Lyons-la-Forêt, forêt domaniale de  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Eaux et forêts > Forêts domaniales > Droits de passage > Droits de passage, concessions, autorisations et révocations : instructions ; droits de passage dans la forêt de Lyons

1678

16 B 1213 , 1678 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

Réceptions d'offices

60 B 19 , 1723-1729 , Garennes — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 60 B - Justice seigneuriale de Garennes > Police et verderie

Leg-Lem

2111 W 46, 2111 W 46 , 1944-2007  
Contexte :
Droit du monde combattant à la reconnaissance > Carte du combattant volontaire de la résistance (CVR) : dossiers individuels de demande.

janvier 1781-décembre 1784

15 B 44 , janvier 1781-décembre 1784 , Verneuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Plumif > Registres d'audiences ordinaires

1866-1869

11Y/8 , 16/02/1866-05/07/1869 , Les Andelys (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Les Andelys > Registres d'écrou > Correction

Nom : Petel, Robert

76W6689 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Valletot

octobre 1717-juin 1721

44 B 37 , octobre 1717-juin 1721 , Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur > Causes civiles > Plumif

Requêtes, informaons de bonne vie et mœurs, autorisaons, installaons concernant les offices (baillis, procureurs, avocats, greffiers, huissiers et sergents, jaugeurs et contrôleurs des poids et mesures, arpenteurs, concierges et gardes des prisons, jurés crieurs, notaires royaux), les fermes de droits, les foncons des messiers, les méers (médecins, sages-femmes, orfèvres, barbiers, étuviers, clouers, maîtres à danser, etc...).

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Police et administraon > Offices et méers