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Acquigny (1594-1749) - Ailly (1594-1769) - Amfreville-sur-Iton (1785)

14 B 497 , 1594-1785 , Acquigny — Sergenterie ; Ailly — Sergenterie ; Amfreville-sur-Iton — Sergenterie ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Police générale et particulière > Sergents

Nom : Douville, Marcel

76W6913 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Andelys (Les)

Tho-Val

2111 W 58, 2111 W 58 , 1947-2008  
Contexte :
Droit du monde combattant à la reconnaissance > Carte du combattant volontaire de la résistance (CVR) : dossiers individuels de demande.

Nom : Louiset, Marguerite

76W7108 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Beaumont-le-Roger

Enregistrement des appréciations de grains

48 B 34 , novembre 1785-janvier 1790 , Mainneville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 48 B - Justice seigneuriale de Dauvet-Mainneville > Police et causes criminelles

1863-1869

4 M 27 , 1863-1869  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Nomades, forains, saltimbanques, jeux publics > Enregistrement des visas des carnets autorisant les professions de saltimbanques, forains, etc.…

Dépôts d'actes féodaux

114L/3 , 1793-1794  

(An II)

Contexte :
Fonds des administrations de district > District d'Evreux > Instruction publique. Archives > Archives

1757-1759

10 B 201 , 1757-1759 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence civiles et criminelles

Bernay

4 M 256 , 1891 , Bernay (arrondissement), statistiques, population étrangère  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Répartition de la population étrangère par âge, sexe, état civil et professions : états communaux par arrondissements

Nom : Vannieuwenhuyse, Maurice

76W7143 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Beaumont-le-Roger

Iville

76W6094-6100 , 1940-1970 , Iville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers