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Fleury-sur-Andelle à Fontaine-l'Abbé

3F/52  
Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers de l'abbé Anatole Caresme > Notes relatives à l'histoire des communes du département de l'Eure, par ordre alphabétique

Procédures diverses

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Classe 1920.

1R421 , 1920  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > RECENSEMENT DES CLASSES > TABLEAUX DE RECENSEMENT CANTONAL (ETABLIS PAR ARRONDISSEMENT) > Tableaux de recensement cantonaux et listes du recrutement cantonal, arrondissements des Andelys, Bernay et LouviersAbsence de la classe 1909. .

Nom : Goupil, Edmond

76W6144 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Manthelon

Saint-Maclou.

H1316 , 1496-1760 , Grestain (abbaye de) ; Lisieux ; Préaux (Abbaye de Saint-Léger de) ; Sainte-Trinité (Chapelle de la), sise à Préaux ; Saint-Maclou  

Sentence interlocutoire rendue par l'official de Lisieux entre Jean du Moustier, prêtre, d'une part, Marguerite du Bosc, abbesse, et le couvent de Saint-Léger de Préaux, d'autre part, dans le procès engagé entre les parties au sujet des dîmes des fiefs appartenant aux religieuses dans la paroisse Saint-Maclou (1496) ; — accord entre l'abbesse de Préaux, d'une part, Jean Frontin, curé de Saint-Maclou, et Jean-François de Prestreville, prêtre, titulaire de la chapelle de la Sainte-Trinité de Préaux, d'autres parts, au sujet des réparations du chancel de l'église de Saint-Maclou. Les parties, en leur qualité de gros décimateurs de la paroisse, s'engagent à faire exécuter à leurs frais les réparations nécessaires, sauf à y faire contribuer M. l'abbé de Malherbe, ci-devant abbé de Grestain, pour la part qui lui incomberait (1747).

Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Saint-Léger de Préaux (Ordre de Saint-Benoît)

avril 1531-mars 1532

66 B 4 , avril 1531-mars 1532  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Plumifs > Plumif

Classe de 1874.

1R645 , 1875  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > CONSEIL DE REVISION > PROCES-VERBAUX ET DECISIONS > Registres de procès-verbaux des séances (1872-1938) et dossiers du recensement des classes pendant la Première guerre mondiale (1887-1920).

Marneux, Moiret et Montigny

19S/42, 19S/42  
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Usines > Affaires par rivière et communes

Louis Vallée

14 B 805 , 1644-1668 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Documents rattachés au fonds > Seigneurerie > Titres (contrats de mariage, décrets d'héritages, comptes, inventaires, partages de successions) de divers membres de la famille Vallée intéressant principalement l'office de greffier des juridictions de Pont-de-l'Arche

Saisies diverses

46 B 170 , 1775-1787 , Damville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Causes civiles > Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures

Aveux, baux, rentes, donations, acquisitions, fieffes et échanges, pièces de procédure. A noter : Procédures avec le comte Robert d'Artois, comte de Beaumont sur-Risle, sire de Conches (1292-1317) Procédures concernant la possession du moulin et des forges de Trisay (1403) Acquisitions de terres à Bois-Anzeray (1296) Donations de terres sises à Chambord (1233) Charte (fragments) de Robert, abbé de Lyre, concernant le droit du moulte du moulin Roger (com. La Vieille-Lyre) (1264). Rentes : Ambenay (1312) ; Bottereaux (1277-1319) ; Chalet (com. La Vieille-Lyre) (1263) ; Pacy (XIIIe siècle) ; Pont-St-Pierre (1486) ; Transières-moulin (com. Charleval) 1748 ; Trisay (1277-1410) ; St Pierre du Mesnil (l240) ; Vieille Lyre (la) (1271-1399) Fieffes : Bosc-Regnoult (1248) ; Tremblay (1482) Exemption du logement des gens de guerre : 1591-1649.

H1745 , XIIIe-1748  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)