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Nom : Gigard, Suzanne

76W7916 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Gisors

Arrondissements de Louviers et de Pont-Audemer.

1R726-729 , 1908-1912 , Louviers ; Pont-Audemer  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > EXCEPTIONS AU RECRUTEMENT > SURSIS, ENGAGEMENT CONDITIONNEL > Révision, enquêtes et justifications des demandes nominatives de sursis par canton.

n° 101 à 152

13 B 244 , 1782-1793 , Pont-Audemer — Bailliage  

En particulier : biens de Marie-Claude Henriette de Bellemare, dame du Thuit-Hébert (n° 108) - de Jacques Legris, sieur de Prémanoir et de Pont-Authou (n° 116).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Saisies et consignaons : documents généraux > Dossiers des saisies

octobre 1746-septembre 1751

44 B 51 , octobre 1746-septembre 1751 , Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur > Causes civiles > Plumif

Compte de gestion, journal des comptes

76W489 , 1955-1959  
Contexte :
Organismes > Associations syndicales de reconstruction > Association syndicale de reconstruction des Andelys > Affaires financières : budget, comptes

juillet-décembre 1751

13 B 98 , juillet-décembre 1751 , Pont-Audemer — Bailliage  

Nombreux documents en mauvais état.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

Nom : Gagnolet, Léon

76W7071 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Beaumont-le-Roger