3F/328
Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers Ernest Guillemare > Notes biographiques sur les principaux personnages et les plus notables familles du département
1K/84
,
08/10/1873-24/05/1875
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Registres de transcriptions des arrêtés du préfet postérieurs à 1853 > Bureau des travaux publics
16 B 1751
,
1645-1646
,
Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de production > Pièces de production, par dates de clôture des affaires
76W1909
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Beaumont-le-Roger
98 B 62
,
octobre 1778-1779
,
Beaumont-le-Roger — Vieilles — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 98 B - Justice seigneuriale de Vieilles > Causes civiles > Plumif
2 M 561
,
1806-1876
,
Mesnil-sous-Vienne (le), maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
H1614
,
1729-1730
,
Chanu (Commanderie de)
Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Chanu
G1680
,
1772
,
Beauficel-près-Lyons ; Lorleau
Déclaration donnée par la confrérie à Charles-Hector de Folleville, ancien officier d'infanterie, seigneur de Lorleau et de Beauficel, etc., pour deux masures situées à Lorleau et relevant de la seigneurie duditlieu.
Contexte :
Confréries > Lorleau
13 B 451
,
février-mars 1668
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires
2 M 815
,
1813-1876
,
Trinité (la), maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
G463-468
,
1609-1775
Contexte :
Églises paroissiales
19S/26, 19S/26
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Usines > Affaires par rivière et communes
H1248
,
1200-1713
,
Doudeauville ; Fontaine-Guérard (abbaye de) ; Fontaine-sous-Jouy ; Radepont (de rapido ponte), (de Ponte rigido)
Copies collationnées (XVIIe siècle) de la donation de l'église de Doudeauville faite à l'abbaye de Fontaine-Guérard par Weiricus de Witrencourt (vers 1200) et par Hugues Le Vaslet de Chaumont (1204) ; id., de la donation à l'abbaye par Lucie de Poissy de 20 sous de rente à Fontaine-sous-Jouy, d'un gord et de trois acres de terre à Radepont ainsi que du droit de franche moûte au moulin de Radepont (1207) ; copies des actes de présentation et d'installation à la cure de Doudeauville de Georges Doussin, prêtre du diocèse de Rouen, en remplacement de Pierre de la Motte, décédé (1594) ; bail à fieffe passé par les religieuses de Fontaine-Guérard à Guillaume de la Gandille, sieur de Doudeauville, « d'un certain fief qui à elles appartient, situé et assis en la paroisse d'Oudeauville, auquel il n'y a aucun domaine non fieffé », moyennant une rente annuelle de 66 écus sol deux tiers valant 200 livres tournois (1597).
Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux)
76W343
,
1940-1970
,
Panilleuse (Eure, France)
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales
1K/235
,
1827
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau des contributions