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Br-Bu

3F/328  
Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers Ernest Guillemare > Notes biographiques sur les principaux personnages et les plus notables familles du département

8 octobre 1873-24 mai 1875

1K/84 , 08/10/1873-24/05/1875  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Registres de transcriptions des arrêtés du préfet postérieurs à 1853 > Bureau des travaux publics

1645-1646

16 B 1751 , 1645-1646 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de production > Pièces de production, par dates de clôture des affaires

octobre 1778-1779

98 B 62 , octobre 1778-1779 , Beaumont-le-Roger — Vieilles — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 98 B - Justice seigneuriale de Vieilles > Causes civiles > Plumif

Mesnil-sous-Vienne (le)

2 M 561 , 1806-1876 , Mesnil-sous-Vienne (le), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Confrérie de Saint-Firmin et de Saint-Sébastien.

G1680 , 1772 , Beauficel-près-Lyons ; Lorleau  

Déclaration donnée par la confrérie à Charles-Hector de Folleville, ancien officier d'infanterie, seigneur de Lorleau et de Beauficel, etc., pour deux masures situées à Lorleau et relevant de la seigneurie duditlieu.

Contexte :
Confréries > Lorleau

février-mars 1668

13 B 451 , février-mars 1668 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires

Trinité (la)

2 M 815 , 1813-1876 , Trinité (la), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Fontaine d'Hondouville

19S/26, 19S/26  
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Usines > Affaires par rivière et communes

Doudeauville, etc.

H1248 , 1200-1713 , Doudeauville ; Fontaine-Guérard (abbaye de) ; Fontaine-sous-Jouy ; Radepont (de rapido ponte), (de Ponte rigido)  

Copies collationnées (XVIIe siècle) de la donation de l'église de Doudeauville faite à l'abbaye de Fontaine-Guérard par Weiricus de Witrencourt (vers 1200) et par Hugues Le Vaslet de Chaumont (1204) ; — id., de la donation à l'abbaye par Lucie de Poissy de 20 sous de rente à Fontaine-sous-Jouy, d'un gord et de trois acres de terre à Radepont ainsi que du droit de franche moûte au moulin de Radepont (1207) ; — copies des actes de présentation et d'installation à la cure de Doudeauville de Georges Doussin, prêtre du diocèse de Rouen, en remplacement de Pierre de la Motte, décédé (1594) ; — bail à fieffe passé par les religieuses de Fontaine-Guérard à Guillaume de la Gandille, sieur de Doudeauville, « d'un certain fief qui à elles appartient, situé et assis en la paroisse d'Oudeauville, auquel il n'y a aucun domaine non fieffé », moyennant une rente annuelle de 66 écus sol deux tiers valant 200 livres tournois (1597).

Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux)

Panilleuse

76W343 , 1940-1970 , Panilleuse (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales

Premier semestre 1827

1K/235 , 1827  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau des contributions