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  1. Résultat n°1

    Arrondissement de Louviers dans la guerre, mise à contribution (fournitures d'équipement, réquisitions) : correspondance, tableaux (états des logements militaires), documents comptables (états des dépenses et répartitions).

    Date

    1815-1820

    Cote

    8R29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • REQUISITIONS
    • Arrondissement de Louviers dans la guerre, mise à contribution...
  2. Résultat n°2

    Arrondissement d'Evreux.

    Date

    1872-1876

    Cote

    8R90/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Répartition définitive : états nominatifs par commune,...
    • Arrondissement d'Evreux.
  3. Résultat n°3

    Canton de Vernon (arrondissement d'Evreux) : états de liquidation des dépenses, correspondance.

    Date

    1815

    Cote

    8R23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Suivi comptable.
    • Canton de Vernon (arrondissement d'Evreux) : états...
  4. Résultat n°4

    1814-1815

    Date

    1814-1815

    Cote

    8R36/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • INDEMNITES ET REPARATION PAR LA COMMISSION DE LIQUIDATION
    • Taxes de guerre, dépenses.
    • 1814-1815
  5. Résultat n°5

    Arrondissement de Louviers.

    Date

    1815

    Cote

    8R17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Etats de liquidation des dépenses.
    • Arrondissement de Louviers.
  6. Résultat n°6

    Arrondissements des Andelys, Bernay et Evreux.

    Date

    1871-1872

    Cote

    8R81 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Répartition du crédit de 1538700 francs : extraits...
    • Arrondissements des Andelys, Bernay et Evreux.
  7. Résultat n°7

    Arrondissements d'Evreux, Louviers et Pont-Audemer : états nominatifs par canton.

    Date

    1873

    Cote

    8R85 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Deuxième répartition (faits antérieurs au 3 mars 1871).
    • Arrondissements d'Evreux, Louviers et Pont-Audemer...
  8. Résultat n°8

    Indemnités pour dommages résultant de l'invasion allemande, dommages intentionnels causés par l'armée française.

    Date

    1874-1876

    Cote

    8R95 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Indemnités pour dommages résultant de l'invasion allemande,...
  9. Résultat n°9

    Liquidation des dépenses diverses de la guerre et indemnités des citoyens : circulaires, instructions, correspondance, registres des réquisitions par l'armée française, décret, affiches, états nominatifs.

    Date

    1870-1875

    Cote

    8R62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Liquidation des dépenses diverses de la guerre et indemnités...
  10. Résultat n°10

    Invasion allemande, organisation de la défense : circulaires, instructions, correspondance, affiches, dépêches.

    Date

    1870-1871

    Cote

    8R45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • DEFENSE ET ASSISTANCE
    • DEFENSE
    • Invasion allemande, organisation de la défense : circulaires,...
  11. Résultat n°11

    Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer : états de répartition des indemnités allouées par commune.

    Date

    1874

    Cote

    8R84 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Deuxième répartition (faits antérieurs au 3 mars 1871).
    • Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer : états...
  12. Résultat n°12

    Arrondissement d'Evreux : correspondance, états de répartition des sommes.

    Date

    1815

    Cote

    8R19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Suivi comptable.
    • Arrondissement d'Evreux : correspondance, états de...
  13. Résultat n°13

    Bons de fourniture d'équipements, quittances, correspondance.

    Date

    1815

    Cote

    8R4/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Rationnement de l'armée.
    • Bons de fourniture d'équipements, quittances, correspondance.
  14. Résultat n°14

    Registre de l'état des subsistances délivrées aux troupes cantonnées dans les environs d'Evreux depuis le 30 juillet 1815 jusqu'au 21 août 1815 inclusivement.

    Date

    1815

    Cote

    8R8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Suivi des fournitures.
    • Registre de l'état des subsistances délivrées aux troupes...
  15. Résultat n°15

    Gardes nationales mobile, mobilisée et sédentaire, corps francs

    Date

    1870-1871

    Cote

    8R47 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • DEFENSE ET ASSISTANCE
    • DEFENSE
    • Armement et équipement, organisation des gardes nationales...
    • Gardes nationales mobile, mobilisée et sédentaire,...
  16. Résultat n°16

    Registre, correspondance (lettres de réclamation de remboursement pour les réquisitions de la période 1814-1815), tableaux.

    Date

    1814-1822

    Cote

    8R26/1-3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • REQUISITIONS
    • Réquisitions, grains et fourrages.
    • Registre, correspondance (lettres de réclamation de...
  17. Résultat n°17

    Arrondissements d'Evreux, Louviers et Pont-Audemer.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8R60/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • CAPITATION
    • Remboursement par l'Etat de l'impôt de capitation prélevé...
    • Arrondissements d'Evreux, Louviers et Pont-Audemer.
  18. Résultat n°18

    Conséquences de l'occupation, réclamations : lettres adressées à la Commission de la liquidation des subsistances militaires.

    Date

    1815

    Cote

    8R43 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • INDEMNITES ET REPARATION PAR LA COMMISSION DE LIQUIDATION
    • Dépenses des troupes étrangères.
    • Conséquences de l'occupation, réclamations : lettres...
  19. Résultat n°19

    Organisation de la défense dans le département, formation d'un corps de francs-tireurs et d'éclaireurs du département de l'Eure, de Seine-et-Oise et de Dreux et informations sur la garde mobile de l'Ardèche.

    Date

    1870-1872

    Cote

    8R49 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • DEFENSE ET ASSISTANCE
    • DEFENSE
    • Organisation de la défense dans le département, formation...
  20. Résultat n°20

    Logements occupés dans l'arrondissement d'Evreux : correspondance, états des logements militaires.

    Date

    1815

    Cote

    8R32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • CHARGES DE GUERRE
    • Logements occupés dans l'arrondissement d'Evreux :...
  21. Résultat n°21

    Impôt de capitation, remboursement payé aux autorités allemandes par les communes : correspondance, arrêté, dépêches, notes, documents de travail.

    Date

    1872

    Cote

    8R61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • CAPITATION
    • Remboursement par l'Etat de l'impôt de capitation prélevé...
    • Impôt de capitation, remboursement payé aux autorités...
  22. Résultat n°22

    Invasion allemande de 1870-1871, secours aux Alsaciens-Lorrains ayant conservé la qualité de Français (loi du 18 décembre 1872) : correspondance, circulaires, liste des souscriptions en faveur des réfugiés d'Alsace-Lorraine, demandes de secours, reçus.

    Date

    1872-1878

    Cote

    8R55 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • DEFENSE ET ASSISTANCE
    • AFFAIRES PARTICULIERES
    • Invasion allemande de 1870-1871, secours aux Alsaciens-Lorrains...
  23. Résultat n°23

    1815-1816

    Date

    1815-1816

    Cote

    8R37 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • INDEMNITES ET REPARATION PAR LA COMMISSION DE LIQUIDATION
    • Taxes de guerre, dépenses.
    • 1815-1816
  24. Résultat n°24

    Mandats 343 à 680.

    Date

    1872

    Cote

    8R77 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Dédommagement des victimes de la guerre, attribution...
    • Mandats 343 à 680.
  25. Résultat n°25

    Arrondissements des Andelys et Bernay, états généraux par commune : états de répartition des indemnités allouées, récapitulatif de l'état de répartition supplémentaire des indemnités allouées, correspondance, notes.

    Date

    1874

    Cote

    8R86 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Deuxième répartition (faits antérieurs au 3 mars 1871).
    • Arrondissements des Andelys et Bernay, états généraux...
  26. Résultat n°26

    Arrondissement de Bernay (communes Dr-Th).

    Date

    1871

    Cote

    8R68/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Indemnités consécutives à l'occupation du territoire,...
    • Arrondissement de Bernay (communes Dr-Th).
  27. Résultat n°27

    Arrondissement d'Evreux (volume 1).

    Date

    1815

    Cote

    8R13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Etats de liquidation des dépenses.
    • Arrondissement d'Evreux (volume 1).
  28. Résultat n°28

    Mandats 680 à 843, 1205 à 1212.

    Date

    1872

    Cote

    8R78 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Dédommagement des victimes de la guerre, attribution...
    • Mandats 680 à 843, 1205 à 1212.
  29. Résultat n°29

    Arrondissement de Bernay (communes Bea-Ber).

    Date

    1871

    Cote

    8R67 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Indemnités consécutives à l'occupation du territoire,...
    • Arrondissement de Bernay (communes Bea-Ber).
  30. Résultat n°30

    Fonctionnement des troupes alliées, passage des colonnes russes et anglaises : correspondance, documents comptables, états nominatifs civils et militaires.

    Date

    1814

    Cote

    8R31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • CHARGES DE GUERRE
    • Fonctionnement des troupes alliées, passage des colonnes...
  31. Résultat n°31

    Mandats 1 à 120, 1179 à 1205.

    Date

    1872

    Cote

    8R75 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Dédommagement des victimes de la guerre, attribution...
    • Mandats 1 à 120, 1179 à 1205.
  32. Résultat n°32

    Mandats 120 à 1342, 1199 et 1200.

    Date

    1872

    Cote

    8R76 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Dédommagement des victimes de la guerre, attribution...
    • Mandats 120 à 1342, 1199 et 1200.
  33. Résultat n°33

    Arrondissement de Pont-Audemer.

    Date

    1871

    Cote

    8R72 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Indemnités consécutives à l'occupation du territoire,...
    • Arrondissement de Pont-Audemer.
  34. Résultat n°34

    Canton de Verneuil (arrondissement d'Evreux) : états de liquidation des dépenses, correspondance.

    Date

    1815

    Cote

    8R21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Suivi comptable.
    • Canton de Verneuil (arrondissement d'Evreux) : états...
  35. Résultat n°35

    Mémoires des fournitures adressées aux troupes prussiennes à Beaumont-le-Roger, registre de comptes des fournitures dans le canton de Montfort-sur-Risle.

    Date

    1815

    Cote

    8R7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Suivi des fournitures.
    • Mémoires des fournitures adressées aux troupes prussiennes...
  36. Résultat n°36

    Arrondissement des Andelys (volume 2).

    Date

    1815

    Cote

    8R16 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Etats de liquidation des dépenses.
    • Arrondissement des Andelys (volume 2).
  37. Résultat n°37

    Défense du département, équipement de la garde nationale mobilisée et de la garde nationale sédentaire.

    Date

    1870-1873

    Cote

    8R50/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • DEFENSE ET ASSISTANCE
    • DEFENSE
    • Défense du département, équipement de la garde nationale...
  38. Résultat n°38

    1816

    Date

    1816

    Cote

    8R40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • INDEMNITES ET REPARATION PAR LA COMMISSION DE LIQUIDATION
    • Commission de liquidation des subsistances militaires,...
    • 1816
  39. Résultat n°39

    Arrondissement d'Evreux : états des dépenses, correspondance.

    Date

    1815

    Cote

    8R20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Suivi comptable.
    • Arrondissement d'Evreux : états des dépenses, correspondance.
  40. Résultat n°40

    Département de l'Eure dans la guerre, mise à contribution : correspondance, états de répartition de secours accordés par le Roi, relevés de fournitures et dépenses.

    Date

    1815-1822

    Cote

    8R35 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • CHARGES DE GUERRE
    • Département de l'Eure dans la guerre, mise à contribution...
  41. Résultat n°41

    Effort de guerre des communes du département de l'Eure : registre des comptes ouverts à chaque commune pour la liquidation des dépenses.

    Date

    1815

    Cote

    8R33 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • CHARGES DE GUERRE
    • Effort de guerre des communes du département de l'Eure...
  42. Résultat n°42

    Registre des réclamations transmises à la Commission de liquidation des subsistances militaires.

    Date

    1816-1822

    Cote

    8R44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • INDEMNITES ET REPARATION PAR LA COMMISSION DE LIQUIDATION
    • Dépenses des troupes étrangères.
    • Registre des réclamations transmises à la Commission...
  43. Résultat n°43

    Arrondissement d'Evreux (communes N-V).

    Date

    1871-1872

    Cote

    8R70 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Indemnités consécutives à l'occupation du territoire,...
    • Arrondissement d'Evreux (communes N-V).
  44. Résultat n°44

    Arrondissements des Andelys et Bernay, états généraux par commune : états nominatifs, récapitulatif général des états nominatifs, tables des communes, cantons et arrondissements du département de l'Eure.

    Date

    s.d.

    Cote

    8R87 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Deuxième répartition (faits antérieurs au 3 mars 1871).
    • Arrondissements des Andelys et Bernay, états généraux...
  45. Résultat n°45

    Conséquences matérielles et financières de la guerre, indemnités et rapports franco-allemands suite à l'armistice : télégrammes, correspondance, notes, articles de presse, affiches, brouillons de travail, circulaires, instructions, extraits du bulletin officiel.

    Date

    1870-1877

    Cote

    8R63 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Conséquences matérielles et financières de la guerre,...
  46. Résultat n°46

    1815-1816

    Date

    1815-1816

    Cote

    8R39 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • INDEMNITES ET REPARATION PAR LA COMMISSION DE LIQUIDATION
    • Commission de liquidation des subsistances militaires,...
    • 1815-1816
  47. Résultat n°47

    Correspondance (troupes alliées, ministères, préfecture, troupes prussiennes), circulaires, instructions.

    Date

    1815

    Cote

    8R2/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • OCCUPATION PRUSSIENNE
    • Correspondance (troupes alliées, ministères, préfecture,...
  48. Résultat n°48

    Bordereaux de bons de fourniture de fourrage pour la nourriture de chevaux, états des dépenses, correspondance.

    Date

    1813-1815

    Cote

    8R10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fourniture de subsistances militaires.
    • Bordereaux de bons de fourniture de fourrage pour la...
  49. Résultat n°49

    Arrondissement des Andelys (volume 1).

    Date

    1815

    Cote

    8R15 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Etats de liquidation des dépenses.
    • Arrondissement des Andelys (volume 1).
  50. Résultat n°50

    Relations entre la Préfecture et les Ministères de l'Intérieur et des Finances, indemnités relatives aux réquisitions.

    Date

    1871-1880

    Cote

    8R64 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Relations entre la Préfecture et les Ministères de...
  51. Résultat n°51

    Bons de fourrage, relevé de rations de fourrage, registre.

    Date

    1814-1815

    Cote

    8R25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • REQUISITIONS
    • Réquisitions, grains et fourrages.
    • Bons de fourrage, relevé de rations de fourrage, registre.
  52. Résultat n°52

    Fournitures faites en 1815 : correspondance, états numériques, factures, bons, notes.

    Date

    1815-1824

    Cote

    8R6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures faites en 1815 : correspondance, états...
  53. Résultat n°53

    1814-1815

    Date

    1814-1815

    Cote

    8R38 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • INDEMNITES ET REPARATION PAR LA COMMISSION DE LIQUIDATION
    • Commission de liquidation des subsistances militaires,...
    • 1814-1815
  54. Résultat n°54

    Arrondissement d'Evreux (volume 2).

    Date

    1815

    Cote

    8R14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Etats de liquidation des dépenses.
    • Arrondissement d'Evreux (volume 2).
  55. Résultat n°55

    Arrondissement de Bernay.

    Date

    1815

    Cote

    8R12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Etats de liquidation des dépenses.
    • Arrondissement de Bernay.
  56. Résultat n°56

    Indemnités pour des faits postérieurs au 2 mars 1871 dans le département de l'Eure : états indiquant les contributions de guerre, correspondance.

    Date

    1872-1875

    Cote

    8R94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Indemnités pour des faits postérieurs au 2 mars 1871...
  57. Résultat n°57

    Correspondance, relevés, factures, états des fournitures, états de versements, états de quantités de fourrages.

    Date

    Entre le 1er janvier 1814 et le 31 décembre 1823

    Cote

    8R9/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Suivi des fournitures.
    • Correspondance, relevés, factures, états des fournitures,...
  58. Résultat n°58

    Arrondissement de Louviers.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8R71 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Indemnités consécutives à l'occupation du territoire,...
    • Arrondissement de Louviers.
  59. Résultat n°59

    Arrondissement de Bernay.

    Date

    187361876, 1873-1876

    Cote

    8R89/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Répartition définitive : états nominatifs par commune,...
    • Arrondissement de Bernay.
  60. Résultat n°60

    Pièces justificatives de fournitures de subsistance (états des fournitures, certifications d'hôpital militaire, factures, bons), correspondance.

    Date

    1815

    Cote

    8R3/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Rationnement de l'armée.
    • Pièces justificatives de fournitures de subsistance...
  61. Résultat n°61

    Arrondissement des Andelys.

    Date

    1872-1880

    Cote

    8R91 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Répartition définitive : états nominatifs par commune,...
    • Arrondissement des Andelys.
  62. Résultat n°62

    Correspondance, états de versements, états de répartitions, extraits des registres de versement, bordereaux des denrées versées par réquisition, états de quantités de blé restant à fournir, états des communes réquisitionnées, notes.

    Date

    1814-1815

    Cote

    8R24/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • REQUISITIONS
    • Réquisitions, grains et fourrages.
    • Correspondance, états de versements, états de répartitions,...
  63. Résultat n°63

    Arrondissement d'Evreux (communes A-E).

    Date

    1871

    Cote

    8R69 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Indemnités consécutives à l'occupation du territoire,...
    • Arrondissement d'Evreux (communes A-E).
  64. Résultat n°64

    Correspondance, bon de liquidation, ordres de versement.

    Date

    1872-1880

    Cote

    8R88 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Deuxième répartition (faits antérieurs au 3 mars 1871).
    • Correspondance, bon de liquidation, ordres de versement.
  65. Résultat n°65

    Subsistances, réquisitions de denrées et autres fournitures : états des fournitures, correspondance, états de sommes versées, états comptables des magasins.

    Date

    1815-1823

    Cote

    8R30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • REQUISITIONS
    • Subsistances, réquisitions de denrées et autres fournitures...
  66. Résultat n°66

    Mandats 844 à 1179.

    Date

    1872

    Cote

    8R79 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Dédommagement des victimes de la guerre, attribution...
    • Mandats 844 à 1179.
  67. Résultat n°67

    Région de Serquigny, mouvements de troupes et faits de guerre en 1870 : dépêches.

    Date

    1870

    Cote

    8R54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • DEFENSE ET ASSISTANCE
    • AFFAIRES PARTICULIERES
    • Région de Serquigny, mouvements de troupes et faits...
  68. Résultat n°68

    Conversion des salles de classes en ambulances dans le département de l'Eure : fiches, correspondance, notes, affiche.

    Date

    1870

    Cote

    8R52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • DEFENSE ET ASSISTANCE
    • ASSISTANCE
    • Service hospitalier et gestion des blessés.
    • Conversion des salles de classes en ambulances dans...
  69. Résultat n°69

    Défense du département, organisation (armement, opérations militaires, formation de comités de défense) : instructions, correspondance, notes, dépêches, affiches, tableaux des dépenses, registre des contributions imposées par l'ennemi.

    Date

    1870-1873

    Cote

    8R46 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • DEFENSE ET ASSISTANCE
    • DEFENSE
    • Défense du département, organisation (armement, opérations...
  70. Résultat n°70

    Contributions des différentes collectivités, états généraux par cantons et par communes : registres récapitulatifs (par commune, par canton et par arrondissement), états des contributions de guerre par canton, correspondance.

    Date

    1872

    Cote

    8R74/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Contributions des différentes collectivités, états...
  71. Résultat n°71

    Arrondissement de Pont-Audemer (Cantons de Beuzeville, Bourgtheroulde-Infreville, Cormeilles, Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf-sur-Seine, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre) : états de liquidation des dépenses.

    Date

    1815

    Cote

    8R22/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Suivi comptable.
    • Arrondissement de Pont-Audemer (Cantons de Beuzeville,...
  72. Résultat n°72

    Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer (Cantons d'Amfreville-la-Campagne, de Beuzeville, de Gaillon, de Pont-de-l'Arche).

    Date

    1871

    Cote

    8R57 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • REQUISITIONS
    • Evaluation des réquisitions allemandes (états n°1 et...
    • Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer (Cantons...
  73. Résultat n°73

    Arrondissement de Pont-Audemer.

    Date

    1872-1874

    Cote

    8R93 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Répartition définitive : états nominatifs par commune,...
    • Arrondissement de Pont-Audemer.
  74. Résultat n°74

    Réquisition de chevaux de trait : correspondance, documents comptables.

    Date

    1815

    Cote

    8R27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • REQUISITIONS
    • Réquisition de chevaux de trait : correspondance, documents...
  75. Résultat n°75

    Bordereaux de rations distribuées aux troupes, bons de rationnement, correspondance sur la présence de soldats espagnols dans le département.

    Date

    1814-1815

    Cote

    8R11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fourniture de subsistances militaires.
    • Bordereaux de rations distribuées aux troupes, bons...
  76. Résultat n°76

    1817-1820

    Date

    1817-1820

    Cote

    8R41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • INDEMNITES ET REPARATION PAR LA COMMISSION DE LIQUIDATION
    • Commission de liquidation des subsistances militaires,...
    • 1817-1820
  77. Résultat n°77

    Mise à disposition de soignants et de lits dans le département.

    Date

    1870-1871

    Cote

    8R53 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • DEFENSE ET ASSISTANCE
    • ASSISTANCE
    • Service hospitalier et gestion des blessés.
    • Mise à disposition de soignants et de lits dans le...
  78. Résultat n°78

    Magasin de subsistances d'Evreux : compte-rendu des denrées entrées dans le magasin, états des réquisitions, situations des denrées existantes, correspondance.

    Date

    1815

    Cote

    8R28 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • REQUISITIONS
    • Magasin de subsistances d'Evreux : compte-rendu des...
  79. Résultat n°79

    Registre des opérations de comptabilité de la Commission de liquidation.

    Date

    1815-1822

    Cote

    8R42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • INDEMNITES ET REPARATION PAR LA COMMISSION DE LIQUIDATION
    • Dépenses des troupes étrangères.
    • Registre des opérations de comptabilité de la Commission...
  80. Résultat n°80

    Commissions départementales de révision en exécution de la loi du 6 novembre 1871, fixation des pertes et répartition de la première indemnité : correspondance, notes, procès-verbaux de la commission départementale, documents de travail.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8R73 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Commissions départementales de révision en exécution...