Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cahier de doléances du Tiers-État de la ville de Bernay arrêté dans l'assemblée des députés des corporations (informe).

3 medias

Cote
17 B 6 8 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
s.d.
Lieu
Bernay (Circonscription) (Eure, France)
Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Circonscription de Bernay
  • Corporations de Bernay
  • Cahier de doléances du Tiers-État de la ville de Bernay...
Résultat n°2
Procès-verbal d'élection de leurs députés par les officiers des juridictions de Bernay.

15 medias

Cote
17 B 6 4 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
4 mars 1789
Lieu
Bernay (Circonscription) (Eure, France)
Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Circonscription de Bernay
  • Officiers du bailliage de Bernay
  • Procès-verbal d'élection de leurs députés par les officiers...
Résultat n°3
Formulaires imprimés de l'ordonnance à rendre par les baillis pour la convocation des Etats-Généraux.

11 medias

Cote
17 B 6 1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1789
Lieu
Bernay (Circonscription) (Eure, France)
Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Circonscription de Bernay
  • Réglementation
  • Formulaires imprimés de l'ordonnance à rendre par les...
Résultat n°4
Délibérations particulières des officiers du bailliage d'Orbec-Bernay (27 juillet 1786-15 juillet 1788) et discours prononcé à l'Assemblée des notables du 25 mai 1787 (mai-juin 1787).

30 medias

Cote
17 B 6 5 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
s.d.
Lieu
Bernay (Circonscription) (Eure, France)
Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Circonscription de Bernay
  • Officiers du bailliage de Bernay
  • Délibérations particulières des officiers du bailliage...
Résultat n°5
Procès-verbal ; cahier manuscrit signé ; cahier particulier concernant la banalité et brouillon de ce cahier ; notification.

39 medias

Cote
17 B 6 7 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
5 mars 1789
Lieu
Bernay (Circonscription) (Eure, France)
Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Circonscription de Bernay
  • Ville de Bernay
  • Procès-verbal ; cahier manuscrit signé ; cahier particulier...
Résultat n°6
Procès-verbal et cahier manuscrit en deux exemplaires.

72 medias

Cote
17 B 6 2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
9-11 mars 1789
Lieu
Bernay (Circonscription) (Eure, France)
Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Circonscription de Bernay
  • Assemblée préliminaire
  • Procès-verbal et cahier manuscrit en deux exemplaires.
Résultat n°7
Notes sur les cahiers des paroisses.

6 medias

Cote
17 B 6 3 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
s.d.
Lieu
Bernay (Circonscription) (Eure, France)
Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Circonscription de Bernay
  • Assemblée préliminaire
  • Notes sur les cahiers des paroisses.
Résultat n°8
Lettre au sujet de la formation de nouveaux présidiaux.

3 medias

Cote
17 B 6 6 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juin 1788
Lieu
Bernay (Circonscription) (Eure, France)
Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Circonscription de Bernay
  • Officiers du bailliage de Bernay
  • Lettre au sujet de la formation de nouveaux présidiaux.