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  1. Résultat n°1
    Cahier de doléances du Tiers-État de la ville de Bernay arrêté dans l'assemblée des députés des corporations (informe).

    3 medias

    Cahier de doléances du Tiers-État de la ville de Bernay arrêté dans l'assemblée des députés des corporations (informe).

    Date

    s.d.

    Cote

    17 B 6 8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cahiers de doléances
    • Circonscription de Bernay
    • Corporations de Bernay
    • Cahier de doléances du Tiers-État de la ville de Bernay...
  2. Résultat n°2
    Procès-verbal d'élection de leurs députés par les officiers des juridictions de Bernay.

    15 medias

    Procès-verbal d'élection de leurs députés par les officiers des juridictions de Bernay.

    Date

    4 mars 1789

    Cote

    17 B 6 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cahiers de doléances
    • Circonscription de Bernay
    • Officiers du bailliage de Bernay
    • Procès-verbal d'élection de leurs députés par les officiers...
  3. Résultat n°3
    Formulaires imprimés de l'ordonnance à rendre par les baillis pour la convocation des Etats-Généraux.

    11 medias

    Formulaires imprimés de l'ordonnance à rendre par les baillis pour la convocation des Etats-Généraux.

    Date

    1789

    Cote

    17 B 6 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cahiers de doléances
    • Circonscription de Bernay
    • Réglementation
    • Formulaires imprimés de l'ordonnance à rendre par les...
  4. Résultat n°4
    Délibérations particulières des officiers du bailliage d'Orbec-Bernay (27 juillet 1786-15 juillet 1788) et discours prononcé à l'Assemblée des notables du 25 mai 1787 (mai-juin 1787).

    30 medias

    Délibérations particulières des officiers du bailliage d'Orbec-Bernay (27 juillet 1786-15 juillet 1788) et discours prononcé à l'Assemblée des notables du 25 mai 1787 (mai-juin 1787).

    Date

    s.d.

    Cote

    17 B 6 5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cahiers de doléances
    • Circonscription de Bernay
    • Officiers du bailliage de Bernay
    • Délibérations particulières des officiers du bailliage...
  5. Résultat n°5
    Procès-verbal ; cahier manuscrit signé ; cahier particulier concernant la banalité et brouillon de ce cahier ; notification.

    39 medias

    Procès-verbal ; cahier manuscrit signé ; cahier particulier concernant la banalité et brouillon de ce cahier ; notification.

    Date

    5 mars 1789

    Cote

    17 B 6 7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cahiers de doléances
    • Circonscription de Bernay
    • Ville de Bernay
    • Procès-verbal ; cahier manuscrit signé ; cahier particulier...
  6. Résultat n°6
    Procès-verbal et cahier manuscrit en deux exemplaires.

    72 medias

    Procès-verbal et cahier manuscrit en deux exemplaires.

    Date

    9-11 mars 1789

    Cote

    17 B 6 2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cahiers de doléances
    • Circonscription de Bernay
    • Assemblée préliminaire
    • Procès-verbal et cahier manuscrit en deux exemplaires.
  7. Résultat n°7
    Notes sur les cahiers des paroisses.

    6 medias

    Notes sur les cahiers des paroisses.

    Date

    s.d.

    Cote

    17 B 6 3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cahiers de doléances
    • Circonscription de Bernay
    • Assemblée préliminaire
    • Notes sur les cahiers des paroisses.
  8. Résultat n°8
    Lettre au sujet de la formation de nouveaux présidiaux.

    3 medias

    Lettre au sujet de la formation de nouveaux présidiaux.

    Date

    juin 1788

    Cote

    17 B 6 6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cahiers de doléances
    • Circonscription de Bernay
    • Officiers du bailliage de Bernay
    • Lettre au sujet de la formation de nouveaux présidiaux.