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Résultat n°1

Conseil de révision (première session de 1831) : propositions de règlement, état des candidats.

Date

1831-1833

Cote

4R118 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Jury de révision (années 1846-1847) et conseil de discipline (année 1846).

Date

1846-1847

Cote

4R126 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Instances de 1832 à 1836. - Relevés des conseils de discipline période, 4ème trimestre 1832 et 2ème trimestre 1834. Sessions des jurys de révision 6ème session (avril 1834), 7ème session (octobre 1834), 8ème session (avril 1835), 9ème session (octobre 1835), 10ème session (avril 1836), 11ème session (octobre 1836).

Date

1832-1836

Cote

4R122/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Jurys de révision et armement.

Date

1837-1838

Cote

4R123 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Conseil de révision. - Renouvellement d'octobre 1832, quatrième session d'avril 1833, cinquième session d'octobre 1833.

Date

1831-1833

Cote

4R119 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Mobilisation de la Garde Nationale, jury de révision (19ème session d'octobre 1840) :

Date

1839-1841

Cote

4R124 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Conseil de discipline (année 1847).

Date

1847

Cote

4R127 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Jury de révision (session d'octobre 1843).

Date

1843-1844

Cote

4R125 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Conseil de discipline (premier trimestre 1832) : relevés des jugements pour la période de 1831 à 1833.

Date

1831-1833

Cote

4R120 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Conseils de discipline. - Nominations de rapporteur et de secrétaires : relevés des conseils.

Date

1831-1834

Cote

4R121 (Cote/Cotes extrêmes)