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  1. Résultat n°1

    Conseil de révision (première session de 1831) : propositions de règlement, état des candidats.

    Date

    1831-1833

    Cote

    4R118 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
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    • CONSEILS DE REVISION ET DE DISCIPLINE
    • Jurys de révision et conseil de discipline, installation...
    • Conseil de révision (première session de 1831) : propositions...
  2. Résultat n°2

    Jury de révision (années 1846-1847) et conseil de discipline (année 1846).

    Date

    1846-1847

    Cote

    4R126 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
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    • Jury de révision (années 1846-1847) et conseil de discipline...
  3. Résultat n°3

    Instances de 1832 à 1836. - Relevés des conseils de discipline période, 4ème trimestre 1832 et 2ème trimestre 1834. Sessions des jurys de révision 6ème session (avril 1834), 7ème session (octobre 1834), 8ème session (avril 1835), 9ème session (octobre 1835), 10ème session (avril 1836), 11ème session (octobre 1836).

    Date

    1832-1836

    Cote

    4R122/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

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    • Instances de 1832 à 1836. - Relevés des conseils de...
  4. Résultat n°4

    Jurys de révision et armement.

    Date

    1837-1838

    Cote

    4R123 (Cote/Cotes extrêmes)

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  5. Résultat n°5

    Conseil de révision. - Renouvellement d'octobre 1832, quatrième session d'avril 1833, cinquième session d'octobre 1833.

    Date

    1831-1833

    Cote

    4R119 (Cote/Cotes extrêmes)

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  6. Résultat n°6

    Mobilisation de la Garde Nationale, jury de révision (19ème session d'octobre 1840) :

    Date

    1839-1841

    Cote

    4R124 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
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  7. Résultat n°7

    Conseil de discipline (année 1847).

    Date

    1847

    Cote

    4R127 (Cote/Cotes extrêmes)

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    • Conseil de discipline (année 1847).
  8. Résultat n°8

    Jury de révision (session d'octobre 1843).

    Date

    1843-1844

    Cote

    4R125 (Cote/Cotes extrêmes)

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    • Jury de révision (session d'octobre 1843).
  9. Résultat n°9

    Conseil de discipline (premier trimestre 1832) : relevés des jugements pour la période de 1831 à 1833.

    Date

    1831-1833

    Cote

    4R120 (Cote/Cotes extrêmes)

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  10. Résultat n°10

    Conseils de discipline. - Nominations de rapporteur et de secrétaires : relevés des conseils.

    Date

    1831-1834

    Cote

    4R121 (Cote/Cotes extrêmes)

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    • Conseils de discipline. - Nominations de rapporteur...