Cormeilles - Recherche

Résultat n°1
Table des co-partageants

Date

1801-1804

Cote

201Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Cormeilles
- Tables et répertoires
- Table des co-partageants
Résultat n°2
Du 17 avril 1877 au 11 octobre 1882

Date

17/04/1877-11/10/1882

Cote

196Q/35 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 17 avril 1877 au 11 octobre 1882
Résultat n°3
Du 23 octobre 1890 au 15 janvier 1892

Date

23/10/1890-15/01/1892

Cote

195Q/65 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 23 octobre 1890 au 15 janvier 1892
Résultat n°4
Du 17 octobre 1913 au 31 juillet 1914

Date

17/10/1913-31/07/1914

Cote

195Q/97 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 17 octobre 1913 au 31 juillet 1914
Résultat n°5
Du 8 mars 1905 au 8 décembre 1905

Date

08/03/1905-08/12/1905

Cote

195Q/85 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 8 mars 1905 au 8 décembre 1905
Résultat n°6
Du 26 août 1850 au [19 août 1851 ?]

Date

26/08/1850-19/08/1851

Cote

196Q/24 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 26 août 1850 au [19 août 1851 ?]
Résultat n°7
Du 20 mai 1904 au 8 mars 1905

Date

20/05/1904-08/03/1905

Cote

195Q/84 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 20 mai 1904 au 8 mars 1905
Résultat n°8
Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.

Date

1840

Cote

4R173/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
- GARDE NATIONALE
- MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
- ELECTIONS
- Renouvellement de 1840.
- Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
- Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle,...
Résultat n°9
Du 7 mars 1884 au 12 août 1884

Date

07/03/1884-12/08/1884

Cote

195Q/58 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 7 mars 1884 au 12 août 1884
Résultat n°10
Du 26 février 1920 au 7 décembre 1928

Date

26/02/1920-07/12/1928

Cote

197Q/42 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations extérieures de succession
- Du 26 février 1920 au 7 décembre 1928
Résultat n°11
Du 16 février 1849 au 25 décembre 1849

Date

16/02/1849-25/12/1849

Cote

195Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 16 février 1849 au 25 décembre 1849
Résultat n°12
Du 1er avril 1910 au 18 novembre 1910

Date

01/04/1910-18/11/1910

Cote

195Q/92 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 1er avril 1910 au 18 novembre 1910
Résultat n°13
Du 20 août 1898 au 15 mai 1899

Date

20/08/1898-15/05/1899

Cote

195Q/75 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 20 août 1898 au 15 mai 1899
Résultat n°14
Du 9 novembre 1896 au 31 juillet 1898

Date

09/11/1896-31/07/1898

Cote

197Q/38 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 9 novembre 1896 au 31 juillet 1898
Résultat n°15
Du 7 juillet 1848 au 3 juillet 1849

Date

07/07/1848-03/07/1849

Cote

196Q/22 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 7 juillet 1848 au 3 juillet 1849
Résultat n°16
Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche, Tourville-la-Campagne, Routot, Pont-Audemer, Cormeilles, Bourgtheroulde, Beuzeville, Quillebeuf, Montfort, Saint-Georges-du-Vièvre.

Date

1815

Cote

1R349 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
- FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
- RECRUTEMENT
- DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
- LICENCIEMENT ET RECONSTITUTION DE L'ARMEE IMPERIALE
- Recrutement, exemptions et dispenses : états des militaires...
- Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche,...
Résultat n°17
Du 10 novembre 1893 au 9 novembre 1896

Date

10/11/1893-09/11/1896

Cote

197Q/37 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 10 novembre 1893 au 9 novembre 1896
Résultat n°18
Du 18 mars 1839 au ?

Date

1839

Cote

196Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 18 mars 1839 au ?
Résultat n°19
Du 11 avril 1865 au 9 octobre 1866

Date

11/04/1865-09/10/1866

Cote

195Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 11 avril 1865 au 9 octobre 1866
Résultat n°20
Du 23 juin 1911 au 1er avril 1912

Date

23/06/1911-01/04/1912

Cote

195Q/94 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 23 juin 1911 au 1er avril 1912
Résultat n°21
Du 16 février 1887 au 27 juin 1888

Date

16/02/1887-27/06/1888

Cote

195Q/62 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 16 février 1887 au 27 juin 1888
Résultat n°22
Du 20 août 1920 au 12 juillet 1923

Date

20/08/1920-12/07/1923

Cote

196BIS/Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 20 août 1920 au 12 juillet 1923
Résultat n°23
Du 25 avril 1842 au 24 janvier 1843

Date

25/04/1842-24/01/1843

Cote

195Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 25 avril 1842 au 24 janvier 1843
Résultat n°24
Du 25 juin 1841 au 1er août 1842

Date

25/06/1841-01/08/1842

Cote

196Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 25 juin 1841 au 1er août 1842
Résultat n°25
Du 7 septembre 1912 au 13 novembre 1914

Date

07/09/1912-13/11/1914

Cote

196BIS/Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 7 septembre 1912 au 13 novembre 1914
Résultat n°26
Du 1er avril 1931 au 26 octobre 1933

Date

01/04/1931-26/10/1933

Cote

195Q/114 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 1er avril 1931 au 26 octobre 1933
Résultat n°27
Du 23 mars 1873 au 1er octobre 1875

Date

23/03/1873-01/10/1875

Cote

197Q/29 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 23 mars 1873 au 1er octobre 1875
Résultat n°28
Du 21 juillet 1806 au 23 mai 1808

Date

21/07/1806-23/05/1808

Cote

197Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 21 juillet 1806 au 23 mai 1808
Résultat n°29
Du 13 novembre 1914 au 26 août 1917

Date

13/11/1914-26/08/1917

Cote

196BIS/Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 13 novembre 1914 au 26 août 1917
Résultat n°30
Du 26 juin 1906 au 26 juin 1912

Date

26/06/1906-26/06/1912

Cote

197Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations extérieures de succession
- Du 26 juin 1906 au 26 juin 1912
Résultat n°31
Du 4 janvier 1904 au 19 mars 1906

Date

04/01/1904-19/03/1906

Cote

196BIS/Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 4 janvier 1904 au 19 mars 1906
Résultat n°32
Bataillons cantonaux pour tous les arrondissements du département. Bataillons communaux d'Evreux, Verneuil, Vernon, les Andelys, Gisors, Bernay, Louviers, Pont-Audemer et Nonancourt. Election des chefs de bataillon et porte-drapeaux : Montfort, Pont-Audemer, Bourgtheroulde, Routot, Cormeilles, Saint-Georges.

Date

1837

Cote

4R158/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
- GARDE NATIONALE
- MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
- ELECTIONS
- Renouvellement de 1837.
- Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
- Bataillons cantonaux pour tous les arrondissements...
Résultat n°33
Du 4 septembre 1845 au 21 septembre 1846

Date

04/09/1845-21/09/1846

Cote

196Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 4 septembre 1845 au 21 septembre 1846
Résultat n°34
Du 5 janvier 1807 au 2 janvier 1809

Date

05/01/1807-02/01/1809

Cote

196Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 5 janvier 1807 au 2 janvier 1809
Résultat n°35
Du 1er mars 1882 au 19 mars 1883

Date

01/03/1882-19/03/1883

Cote

195Q/56 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 1er mars 1882 au 19 mars 1883
Résultat n°36
1833-1843

Date

1833-1843

Cote

199Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Cormeilles
- Tables et répertoires
- Table des successions acquittées
- 1833-1843
Résultat n°37
Du 6 juin 1916 au 22 octobre 1917

Date

06/06/1916-22/10/1917

Cote

195Q/99 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 6 juin 1916 au 22 octobre 1917
Résultat n°38
Du 2 mars 1861 au 10 juin 1862

Date

02/03/1961-10/06/1862

Cote

195Q/37 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 2 mars 1861 au 10 juin 1862
Résultat n°39
Du 19 mars 1840 au 25 juin 1841

Date

19/03/1840-25/06/1841

Cote

196Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 19 mars 1840 au 25 juin 1841
Résultat n°40
Du 1er octobre 1875 au 3 janvier 1878

Date

01/10/1875-03/01/1878

Cote

197Q/30 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 1er octobre 1875 au 3 janvier 1878
Résultat n°41
Du 5 avril 1889 au 3 octobre 1891

Date

05/04/1889-03/10/1891

Cote

196BIS/Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 5 avril 1889 au 3 octobre 1891
Résultat n°42
Du 8 mai 1896 au 23 septembre 1901

Date

08/05/1896-23/09/1901

Cote

196Q/38 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 8 mai 1896 au 23 septembre 1901
Résultat n°43
Cantons de Bourgtheroulde, de Cormeilles, de Montfort-sur-Risle et de Beuzeville.

Date

1831-1832

Cote

4R132 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
- GARDE NATIONALE
- MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
- ELECTIONS
- Renouvellement de 1831
- Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
- Cantons de Bourgtheroulde, de Cormeilles, de Montfort-sur-Risle...
Résultat n°44
Du 26 décembre 1849 au 5 septembre 1850

Date

26/12/1849-05/09/1850

Cote

195Q/27 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 26 décembre 1849 au 5 septembre 1850
Résultat n°45
Du 5 août 1898 au 19 août 1899

Date

05/08/1898-19/08/1899

Cote

197Q/39 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 5 août 1898 au 19 août 1899
Résultat n°46
Du 1er août 1914 au 6 juin 1916

Date

01/08/1914-06/06/1916

Cote

195Q/98 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 1er août 1914 au 6 juin 1916
Résultat n°47
Du 16 juillet 1841 au 25 avril 1842

Date

16/07/1841-25/04/1842

Cote

195Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 16 juillet 1841 au 25 avril 1842
Résultat n°48
Du 12 janvier 1877 au 8 février 1878

Date

12/01/1877-08/02/1878

Cote

195Q/51 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 12 janvier 1877 au 8 février 1878
Résultat n°49
Aveux rendus par la fabrique à l'abbaye du Trésor, à Charles-François Becdelièvre, religieux de Cormeilles et prieur de Saint-Aubin-des-Fresnes (1718), à Nicolas-Alexandre Le Cordier, marquis du Troncq (1730-1732), à Jean-Baptiste-François Le Cordier de Bigards, marquis de la Londe, président au parlement de Rouen (1738-1774), aux chartreux de Saint-Julien-lez-Rouen, « à la mense conventuelle desquels a été réuny le prieuré de Saint-Aubin-des-Fresnes » (1774), et à Anne-François d'Harcourt, marquis de Beuvron et du Neubourg (1776), pour des terres relevant des fiefs de « Fipou » à Saint-Aubin-d'Écrosville, de Saint-Aubin-des-Fresnes, de la Queue-du-Troncq, de Tourville et de la prévôté de Beaufour.

Date

1712-1776

Cote

G1065
- Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
- Églises paroissiales
- Pyle (La)
- Aveux rendus par la fabrique à l'abbaye du Trésor,...
Résultat n°50
Du 9 février 1920 au 30 juillet 1920

Date

09/02/1920-30/07/1920

Cote

195Q/103 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 9 février 1920 au 30 juillet 1920
Résultat n°51
Du 14 décembre 1886 au 4 avril 1889

Date

14/12/1886-04/04/1889

Cote

196BIS/Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 14 décembre 1886 au 4 avril 1889
Résultat n°52
Du 8 décembre 1896 au 17 juin 1897

Date

08/12/1896-17/06/1897

Cote

195Q/72 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 8 décembre 1896 au 17 juin 1897
Résultat n°53
Du 8 juillet 1895 au 10 avril 1896

Date

08/07/1895-10/04/1896

Cote

195Q/70 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 8 juillet 1895 au 10 avril 1896
Résultat n°54
Du 17 juin 1850 au 7 novembre 1851

Date

17/06/1850-07/11/1851

Cote

197Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 17 juin 1850 au 7 novembre 1851
Résultat n°55
Du 17 août 1901 au 4 avril 1902

Date

17/08/1901-04/04/1902

Cote

195Q/80 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 17 août 1901 au 4 avril 1902
Résultat n°56
Du 11 mars 1932 au 31 octobre 1933

Date

11/03/1932-31/10/1933

Cote

196BIS/Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 11 mars 1932 au 31 octobre 1933
Résultat n°57
Du 23 mars 1921 au 7 décembre 1921

Date

23/03/1921-07/12/1921

Cote

195Q/105 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 23 mars 1921 au 7 décembre 1921
Résultat n°58
Du 11 septembre 1868 au 21 avril 1871

Date

11/09/1868-21/04/1871

Cote

197Q/27 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 11 septembre 1868 au 21 avril 1871
Résultat n°59
Du 12 octobre 1882 au 21 janvier 1889

Date

12/10/1882-21/01/1889

Cote

196Q/36 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 12 octobre 1882 au 21 janvier 1889
Résultat n°60
Du 30 mai 1900 au 21 décembre 1900

Date

30/05/1900-21/12/1900

Cote

195Q/78 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 30 mai 1900 au 21 décembre 1900
Résultat n°61
Du 30 avril 1874 au 1er mai 1875

Date

30/04/1874-01/05/1875

Cote

195Q/48 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 30 avril 1874 au 1er mai 1875
Résultat n°62
Du 12 novembre 1927 au 11 mars 1929

Date

12/11/1927-11/03/1929

Cote

195Q/112 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 12 novembre 1927 au 11 mars 1929
Résultat n°63
Du 10 janvier 1885 au 23 janvier 1886

Date

10/01/1885-23/01/1886

Cote

195Q/60 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 10 janvier 1885 au 23 janvier 1886
Résultat n°64
Du 8 décembre 1905 au 2 août 1906

Date

08/12/1905-02/08/1906

Cote

195Q/86 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 8 décembre 1905 au 2 août 1906
Résultat n°65
Du 21 mars 1913 au 2 juin 1920

Date

21/03/1913-02/06/1920

Cote

196Q/41 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 21 mars 1913 au 2 juin 1920
Résultat n°66
Du 19 mars 1906 au 18 juin 1908

Date

19/03/1906-18/06/1908

Cote

196BIS/Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 19 mars 1906 au 18 juin 1908
Résultat n°67
Du 27 mars 1846 au 10 décembre 1846

Date

27/03/1846-10/12/1846

Cote

195Q/22 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 27 mars 1846 au 10 décembre 1846
Résultat n°68
Du 2 décembre 1852 au 11 août 1855

Date

02/12/1852-11/08/1855

Cote

197Q/22 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 2 décembre 1852 au 11 août 1855
Résultat n°69
Du 21 décembre 1900 au 17 août 1901

Date

21/12/1900-17/08/1901

Cote

195Q/79 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 21 décembre 1900 au 17 août 1901
Résultat n°70
Du 27 novembre 1896 au 10 mars 1899

Date

27/11/1896-10/03/1899

Cote

196BIS/Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 27 novembre 1896 au 10 mars 1899
Résultat n°71
1791-an XIII

Date

1791-1804

Cote

200Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Cormeilles
- Tables et répertoires
- Tables des acquéreurs
- 1791-an XIII
Résultat n°72
Homicide commis contre Venant dit Belleville, teinturier et tourneur de la paroisse Sainte-Croix de Cormeilles

Date

1757-1764

Cote

42 B 70 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 42 B - Justice seigneuriale de Cormeilles
- Causes criminelles
- Homicide commis contre Venant dit Belleville, teinturier...
Résultat n°73
Du 17 juin 1897 au 1er février 1898

Date

17/06/1897-01/02/1898

Cote

195Q/73 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 17 juin 1897 au 1er février 1898
Résultat n°74
Du 25 février 1880 au 18 février 1881

Date

25/02/1880-18/02/1881

Cote

195Q/54 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 25 février 1880 au 18 février 1881
Résultat n°75
Du 20 juin 1893 au 12 février 1894

Date

20/06/1893-12/02/1894

Cote

195Q/67 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 20 juin 1893 au 12 février 1894
Résultat n°76
Du 3 décembre 1859 au 2 mars 1861

Date

03/12/1859-02/03/1861

Cote

195Q/36 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 3 décembre 1859 au 2 mars 1861
Résultat n°77
Du 27 juin 1888 au 7 septembre 1889

Date

27/06/1888-07/09/1889

Cote

195Q/63 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 27 juin 1888 au 7 septembre 1889
Résultat n°78
Du 16 février 1907 au 20 mars 1913

Date

16/02/1907-20/03/1913

Cote

196Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 16 février 1907 au 20 mars 1913
Résultat n°79
Du 2 mai 1843 au 4 août 1845

Date

02/05/1843-04/08/1845

Cote

197Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 2 mai 1843 au 4 août 1845
Résultat n°80
Du 27 août 1917 au 20 août 1920

Date

27/08/1917-20/08/1920

Cote

196BIS/Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Cormeilles
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 27 août 1917 au 20 août 1920

Résultats de la recherche

Table des co-partageants

Date

Cote

Du 17 avril 1877 au 11 octobre 1882

Date

Cote

Du 23 octobre 1890 au 15 janvier 1892

Date

Cote

Du 17 octobre 1913 au 31 juillet 1914

Date

Cote

Du 8 mars 1905 au 8 décembre 1905

Date

Cote

Du 26 août 1850 au [19 août 1851 ?]

Date

Cote

Du 20 mai 1904 au 8 mars 1905

Date

Cote

Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.

Date

Cote

Du 7 mars 1884 au 12 août 1884

Date

Cote

Du 26 février 1920 au 7 décembre 1928

Date

Cote

Du 16 février 1849 au 25 décembre 1849

Date

Cote

Du 1er avril 1910 au 18 novembre 1910

Date

Cote

Du 20 août 1898 au 15 mai 1899

Date

Cote

Du 9 novembre 1896 au 31 juillet 1898

Date

Cote

Du 7 juillet 1848 au 3 juillet 1849

Date

Cote

Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche, Tourville-la-Campagne, Routot, Pont-Audemer, Cormeilles, Bourgtheroulde, Beuzeville, Quillebeuf, Montfort, Saint-Georges-du-Vièvre.

Date

Cote

Du 10 novembre 1893 au 9 novembre 1896

Date

Cote

Du 18 mars 1839 au ?

Date

Cote

Du 11 avril 1865 au 9 octobre 1866

Date

Cote

Du 23 juin 1911 au 1er avril 1912

Date

Cote

Du 16 février 1887 au 27 juin 1888

Date

Cote

Du 20 août 1920 au 12 juillet 1923

Date

Cote

Du 25 avril 1842 au 24 janvier 1843

Date

Cote

Du 25 juin 1841 au 1er août 1842

Date

Cote

Du 7 septembre 1912 au 13 novembre 1914

Date

Cote

Du 1er avril 1931 au 26 octobre 1933

Date

Cote

Du 23 mars 1873 au 1er octobre 1875