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  1. Résultat n°1

    Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et Rugles.

    Date

    1834

    Cote

    4R146 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et...
  2. Résultat n°2

    Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.

    Date

    1840

    Cote

    4R173/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle,...
  3. Résultat n°3

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux Sud, Damville, Saint-André, Verneuil, Pacy, Vernon, Nonancourt et Conches : dépouillements du procès-verbal.

    Date

    1848

    Cote

    4R198 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
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    • Renouvellement de 1848.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux...
  4. Résultat n°4

    Bataillons cantonaux, projet d'organisation par arrondissement : état de proposition de formation de bataillons cantonaux, procès-verbaux d'élection des candidats à l'élection des chefs de bataillon et de porte-drapeau, correspondance, affiches.

    Date

    1831-1832

    Cote

    4R85 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ORGANISATION
    • Bataillons cantonaux, organisation par arrondissement.
    • Bataillons cantonaux, projet d'organisation par arrondissement...
  5. Résultat n°5

    Cantons de Gaillon, du Neubourg, Pont-de-L'Arche.

    Date

    1834

    Cote

    4R149/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Gaillon, du Neubourg, Pont-de-L'Arche.
  6. Résultat n°6

    Vérification de 1844 : correspondance, procès-verbaux, états numériques.

    Date

    1844-1850

    Cote

    4R102 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ARMEMENT ET EQUIPEMENT
    • Vérification de l'armement.
    • Vérification de 1844 : correspondance, procès-verbaux,...
  7. Résultat n°7

    Arrondissement des Andelys : relevés numériques des officiers.

    Date

    1848-1851

    Cote

    4R199 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1848.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement des Andelys : relevés numériques des...
  8. Résultat n°8

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Breteuil, Conches, Damville et Evreux Nord.

    Date

    1843-1844

    Cote

    4R178 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Breteuil, Conches,...
  9. Résultat n°9

    Arrondissement de Pont-Audemer.

    Date

    1843-1844

    Cote

    4R183/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Pont-Audemer.
  10. Résultat n°10

    Relations entre le Préfet et les officiers.

    Date

    1830-1832

    Cote

    4R82 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ORGANISATION
    • Organisation provisoire de 1830.
    • Relations entre le Préfet et les officiers.
  11. Résultat n°11

    Cantons de Breteuil, Conches et Damville.

    Date

    1834

    Cote

    4R144 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Breteuil, Conches et Damville.
  12. Résultat n°12

    Bataillons cantonaux pour tous les arrondissements du département. Bataillons communaux d'Evreux, Verneuil, Vernon, les Andelys, Gisors, Bernay, Louviers, Pont-Audemer et Nonancourt. Election des chefs de bataillon et porte-drapeaux : Montfort, Pont-Audemer, Bourgtheroulde, Routot, Cormeilles, Saint-Georges.

    Date

    1837

    Cote

    4R158/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Bataillons cantonaux pour tous les arrondissements...
  13. Résultat n°13

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Rugles et Pacy.

    Date

    1840-1841

    Cote

    4R171 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Rugles et Pacy.
  14. Résultat n°14

    Exercices 1839-1842.

    Date

    1839-1842

    Cote

    4R211/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • DEPENSES D'EMBATAILLONNEMENT
    • Bataillons cantonaux, dépenses d'embataillonnement...
    • Exercices 1839-1842.
  15. Résultat n°15

    Armement et équipement de la Garde Nationale, état des lieux : état de l'équipement, armement et habillement, correspondance, bordereaux de situation sommaire des Gardes Nationales, états nominatifs.

    Date

    1832

    Cote

    4R97 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ARMEMENT ET EQUIPEMENT
    • Armement et équipement de la Garde Nationale, état...
  16. Résultat n°16

    Vérification de 1846, formation des conseils d'administration et proposition aux emplois d'adjudant major et de chirurgien-aide major.

    Date

    1846-1847

    Cote

    4R103 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ARMEMENT ET EQUIPEMENT
    • Vérification de l'armement.
    • Vérification de 1846, formation des conseils d'administration...
  17. Résultat n°17

    Cantons de Bourgtheroulde, de Cormeilles, de Montfort-sur-Risle et de Beuzeville.

    Date

    1831-1832

    Cote

    4R132 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1831
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Bourgtheroulde, de Cormeilles, de Montfort-sur-Risle...
  18. Résultat n°18

    Arrondissement de Bernay : relevés numériques des officiers.

    Date

    1846

    Cote

    4R188 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement et réorganisation de 1846.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Bernay : relevés numériques des officiers.
  19. Résultat n°19

    Réorganisation de 1840, 1ère proposition.

    Date

    1840-1842

    Cote

    4R116 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • PERSONNEL
    • Emplois d'adjudants majors et de chirurgiens aides...
    • Nominations : candidatures, instructions, correspondance,...
    • Réorganisation de 1840, 1ère proposition.
  20. Résultat n°20

    Conseil de révision (première session de 1831) : propositions de règlement, état des candidats.

    Date

    1831-1833

    Cote

    4R118 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • CONSEILS DE REVISION ET DE DISCIPLINE
    • Jurys de révision et conseil de discipline, installation...
    • Conseil de révision (première session de 1831) : propositions...
  21. Résultat n°21

    Célibataires inscrits sur les listes de la Garde Nationale, recensement par canton : relevés numériques.

    Date

    1831

    Cote

    4R111/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • PERSONNEL
    • Célibataires inscrits sur les listes de la Garde Nationale,...
  22. Résultat n°22

    Réorganisation de la Garde Nationale : correspondance, instructions, listes nominatives.

    Date

    1831-1837

    Cote

    4R87 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ORGANISATION
    • Réorganisation de la Garde Nationale : correspondance,...
  23. Résultat n°23

    Vérification de 1842 pour les arrondissements de Louviers, de Pont-Audemer et 3 cantons de l'arrondissement de Bernay : correspondance, situations générales de l'armement, procès-verbaux de visite des armes.

    Date

    1841-1843

    Cote

    4R101 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ARMEMENT ET EQUIPEMENT
    • Vérification de l'armement.
    • Vérification de 1842 pour les arrondissements de Louviers,...
  24. Résultat n°24

    Arrondissement de Pont-Audemer : liste des engagés.

    Date

    1846-1847

    Cote

    4R194/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement et réorganisation de 1846.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Pont-Audemer : liste des engagés.
  25. Résultat n°25

    Réorganisation de 1846. - Officier d'armement de la Garde Nationale, désignation : correspondance, registre de dépouillement des procès-verbaux d'élections.

    Date

    1845-1846

    Cote

    4R196 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement et réorganisation de 1846.
    • Réorganisation de 1846. - Officier d'armement de la...
  26. Résultat n°26

    Arrondissement d'Evreux et relevés des autres arrondissements : tableaux, relevés numériques (tableaux de recensement), états numériques, correspondance, circulaires.

    Date

    1847-1849

    Cote

    4R207 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • CITOYENS MOBILISABLES
    • Arrondissement d'Evreux et relevés des autres arrondissements...
  27. Résultat n°27

    Officiers de la Garde Nationale, prestations de serment : procès-verbaux de prestation de serment, correspondance, états nominatifs, relevé de dépouillement des procès verbaux de prestation de serment, relevés numériques des officiers nommés.

    Date

    1831-1832

    Cote

    4R109/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • PERSONNEL
    • Officiers de la Garde Nationale, prestations de serment...
  28. Résultat n°28

    Cantons de Quillebeuf, Routot et Saint-Georges-du-Vièvre.

    Date

    1834

    Cote

    4R153 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Quillebeuf, Routot et Saint-Georges-du-Vièvre.
  29. Résultat n°29

    Cantons de Gaillon, Pont-de-l'Arche, Louviers et Amfreville.

    Date

    1834

    Cote

    4R150 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Gaillon, Pont-de-l'Arche, Louviers et Amfreville.
  30. Résultat n°30

    Exercices 1835-1836.

    Date

    1831-1836

    Cote

    4R209 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • DEPENSES D'EMBATAILLONNEMENT
    • Bataillons cantonaux, dépenses d'embataillonnement...
    • Exercices 1835-1836.
  31. Résultat n°31

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Saint-André, Verneuil et Vernon.

    Date

    1843-1844

    Cote

    4R179 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Saint-André,...
  32. Résultat n°32

    Formation des conseils d'administration, nominations de rapporteurs et secrétaires auprès du conseil de discipline, et emplois d'adjudants major et de chirurgiens : procès-verbaux de prestation de serment, état de la Garde Nationale dans le département, lettres de propositions de candidature, correspondance, états nominatifs des candidats.

    Date

    1837-1838

    Cote

    4R165 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Formation des conseils d'administration, nominations...
  33. Résultat n°33

    Cantons de Saint-André, Verneuil et Vernon.

    Date

    1834

    Cote

    4R145 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Saint-André, Verneuil et Vernon.
  34. Résultat n°34

    Fourniture de drapeaux aux corps de la Garde et aux communes.

    Date

    1831-1859

    Cote

    4R94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ARMEMENT ET EQUIPEMENT
    • Drapeaux
    • Fourniture de drapeaux aux corps de la Garde et aux...
  35. Résultat n°35

    Jury de révision (années 1846-1847) et conseil de discipline (année 1846).

    Date

    1846-1847

    Cote

    4R126 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • CONSEILS DE REVISION ET DE DISCIPLINE
    • Jurys de révision et conseil de discipline, installation...
    • Jury de révision (années 1846-1847) et conseil de discipline...
  36. Résultat n°36

    Cantons des Andelys, Ecos, Etrépagny.

    Date

    1837

    Cote

    4R163/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons des Andelys, Ecos, Etrépagny.
  37. Résultat n°37

    Recensement des mobilisables, exemptions et dispenses : correspondance.

    Date

    1832

    Cote

    4R203 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • CITOYENS MOBILISABLES
    • Recensement des mobilisables, exemptions et dispenses...
  38. Résultat n°38

    Instances de 1832 à 1836. - Relevés des conseils de discipline période, 4ème trimestre 1832 et 2ème trimestre 1834. Sessions des jurys de révision 6ème session (avril 1834), 7ème session (octobre 1834), 8ème session (avril 1835), 9ème session (octobre 1835), 10ème session (avril 1836), 11ème session (octobre 1836).

    Date

    1832-1836

    Cote

    4R122/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • CONSEILS DE REVISION ET DE DISCIPLINE
    • Jurys de révision et conseil de discipline, installation...
    • Instances de 1832 à 1836. - Relevés des conseils de...
  39. Résultat n°39

    Cantons de Damville, Evreux, Nonancourt, Conches, Breteuil.

    Date

    1831-1834

    Cote

    4R108 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • PERSONNEL
    • Recensement de la Garde Nationale (organisation de...
    • Cantons de Damville, Evreux, Nonancourt, Conches, Breteuil.
  40. Résultat n°40

    Cantons de Vernon, Saint-André, Rugles, Damville.

    Date

    1837-1839

    Cote

    4R160 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Vernon, Saint-André, Rugles, Damville.
  41. Résultat n°41

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Damville, Conches et Breteuil.

    Date

    1846

    Cote

    4R190 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement et réorganisation de 1846.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Damville, Conches...
  42. Résultat n°42

    Cantons de Beaumesnil, Beaumont-le-Roger, Bernay.

    Date

    1837

    Cote

    4R156 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Beaumesnil, Beaumont-le-Roger, Bernay.
  43. Résultat n°43

    Cantons de Nonancourt, de Pacy et de Rugles.

    Date

    1831-1833

    Cote

    4R136 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1831
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Nonancourt, de Pacy et de Rugles.
  44. Résultat n°44

    Cantons de Bernay, Beaumesnil et Beaumont-le-Roger.

    Date

    1834

    Cote

    4R141 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Bernay, Beaumesnil et Beaumont-le-Roger.
  45. Résultat n°45

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Pacy, Rugles, Saint-André et Verneuil.

    Date

    1846

    Cote

    4R191 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement et réorganisation de 1846.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Pacy, Rugles,...
  46. Résultat n°46

    Contrôle des années 1832 à 1850 : correspondance, listes nominatives, tableaux cantonaux de recensement, instructions, relevé numérique.

    Date

    1832-1850

    Cote

    4R202 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • CITOYENS MOBILISABLES
    • Contrôle des années 1832 à 1850 : correspondance, listes...
  47. Résultat n°47

    Cantons de Pont-Audemer, Beuzeville et Cormeilles.

    Date

    1834

    Cote

    4R152 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Pont-Audemer, Beuzeville et Cormeilles.
  48. Résultat n°48

    Mobilisables de l'exercice 1849, règlement de la Garde Nationale par commune : correspondance, projets et propositions de règlements, tableaux de recensement, relevés numériques, circulaires, instructions, documents de travail.

    Date

    1831-1850

    Cote

    4R92/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ORGANISATION
    • Mobilisables de l'exercice 1849, règlement de la Garde...
  49. Résultat n°49

    Cantons de Fleury sur Andelle, Gisors, Lyons-la-Forêt.

    Date

    1837

    Cote

    4R162 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Fleury sur Andelle, Gisors, Lyons-la-Forêt.
  50. Résultat n°50

    Instructions, circulaires, correspondance, rapports, relevés des bulletins individuels, textes des lois sur la Garde Nationale du 22 mars 1831 et du 19 avril 1832, tableau de l'organisation et des attributions de la division des Gardes Nationales et des affaires militaires.

    Date

    1831-1835

    Cote

    4R88/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ORGANISATION
    • Evolutions concernant l'orientation générale à donner...
    • Instructions, circulaires, correspondance, rapports,...
  51. Résultat n°51

    Vérification de 1849 : correspondance, suivi des questions posées par le Ministre de l'Intérieur, fiches de situation générale des armes, feuilles d'appel, instructions.

    Date

    1849

    Cote

    4R104 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ARMEMENT ET EQUIPEMENT
    • Vérification de l'armement.
    • Vérification de 1849 : correspondance, suivi des questions...
  52. Résultat n°52

    Constitution de la Garde Nationale.

    Date

    1830-1831

    Cote

    4R81 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ORGANISATION
    • Organisation provisoire de 1830.
    • Constitution de la Garde Nationale.
  53. Résultat n°53

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Damville, Conches et Breteuil.

    Date

    1840

    Cote

    4R170 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Damville, Conches...
  54. Résultat n°54

    Arrondissement de Louviers.

    Date

    1837-1839

    Cote

    4R164/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Louviers.
  55. Résultat n°55

    Vérification de 1836.

    Date

    1836

    Cote

    4R99 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ARMEMENT ET EQUIPEMENT
    • Vérification de l'armement.
    • Vérification de 1836.
  56. Résultat n°56

    Prison d'Evreux, prise de poste par la Garde Nationale : correspondance.

    Date

    1842

    Cote

    4R90 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ORGANISATION
    • Prison d'Evreux, prise de poste par la Garde Nationale...
  57. Résultat n°57

    Elections des commandants et porte-drapeaux : procès-verbaux d'élection, dépouillements du procès-verbal, correspondance.

    Date

    1843-1844

    Cote

    4R184/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des commandants et porte-drapeaux : procès-verbaux...
  58. Résultat n°58

    Vérification de 1840 pour les arrondissements des Andelys et d'Evreux.

    Date

    1840-1842

    Cote

    4R100 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ARMEMENT ET EQUIPEMENT
    • Vérification de l'armement.
    • Vérification de 1840 pour les arrondissements des Andelys...
  59. Résultat n°59

    Arrondissement de Bernay.

    Date

    1843-1844

    Cote

    4R177/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Bernay.
  60. Résultat n°60

    Arrondissement des Andelys. - Cantons des Andelys, Ecos et Etrépagny.

    Date

    1840-1841

    Cote

    4R174 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement des Andelys. - Cantons des Andelys,...
  61. Résultat n°61

    Propositions aux emplois d'adjudant-majors et de chirurgiens-aides major : états nominatifs des candidats, correspondance.

    Date

    1843-1844

    Cote

    4R185 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Propositions aux emplois d'adjudant-majors et de chirurgiens-aides...
  62. Résultat n°62

    1833

    Cote

    4R204 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • CITOYENS MOBILISABLES
    • Arrondissement d'Evreux : tableaux des inscrits au...
    • 1833
  63. Résultat n°63

    Armes, surveillance des dépôts : correspondance.

    Date

    1843

    Cote

    4R106 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ARMEMENT ET EQUIPEMENT
    • Armes, surveillance des dépôts : correspondance.
  64. Résultat n°64

    Elections des officiers du bataillon communal : procès-verbaux d'élection, dépouillements du procès-verbal, correspondance.

    Date

    1843-1845

    Cote

    4R186 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des officiers du bataillon communal : procès-verbaux...
  65. Résultat n°65

    Envoi et distribution : correspondance, circulaires, modèle de drapeau, devis, factures.

    Date

    1830-1841

    Cote

    4R93 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ARMEMENT ET EQUIPEMENT
    • Drapeaux
    • Envoi et distribution : correspondance, circulaires,...
  66. Résultat n°66

    Jurys de révision et armement.

    Date

    1837-1838

    Cote

    4R123 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • CONSEILS DE REVISION ET DE DISCIPLINE
    • Jurys de révision et conseil de discipline, installation...
    • Jurys de révision et armement.
  67. Résultat n°67

    Arrondissement de Louviers.

    Date

    1848

    Cote

    4R200/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1848.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Louviers.
  68. Résultat n°68

    Propositions de candidats et nominations : discours, correspondance, états nominatifs des candidats.

    Date

    1831-1834

    Cote

    4R113 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • PERSONNEL
    • Emplois d'adjudants majors et de chirurgiens aides...
    • Propositions de candidats et nominations : discours,...
  69. Résultat n°69

    Cantons de Brionne, Broglie et Thiberville.

    Date

    1834

    Cote

    4R142 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Brionne, Broglie et Thiberville.
  70. Résultat n°70

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Saint-André, Verneuil et Vernon.

    Date

    1840

    Cote

    4R172 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Saint-André,...
  71. Résultat n°71

    Personnel de la Garde, changements de situations des soldats et officiers : correspondance.

    Date

    1844

    Cote

    4R117 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • PERSONNEL
    • Emplois d'adjudants majors et de chirurgiens aides...
    • Personnel de la Garde, changements de situations des...
  72. Résultat n°72

    Elections des sous-officiers et commandants : états nominatifs.

    Date

    1848-1850

    Cote

    4R201/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1848.
    • Elections des sous-officiers et commandants : états...
  73. Résultat n°73

    Arrondissement de Louviers.

    Date

    1843

    Cote

    4R182 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Louviers.
  74. Résultat n°74

    Cantons de Verneuil, de Vernon et de Saint-André.

    Date

    1831-1833

    Cote

    4R137 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1831
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Verneuil, de Vernon et de Saint-André.
  75. Résultat n°75

    Cantons de Louviers, d'Amfreville et de Gaillon.

    Date

    1831-1833

    Cote

    4R131/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1831
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Louviers, d'Amfreville et de Gaillon.
  76. Résultat n°76

    Elections des chefs de bataillon et des porte-drapeaux : procès-verbaux d'élection, procès-verbaux de prestation de serment, correspondance, listes.

    Date

    1840-1841

    Cote

    4R176 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des chefs de bataillon et des porte-drapeaux...
  77. Résultat n°77

    Cantons de Damville, d'Evreux Nord et d'Evreux Sud.

    Date

    1831-1833

    Cote

    4R135 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1831
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Damville, d'Evreux Nord et d'Evreux Sud.
  78. Résultat n°78

    Elections des commandants et porte-drapeaux.

    Date

    1846-1847

    Cote

    4R195 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement et réorganisation de 1846.
    • Elections des commandants et porte-drapeaux.
  79. Résultat n°79

    Elections des chefs de bataillon, sous-officiers et porte-drapeaux.

    Date

    1831-1833

    Cote

    4R140/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1831
    • Elections des chefs de bataillon, sous-officiers et...
  80. Résultat n°80

    Arrondissement de Louviers. - Cantons de Louviers, Amfreville, Gaillon et du Neubourg.

    Date

    1840

    Cote

    4R168/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Louviers. - Cantons de Louviers,...