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  1. Résultat n°1

    Naissance, mariages, décès

    Date

    1793-an X

    Cote

    218EDT/34 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • État civil (E)
    • Naissance, mariages, décès
  2. Résultat n°2

    Propriétés et droits divers (4N)

    Date

    1804-1912

    Cote

    218EDT/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (N)
    • Propriétés et droits divers (4N)
  3. Résultat n°3

    Registre de délibérations

    Date

    1790-an II

    Cote

    218EDT/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Administration générale (D)
    • Conseil municipal (1D)
    • Registre de délibérations
  4. Résultat n°4

    Extraits des registres de délibérations

    Date

    1817-1955

    Cote

    218EDT/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Administration générale (D)
    • Conseil municipal (1D)
    • Extraits des registres de délibérations
  5. Résultat n°5

    Iville.

    Date

    1781

    Cote

    H292

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de la Croix-Saint-Leufroi (Ordre de Saint-Benoît)
    • Iville.
  6. Résultat n°6

    Actes de l'administration municipale (2D)

    Date

    an IX-1958

    Cote

    218EDT/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Administration générale (D)
    • Actes de l'administration municipale (2D)
  7. Résultat n°7

    Matrice cadastrale

    Date

    1826-1844

    Cote

    218EDT/12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Contributions, cadastre, administrations financières...
    • Contributions directes (1G)
    • Matrice cadastrale
  8. Résultat n°8

    Œuvres charitables (2Q)

    Date

    1811-1848

    Cote

    218EDT/29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Assistance et prévoyance (Q)
    • Œuvres charitables (2Q)
  9. Résultat n°9

    Justice (3I)

    Date

    an XII-1894

    Cote

    218EDT/18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Police, hygiène publique, justice (I)
    • Justice (3I)
  10. Résultat n°10

    Revenus et charges (2L)

    Date

    1852-1958

    Cote

    218EDT/24 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Finances (L)
    • Revenus et charges (2L)
  11. Résultat n°11

    Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)

    Date

    1791-1872

    Cote

    218EDT/17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Administration militaire (2H)
    • Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)
  12. Résultat n°12

    Mesures d'exception et faits de guerre (4H)

    Date

    1815-1906

    Cote

    218EDT/17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Administration militaire (2H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre (4H)
  13. Résultat n°13

    Mariages, tables décennales

    Date

    1792-1882

    Cote

    218EDT/37 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • État civil (E)
    • Mariages, tables décennales
  14. Résultat n°14

    Personnel municipal (2K)

    Date

    1874-1882

    Cote

    218EDT/21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Élections et personnel (K)
    • Personnel municipal (2K)
  15. Résultat n°15

    Instruction publique (1R)

    Date

    1808-1897

    Cote

    218EDT/29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (R)
    • Instruction publique (1R)
  16. Résultat n°16

    Registre de délibérations

    Date

    1868-1899

    Cote

    218EDT/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Administration générale (D)
    • Conseil municipal (1D)
    • Registre de délibérations
  17. Résultat n°17

    Travail (7F)

    Date

    1880-1895

    Cote

    218EDT/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Population, économie sociale, statistiques (F)
    • Travail (7F)
  18. Résultat n°18

    Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)

    Date

    1805-1955

    Cote

    218EDT/29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Assistance et prévoyance (Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance...
  19. Résultat n°19

    Cinquième volume contenant les églises paroissiales (lettres D à J.).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    G26

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Cinquième volume contenant les églises paroissiales...
  20. Résultat n°20

    Fabrique d'Epegard

    Date

    1720-1904

    Cote

    218EDT/27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Cultes (P)
    • Culte catholique (1P)
    • Fabrique d'Epegard
  21. Résultat n°21

    Baptêmes, mariages, sépultures

    Date

    1723-1767

    Cote

    218EDT/32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • État civil (E)
    • Baptêmes, mariages, sépultures
  22. Résultat n°22

    Registre de délibérations

    Date

    1815-1868

    Cote

    218EDT/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Administration générale (D)
    • Conseil municipal (1D)
    • Registre de délibérations
  23. Résultat n°23

    Matrices générales des quatre contributions directes

    Date

    1818-1848

    Cote

    218EDT/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Contributions, cadastre, administrations financières...
    • Contributions directes (1G)
    • Matrices générales des quatre contributions directes
  24. Résultat n°24

    Navigation et régime des eaux (3O)

    Date

    1886-1887

    Cote

    218EDT/26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation...
    • Navigation et régime des eaux (3O)
  25. Résultat n°25

    Matrices générales des quatre contributions directes

    Date

    1850-1946

    Cote

    218EDT/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Contributions, cadastre, administrations financières...
    • Contributions directes (1G)
    • Matrices générales des quatre contributions directes
  26. Résultat n°26

    Copies d'aveux rendus au Roi par les abbés de la Croix-Saint-Leufroi pour les terres féodales appartenant à ladite abbaye, situées à la Croix-Saint-Leufroi, à Écardenville, à Saint-Julien-de-la-Liègue, à Champenard, à Cailly, à Venables, à Tosny, à Saint-Marcel, à Saint-Just, à Saint-Pierre-d'Autils, à Bizy, à Gamilly, à Bezu-le-Long, à Vernon, à Iville, au Troncq, à Épégard, au Val-de-Rueil (vicomte de Pont-de-l'Arche), à Cahaignes, à Pacel, à Sailly, au Breuil, à Tournay, à Saint-Aubin-sur-Gaillon et à Dardez (1475-1530) ; – « déclaration que baille au Roy, en sa chambre des comptes de Normandie, Me Anne Busquet, écuyer, religieux de l'abbaye de la Croix-Saint-Leuffroy, prieur du prieuré de Bezu-le-Long, diocèse de Rouen, vicomte de Gisors.... Premièrement, l'église et chapelle dudit prieuré de Bezu-le-Long, membre dépendant de l'abbaye de la Croix-Leuffroy, et conciste en un fief amorti, auquel il y a domaine fieffé et non fieffé, chef-mois concistant en salle, chambres, greniers, caves, granges, écuries, colombier, pressoir et autres bâtiments, le tout enclos de murs, auquel bâtiment est jointe une pièce de terre enclos qui contient tant en labeur qu'en prairie cinq acres ou environ, compris la cour et bâtiment, etc.. » (1679).

    Date

    1475-1679

    Cote

    H829

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Bézu-le-Long
    • Copies d'aveux rendus au Roi par les abbés de la Croix-Saint-Leufroi...
  27. Résultat n°27

    Biens communaux (1N)

    Date

    1846-1905

    Cote

    218EDT/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (N)
    • Biens communaux (1N)
  28. Résultat n°28

    Naissance, mariages, décès

    Date

    1813-1822

    Cote

    218EDT/36 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • État civil (E)
    • Naissance, mariages, décès
  29. Résultat n°29

    Agriculture (3F)

    Date

    1856-1882

    Cote

    218EDT/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Population, économie sociale, statistiques (F)
    • Agriculture (3F)
  30. Résultat n°30

    Membres de la commission, budgets, chapitres additionnels, comptes et leurs approbation

    Date

    1834-1943

    Cote

    218EDT/28 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Assistance et prévoyance (Q)
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)
    • Membres de la commission, budgets, chapitres additionnels,...
  31. Résultat n°31

    Baptêmes, mariages, sépultures

    Date

    1669-1722

    Cote

    218EDT/31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • État civil (E)
    • Baptêmes, mariages, sépultures
  32. Résultat n°32

    Hygiène publique et salubrité (5I)

    Date

    1905-1941

    Cote

    218EDT/18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Police, hygiène publique, justice (I)
    • Hygiène publique et salubrité (5I)
  33. Résultat n°33

    Statistique générale (5F)

    Date

    1873-1930

    Cote

    218EDT/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Population, économie sociale, statistiques (F)
    • Statistique générale (5F)
  34. Résultat n°34

    États de sections des propriétés bâties et non bâties, contributions foncières, personnelles, portes et fenêtres

    Date

    1791-1812

    Cote

    218EDT/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Contributions, cadastre, administrations financières...
    • Contributions directes (1G)
    • États de sections des propriétés bâties et non bâties,...
  35. Résultat n°35

    Chapitres additionnels, comptes administratifs

    Date

    an IX-1957

    Cote

    218EDT/23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Finances (L)
    • Comptabilité (1L)
    • Chapitres additionnels, comptes administratifs
  36. Résultat n°36

    Titres et procédures concernant des biens et des rentes situés ou assignées dans les paroisses de Barc, de Beaumont-le-Roger, de Beaumontel, de Combon, de Crosville, d'Épégard, d'Épréville, de Francheville, de la Harengère, d'Iville et de Marbeuf ; – transaction passée entre les paroissiens de Crosville, d'une part, et les religieuses du Neubourg, d'autre part, au sujet du droit de pâturage accordé aux troupeaux de l'abbaye sur une partie des terres de la paroisse (1778) ; – bail à ferme passé par Marie-Jeanne de Marcenac, abbesse de l'abbaye de Saint-Jean du Neubourg, à Louis Marvin, laboureur, de huit acres de terre labourable en plusieurs pièces, sises à Épréville, moyennant un fermage annuel de 165 livres et une couple de chapons (1751) ; – « ce sont trois lots à douaire des acquêts et rotures qui sont en la paroisse de Francheville, pour et autant qu'il en appartient aux enfans puisnez de feu messire Gilles-Pierre Alorge, en son vivant escuyer, sieur de Malicorne » (1685) ; – procédures entre l'abbaye du Neubourg, d'une part, et Gabriel d'Aché, chevalier, seigneur de Marbeuf, d'autre part, au sujet de la banalité du moulin de la Vacherie pour les terres mouvantes de la seigneurie de Marbeuf (1691).

    Date

    1661-1788

    Cote

    H1297

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux de femmes
    • Abbaye du Neubourg (Ordre de Saint-Benoît)
    • Titres et procédures concernant des biens et des rentes...
  37. Résultat n°37

    Dénombrement, états nominatifs des habitants, états récapitulatifs, recensement.

    Date

    an IX-1931

    Cote

    218EDT/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Population, économie sociale, statistiques (F)
    • Population (1F)
    • Dénombrement, états nominatifs des habitants, états...
  38. Résultat n°38

    Édifices du culte et cimetière (2M)

    Date

    1845-1948

    Cote

    218EDT/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices du culte et cimetière (2M)
  39. Résultat n°39

    Épégard.

    Date

    1636

    Cote

    H35

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)
    • Épégard.
  40. Résultat n°40

    Eaux (3N)

    Date

    1880-1958

    Cote

    218EDT/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (N)
    • Eaux (3N)