Houssaye (La) (Eure, France) - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	36 medias	Houssaye (La)	Cote 3 P 6 430 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1827	Lieu Houssaye (La) (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : États de section par commune. Nouveau cadastre. 3 P... Houssaye (La)
Résultat n°2		Matrice cadastrale des proprietes foncieres	Cote 342EDT/7 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1827	Lieu Houssaye (La) (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : La Houssaye (342EDT) Commune de La Houssaye Contributions, cadastre, administrations financières... Contributions directes (1G) Matrice cadastrale des proprietes foncieres
Résultat n°3		Police générale (2I)	Cote 342EDT/15 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1826-1862	Lieu Houssaye (La) (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : La Houssaye (342EDT) Commune de La Houssaye Contributions, cadastre, administrations financières... Contributions directes (1G) Impôts directs Police, hygiène publique, justice (I) Police générale (2I)
Résultat n°4		Registre de délibérations	Cote 342EDT/2 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1830-1880	Lieu Houssaye (La) (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : La Houssaye (342EDT) Commune de La Houssaye Administration générale (D) Conseil municipal (1D) Registre de délibérations
Résultat n°5		Budget	Cote 342EDT/16 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1813-1946	Lieu Houssaye (La) (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : La Houssaye (342EDT) Budget
Résultat n°6		Élections (1K)	Cote 342EDT/15 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1886-1947	Lieu Houssaye (La) (Eure, France) // Bernay (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : La Houssaye (342EDT) Commune de La Houssaye Contributions, cadastre, administrations financières... Contributions directes (1G) Impôts directs Élections et personnel (K) Élections (1K)
Résultat n°7		Hygiène publique et salubrité (5I)	Cote 342EDT/15 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1908-1943	Lieu Houssaye (La) (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : La Houssaye (342EDT) Commune de La Houssaye Contributions, cadastre, administrations financières... Contributions directes (1G) Impôts directs Police, hygiène publique, justice (I) Hygiène publique et salubrité (5I)
Résultat n°8	7 medias	HOUSSAYE 1931	Cote 6M153 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1931	Lieu Houssaye (La) (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : Recensements de population 1891-1936 HOUSSAYE 1931
Résultat n°9		Registre de délibérations	Cote 342EDT/4 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1921-1947	Lieu Houssaye (La) (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : La Houssaye (342EDT) Commune de La Houssaye Administration générale (D) Conseil municipal (1D) Registre de délibérations
Résultat n°10		Naissances, mariages, décès	Cote 342EDT/27 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1813-1822	Lieu Houssaye (La) (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : La Houssaye (342EDT) Commune de La Houssaye État civil (E) Naissances, mariages, décès
Résultat n°11		Comptabilité (1L)	Cote-	Date-	Lieu Houssaye (La) (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : La Houssaye (342EDT) Commune de La Houssaye Contributions, cadastre, administrations financières... Contributions directes (1G) Impôts directs Finances (L) Comptabilité (1L)
Résultat n°12		Baptêmes, mariages, sépultures	Cote 342EDT/20 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1596-30/04/1675	Lieu Houssaye (La) (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : La Houssaye (342EDT) Commune de La Houssaye État civil (E) Baptêmes, mariages, sépultures
Résultat n°13		Naissances, mariages, décès	Cote 342EDT/26 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1802-1812	Lieu Houssaye (La) (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : La Houssaye (342EDT) Commune de La Houssaye État civil (E) Naissances, mariages, décès
Résultat n°14	1 media	Houssaye (La). Château de la Houssaye.	Cote 12 NUM 306	Date [1890]-[1950]	Lieu Houssaye (La) (Eure, France)	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Cartes postales relatives au département de l'Eure Houssaye (La) Houssaye (La). Château de la Houssaye.
Résultat n°15		Police locale (1I)	Cote-	Date-	Lieu Houssaye (La) (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : La Houssaye (342EDT) Commune de La Houssaye Contributions, cadastre, administrations financières... Contributions directes (1G) Impôts directs Police, hygiène publique, justice (I) Police locale (1I)
Résultat n°16		Registre de délibérations	Cote 342EDT/3 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1880-1921	Lieu Houssaye (La) (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : La Houssaye (342EDT) Commune de La Houssaye Administration générale (D) Conseil municipal (1D) Registre de délibérations
Résultat n°17		Matrice cadastrale des proprietes baties	Cote 342EDT/10 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1910	Lieu Houssaye (La) (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : La Houssaye (342EDT) Commune de La Houssaye Contributions, cadastre, administrations financières... Contributions directes (1G) Matrice cadastrale des proprietes baties
Résultat n°18		Mesures d'exception et faits de guerre (4H)	Cote 342EDT/14 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1939-1945	Lieu Houssaye (La) (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : La Houssaye (342EDT) Commune de La Houssaye Contributions, cadastre, administrations financières... Contributions directes (1G) Impôts directs Affaires militaires (H) Mesures d'exception et faits de guerre (4H)
Résultat n°19		Population (1F)	Cote 342EDT/6 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1845-1911	Lieu Houssaye (La) (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : La Houssaye (342EDT) Commune de La Houssaye Population, économie sociale, statistiques (F) Population (1F)
Résultat n°20		Navigation et régime des eaux (3O)	Cote 342EDT/18 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1841-1911	Lieu Houssaye (La) (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : La Houssaye (342EDT) Gestion comptable Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation... Navigation et régime des eaux (3O)

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