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  1. Résultat n°1

    Conseil d'Etat, section du contentieux. Dérivation des eaux de l'Avre : défense pour M. Léonce Cadou, propriétaire demeurant à la Guillerie, commune de Bérou-la-Mulotière (Eure-et-Loir) contre la ville de Paris /

    Date

    1902

    Cote

    BIBSLE 07635 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Conseil d'Etat, section du contentieux. Dérivation...
  2. Résultat n°2

    La question de l'indemnité de plus-value au fermier sortant / Doucerain, Albert

    Date

    1925

    Cote

    BIBSLE 09101 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • La question de l'indemnité de plus-value au fermier...
  3. Résultat n°3

    De l'Indemnité au fermier sortant, rapport présenté au nom de la section d'agriculture à l'assemblée générale de la Société des agriculteurs de France, le 11 février 1890 / Belleville, G.-L. (de)

    Date

    1890

    Cote

    BIBSLE 07593 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • De l'Indemnité au fermier sortant, rapport présenté...
  4. Résultat n°4

    De l'indemnité réclamée au nom des fermiers sortants pour les plus-values qu'ils auraient procurées au domaine affermé, rapport fait à l'assemblée générale de la Société des agriculteurs de France, le 11 février 1890 / Tournyer, Henri

    Date

    1890

    Cote

    BIBSLE 07594 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • De l'indemnité réclamée au nom des fermiers sortants...
  5. Résultat n°5

    La question de l'indemnité de plus value au fermier sortant / Doucerain, Albert

    Date

    1925

    Cote

    BIBSLE 03144 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • La question de l'indemnité de plus value au fermier...
  6. Résultat n°6

    Appel aux travailleurs. Les victimes du travail. Étude sur les dangers de la loi de 1898 / Bonjean, Georges

    Date

    1911

    Cote

    BIBSLE 08996 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Appel aux travailleurs. Les victimes du travail. Étude...