119 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'histoire contemporaine et les usages des archives judiciaires (1800-1939) / Frédéric Chauvaud

    Date

    1998

    Cote

    BIB/8692 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • L'histoire contemporaine et les usages des archives...
  2. Résultat n°2

    Histoire du Parlement de Normandie - Tome premier / Floquet, Amable

    Date

    1840

    Cote

    BIBSLE 05417 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Histoire du Parlement de Normandie - Tome premier /...
  3. Résultat n°3

    Histoire du Parlement de Normandie - Tome sixième / Floquet, Amable

    Date

    1842

    Cote

    BIBSLE 05422 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Histoire du Parlement de Normandie - Tome sixième /...
  4. Résultat n°4

    Survivant de l'ancien régime (Un) / FELIX, Joël

    Cote

    BIB/5020 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Survivant de l'ancien régime (Un) / FELIX, Joël
  5. Résultat n°5

    Le clergé canadien et la déclaration de 1732 / Gosselin, Auguste

    Date

    1901

    Cote

    BIBSLE 08026 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Le clergé canadien et la déclaration de 1732 / Gosselin,...
  6. Résultat n°6

    Mémoire relatif à la fixation du Tribunal dans le district de Verneuil, département de l'Eure / Levacher du Souzel.

    Cote

    679BR/30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
    • Mémoire relatif à la fixation du Tribunal dans le district...
  7. Résultat n°7

    Les officialités dans l'Europe médiévale et moderne Des tribunaux pour une société chrétienne / Beaulande-Barraud, Véronique

    Date

    2014

    Cote

    BIB/7587 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Les officialités dans l'Europe médiévale et moderne...
  8. Résultat n°8

    Mémoire relatif à la fixation du Tribunal dans le district de Verneuil, département de l'Eure / Levacher du Souzel.

    Cote

    679BR/30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
    • Mémoire relatif à la fixation du Tribunal dans le district...
  9. Résultat n°9

    Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1881. Des devoirs des magistrats / Ricard, Louis

    Date

    1881

    Cote

    BIBSLE 08352 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée...
  10. Résultat n°10

    Actes de la chancellerie d'Henri VI concernant la Normandie sous la domination anglaise (1422-1435). Extraits des registres du Trésor des Chartes aux archives nationales - Tome I / Le Cacheux, Paul

    Date

    1907

    Cote

    BIBSLE 05693 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Actes de la chancellerie d'Henri VI concernant la Normandie...
  11. Résultat n°11

    Un cas de fraude normande en 1770 / Porée, Charles.

    Date

    14/03/1905

    Cote

    41BR/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
    • Un cas de fraude normande en 1770 / Porée, Charles.
  12. Résultat n°12

    Le baillage de Freneuse 1707-2007 / Dumarché, Lionel.

    Date

    29/06/1905

    Cote

    BR/803 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
    • Le baillage de Freneuse 1707-2007 / Dumarché, Lionel.
  13. Résultat n°13

    Le conseil souverain d'Alsace 1657 - 1790 Aspects judiciaires, politiques et sociaux Exposition organisée par les Archives départementales du Haut-Rhin, 8 - 22 novembre 1964 / Archives départementales du Haut-Rhin

    Date

    1964

    Cote

    BIB/3468 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Le conseil souverain d'Alsace 1657 - 1790 Aspects judiciaires,...
  14. Résultat n°14

    Lettres inédites à Raoul-Duval / Edgar Raoul-Duval, préfacier

    Date

    1950

    Cote

    BIB/2884 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Lettres inédites à Raoul-Duval / Edgar Raoul-Duval,...
  15. Résultat n°15

    La justice au Moyen-Age : condamnation à mort à Pont-de-l'Arche en 1408 / Lepage, Albert.

    Cote

    469BR/41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
    • La justice au Moyen-Age : condamnation à mort à Pont-de-l'Arche...
  16. Résultat n°16

    Procès de la charité de Guichainville, tribunal de police correctionnelle, audience du 24 septembre 1812

    Date

    1842

    Cote

    305BR/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
    • Procès de la charité de Guichainville, tribunal de...
  17. Résultat n°17

    Indice des droicts roiaux et seigneuriaux, des plus notables dictions, termes et phrases de l'estat, et de la justice, et practique de France : recueilli des loix, coustumes, ordonances, arests, annales et histoires du Roiaume de France et d'ailleurs / Ragueau, François

    Date

    1583

    Cote

    BIBSLE 06704 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Indice des droicts roiaux et seigneuriaux, des plus...
  18. Résultat n°18

    Le carcan et le pilori / Le Conte, R..

    Date

    19/03/1905

    Cote

    467BR/37 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
    • Le carcan et le pilori / Le Conte, R..
  19. Résultat n°19

    Histoire du privilège de St Romain, en vertu duquel le chapitre de la cathédrale de Rouen délivrait anciennement un meurtrier, tous les ans, le jour de l'Ascension / Floquet, Amable Pierre

    Date

    1833

    Cote

    BIBSLE 00851 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Histoire du privilège de St Romain, en vertu duquel...
  20. Résultat n°20

    Un mystérieux Enlèvement : l'affaire Clément de Ris, 1800-1801, d'après des documents inédits / Rinn, Charles

    Date

    1910

    Cote

    BIBSLE 04190 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Un mystérieux Enlèvement : l'affaire Clément de Ris,...
  21. Résultat n°21

    Les Etablissements de Saint-Louis, accompagnés des textes primitifs et de textes dérivés, avec une introduction et des notes - Tome premier : introduction, textes primitifs / Viollet, Paul

    Date

    1881

    Cote

    BIBSLE 05765 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les Etablissements de Saint-Louis, accompagnés des...
  22. Résultat n°22

    C'est justice !!! Du Moyen Age à nos jours / Archives départementales des Côtes-d'Armor

    Date

    2001

    Cote

    BIB/3487 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • C'est justice !!! Du Moyen Age à nos jours / Archives...
  23. Résultat n°23

    Traité de médecine légale ; suivi du Traité des exhumations juridiques - Tome IV / Orfila, Matthieu Joseph Bonaventure;Lesueur, Octave

    Date

    1836

    Cote

    BIBSLE 02978 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Traité de médecine légale ; suivi du Traité des exhumations...
  24. Résultat n°24

    L'excellence de l'institution du Jury et du système de lois pénales adopté par l'assemblée constituante et les moyens de les perfectionner / Porcher le Jeune

    Date

    1804

    Cote

    BIBSLE 05736 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • L'excellence de l'institution du Jury et du système...
  25. Résultat n°25

    Traité de médecine légale ; suivi du Traité des exhumations juridiques - Tome I / Orfila, Matthieu Joseph Bonaventure

    Date

    1836

    Cote

    BIBSLE 02975 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Traité de médecine légale ; suivi du Traité des exhumations...
  26. Résultat n°26

    Le Vicomte et la vicomté de Pont-Audemer en 1533 / Balincourt, Edgard Testu (Comte de)

    Date

    1892

    Cote

    BIBSLE 07963 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Le Vicomte et la vicomté de Pont-Audemer en 1533 /...
  27. Résultat n°27

    L'affaire Clarendon La répression criminelle à Evreux du XVIè au XVIIIè siècle / Le Marneur, Michel.

    Cote

    228BR/177 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
    • L'affaire Clarendon La répression criminelle à Evreux...
  28. Résultat n°28

    Guide des sources judiciaires - Les juridictions ordinaires et d'exception du département de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d'appel de Paris / Lainé, Brigitte

    Date

    2011

    Cote

    INV/0009 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Guide des sources judiciaires - Les juridictions ordinaires...
  29. Résultat n°29

    Histoire du droit pénal et de la justice criminelle / CARBASSE, Jean-Marie

    Date

    2000

    Cote

    BIB/5456 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Histoire du droit pénal et de la justice criminelle...
  30. Résultat n°30

    Affaire Wilfrid Regnault. Extrait du 'Journal de Bernay' / [s.n.].

    Date

    1890

    Cote

    11BR/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
    • Affaire Wilfrid Regnault. Extrait du 'Journal de Bernay'...
  31. Résultat n°31

    Traité de médecine légale ; suivi du Traité des exhumations juridiques - Tome II / Orfila, Matthieu Joseph Bonaventure

    Date

    1836

    Cote

    BIBSLE 02976 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Traité de médecine légale ; suivi du Traité des exhumations...
  32. Résultat n°32

    Les réunions publiques à Paris - 1868-1869 / Vitu, Auguste

    Date

    1869

    Cote

    BIBSLE 05137 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les réunions publiques à Paris - 1868-1869 / Vitu,...
  33. Résultat n°33

    Crimes et châtiments en Normandie 1498-1939 / Archives départementales de la Seine-Maritime

    Date

    2016

    Cote

    BIB/7849 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Crimes et châtiments en Normandie 1498-1939 / Archives...
  34. Résultat n°34

    Cour d'appel de Caen. Considérations générales sur les préfaces des oeuvres de M. Troplong, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour, le 3 novembre 1876 / Boivin-Champeaux, Louis

    Date

    1876

    Cote

    BIBSLE 08332 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Cour d'appel de Caen. Considérations générales sur...
  35. Résultat n°35

    Notes adressées par les pharmaciens de la ville de Nantes à MM. les membres du tribunal / Moisan, Charles-Auguste

    Date

    1841

    Cote

    BIBSLE 08608 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Notes adressées par les pharmaciens de la ville de...
  36. Résultat n°36

    Gallia regia ou état des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515 Index des noms de personnes de la Normandie / ARSENIEFF, Marie-José

    Date

    1997

    Cote

    BIB/5388 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Gallia regia ou état des officiers royaux des bailliages...
  37. Résultat n°37

    La justice en France / Rassat, Michèle-Laure

    Date

    2018

    Cote

    BIB/8496 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • La justice en France / Rassat, Michèle-Laure
  38. Résultat n°38

    Les deux procès de condamnation : les enquêtes et la sentence de réhabilitation de Jeanne d'Arc / O'Reilly, Ernest (éditeur scientifique)

    Date

    1868

    Cote

    BIBSLE 00618 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les deux procès de condamnation : les enquêtes et la...
  39. Résultat n°39

    Gallia Regia ou Etat des officiers royaux des baillages et sénéchaussées de 1328 à 1515 / Dupont-Ferrier, Gustave

    Date

    1942

    Cote

    BIB/2069/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Gallia Regia ou Etat des officiers royaux des baillages...
  40. Résultat n°40

    Les Etablissements de Saint-Louis, accompagnés des textes primitifs et de textes dérivés, avec une introduction et des notes - Tome troisième : textes primitifs, textes dérivés, notes / Viollet, Paul

    Date

    1883

    Cote

    BIBSLE 05767 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les Etablissements de Saint-Louis, accompagnés des...
  41. Résultat n°41

    Le baillage de Freneuse 1707-2007 / Dumarché, Lionel.

    Date

    29/06/1905

    Cote

    BR/0803 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
    • Le baillage de Freneuse 1707-2007 / Dumarché, Lionel.
  42. Résultat n°42

    Correspondance de la division criminelle du ministère de la justice, dossiers banaux, première série, 1890-1940 : BB 18 / LE MOEL, Geneviève

    Date

    1993

    Cote

    BIB/4505 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Correspondance de la division criminelle du ministère...
  43. Résultat n°43

    Les Fédéralistes du département de l'Eure devant le tribunal révolutionnaire : Robert Lindet, François Savarre, Eulalie Savarre (1793-1794) / Boivin-Champeaux, Louis

    Date

    1865

    Cote

    BIBSLE 07869 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les Fédéralistes du département de l'Eure devant le...
  44. Résultat n°44

    Observations soumises à la Cour Royale de Rennes par les pharmaciens de Nantes, appelants d'un jugement rendu par le tribunal de police correctionnelle de l'arrondissement de Nantes, le 31 Mars 1841, contre le sieur Bordeau, cafetier, prévenu de contravention à la loi du 21 Germinal an XI /

    Date

    1841

    Cote

    BIBSLE 08609 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Observations soumises à la Cour Royale de Rennes par...
  45. Résultat n°45

    Rapport sur le concours ouvert par l'Académie royale du Gard sur cette question : de l'influence que l'application des circonstances atténuantes au grand criminel a exercée sur la bonne administration de la justice / Maurin

    Date

    1846

    Cote

    BIBSLE 07487 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Rapport sur le concours ouvert par l'Académie royale...
  46. Résultat n°46

    De l'horreur des exécutions à mort, et de l'inefficacité de cette peine pour la répression des crimes / Doublet de Boisthibault, François-Jules

    Date

    1836

    Cote

    BIBSLE 07466 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • De l'horreur des exécutions à mort, et de l'inefficacité...
  47. Résultat n°47

    Recueil littéraire - Tome XVI / Auteurs multiples

    Cote

    BIBSLE 04386 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Recueil littéraire - Tome XVI / Auteurs multiples
  48. Résultat n°48

    Tabellionages au Moyen Age en Normandie Un notariat à découvrir / Roch, jean-Louis

    Date

    2014

    Cote

    BIB/7688 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Tabellionages au Moyen Age en Normandie Un notariat...
  49. Résultat n°49

    Traité de la compétence des juges de paix / Curasson M.

    Date

    1879

    Cote

    BIBADM/0056 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Traité de la compétence des juges de paix / Curasson...
  50. Résultat n°50

    Affaire Wilfrid Regnault. Extrait du 'Journal de Bernay' / [s.n.].

    Date

    1890

    Cote

    11BR/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
    • Affaire Wilfrid Regnault. Extrait du 'Journal de Bernay'...
  51. Résultat n°51

    Aide-mémoire d'un président d'assises. Cinquième édition. / Dufour, G.

    Date

    1869

    Cote

    BIB/8422 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Aide-mémoire d'un président d'assises. Cinquième édition....
  52. Résultat n°52

    Histoire du Parlement de Normandie - Tome cinquième / Floquet, Amable

    Date

    1842

    Cote

    BIBSLE 05421 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Histoire du Parlement de Normandie - Tome cinquième...
  53. Résultat n°53

    Les coutumes du Beauvoisis, par Philippe de Beaumanoir, jurisconsulte français du XIIIe siècle, nouvelle édition publiée d'après les manuscrits de la bibliothèque royale - Tome second / Beaumanoir, Philippe (de);Beugnot, Albert (comte) Éditeur scientifique

    Date

    1842

    Cote

    BIBSLE 05509 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les coutumes du Beauvoisis, par Philippe de Beaumanoir,...
  54. Résultat n°54

    Histoire du Parlement de Normandie - Tome quatrième / Floquet, Amable

    Date

    1841

    Cote

    BIBSLE 05420 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Histoire du Parlement de Normandie - Tome quatrième...
  55. Résultat n°55

    Le carcan et le pilori / Le Conte, R..

    Date

    19/03/1905

    Cote

    467BR/37 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
    • Le carcan et le pilori / Le Conte, R..
  56. Résultat n°56

    Les Justices de village Administration et justice locales de la fin du Moyen Age à la Révolution / Brizay, François

    Date

    2002

    Cote

    BIB/7700 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Les Justices de village Administration et justice locales...
  57. Résultat n°57

    Les papillons de Thémis (Le bêtisier du tribunal) / Elet, Raymond

    Date

    1989

    Cote

    BIB/8007 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Les papillons de Thémis (Le bêtisier du tribunal) /...
  58. Résultat n°58

    Les Etablissements de Saint-Louis, accompagnés des textes primitifs et de textes dérivés, avec une introduction et des notes - Tome quatrième : notes (suite et fin), table-glossaire / Viollet, Paul

    Date

    1886

    Cote

    BIBSLE 05768 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les Etablissements de Saint-Louis, accompagnés des...
  59. Résultat n°59

    Traité de la jurisdiction des présidiaux, tant en matière civile que criminelle : avec un recueil chronologique des principaux édits, ordonnances, déclarations & autres reglemens concernant les présidiaux / M.*** [Bousse?] Conseiller au présidial d'Orléans

    Date

    1757

    Cote

    BIB/217 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Traité de la jurisdiction des présidiaux, tant en matière...
  60. Résultat n°60

    Justice en Roussillon Autour du Conseil souverain / Jean-Pierre Bobo

    Date

    1996

    Cote

    BIB/3362 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Justice en Roussillon Autour du Conseil souverain /...
  61. Résultat n°61

    Recueil de jugements de l'Echiquier de Normandie au XIIIe siècle (1207-1270) / DELISLE, Léopold

    Cote

    BIB/889 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil de jugements de l'Echiquier de Normandie au...
  62. Résultat n°62

    Traité de la compétence des juges de paix / Curasson M.

    Date

    1879

    Cote

    BIBADM/0055 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Traité de la compétence des juges de paix / Curasson...
  63. Résultat n°63

    Lettres patentes portant réglement pour l'administration de la justice dans la Province de Normandie /

    Date

    1769

    Cote

    BIBSLE 03597 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Lettres patentes portant réglement pour l'administration...
  64. Résultat n°64

    Histoire du Parlement de Normandie - Tome septième / Floquet, Amable

    Date

    1842

    Cote

    BIBSLE 05423 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Histoire du Parlement de Normandie - Tome septième...
  65. Résultat n°65

    Quelques réflexions sur le procès du "Constitutionnel" et du "Courrier" et sur les arrêts rendus à cette occasion par la cour royale / La Mennais, Félicité de

    Date

    1825

    Cote

    BIBSLE 07404 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Quelques réflexions sur le procès du "Constitutionnel"...
  66. Résultat n°66

    Journal de Nicolas de Baye, greffier au Parlement de Paris : 1400-1417 texte complet - Tome premier / Baye, Nicolas (de);Tuetey, Alexandre Editeur scientifique

    Date

    1885

    Cote

    BIBSLE 05781 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal de Nicolas de Baye, greffier au Parlement de...
  67. Résultat n°67

    La haute justice des archeve?ques de Rouen, comtes de Louviers : 1197-1790 / Maurice Veyrat

    Date

    1948

    Cote

    BIB/TER/790 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • La haute justice des archeve?ques de Rouen, comtes...
  68. Résultat n°68

    Les deux procès de condamnation : les enquêtes et la sentence de réhabilitation de Jeanne d'Arc / O'Reilly, Ernest (éditeur scientifique)

    Date

    1868

    Cote

    BIBSLE 00619 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les deux procès de condamnation : les enquêtes et la...
  69. Résultat n°69

    Moeurs judiciaires de la France du XVIe siècle au XIXe / Bataillard, Charles

    Date

    1878

    Cote

    BIBSLE 01834 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Moeurs judiciaires de la France du XVIe siècle au XIXe...
  70. Résultat n°70

    Mélanges littéraires - Tome V / Auteurs multiples

    Cote

    BIBSLE 04391 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Mélanges littéraires - Tome V / Auteurs multiples
  71. Résultat n°71

    Le Tribunal révolutionnaire (1793-1795) / G. Lenotre

    Date

    1908

    Cote

    BIB/336 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Le Tribunal révolutionnaire (1793-1795) / G. Lenotre
  72. Résultat n°72

    Gallia Regia ou Etat des officiers royaux des baillages et sénéchaussées de 1328 à 1515 / Dupont-Ferrier, Gustave

    Date

    1942

    Cote

    BIB/2069/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Gallia Regia ou Etat des officiers royaux des baillages...
  73. Résultat n°73

    L'observateur des tribunaux français et étrangers, journal des documents judiciaires pour servir à l'étude de l'éloquence du barreau, de la jurisprudence, des passions, des moeurs et de l'histoire : Affaire Dehors / Roch, Eugène.

    Date

    1836

    Cote

    300BR/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
    • L'observateur des tribunaux français et étrangers,...
  74. Résultat n°74

    Cour royale de Rouen. Discipline judiciaire : Affaire d'Avannes / Eude.

    Date

    1833

    Cote

    228BR/231 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
    • Cour royale de Rouen. Discipline judiciaire : Affaire...
  75. Résultat n°75

    Un cas de fraude normande en 1770 / Porée, Charles.

    Date

    14/03/1905

    Cote

    41BR/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
    • Un cas de fraude normande en 1770 / Porée, Charles.
  76. Résultat n°76

    Procès entre Nicolas Piedevant curé de Forest et les Moines de S / CANEL, Alfred

    Date

    1876

    Cote

    BIB/5964 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Procès entre Nicolas Piedevant curé de Forest et les...
  77. Résultat n°77

    L'observateur des tribunaux français et étrangers, journal des documents judiciaires pour servir à l'étude de l'éloquence du barreau, de la jurisprudence, des passions, des moeurs et de l'histoire : Affaire Dehors / Roch, Eugène.

    Date

    1836

    Cote

    300BR/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
    • L'observateur des tribunaux français et étrangers,...
  78. Résultat n°78

    Le parlement de Normandie. Sa suppression, son rappel. 1771-1774 / Chanoine-Davranches, Louis

    Date

    1902

    Cote

    BIBSLE 06002 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Le parlement de Normandie. Sa suppression, son rappel....
  79. Résultat n°79

    Les coutumes du Beauvoisis, par Philippe de Beaumanoir, jurisconsulte français du XIIIe siècle, nouvelle édition publiée d'après les manuscrits de la bibliothèque royale - Tome premier / Beaumanoir, Philippe (de);Beugnot, Albert (comte) Éditeur scientifique

    Date

    1842

    Cote

    BIBSLE 05508 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les coutumes du Beauvoisis, par Philippe de Beaumanoir,...
  80. Résultat n°80

    Dictionnaire des abréviations et acronymes scientifiques, techniques, médicaux, économiques, juridiques = Dictionary of scientific, technical, medical, economic, legal abbreviations & acronyms / MURITH, Jean

    Date

    1992

    Cote

    BIB/4406 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Dictionnaire des abréviations et acronymes scientifiques,...