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  1. Résultat n°1

    Militaires amnistiés rentrés : correspondance, fiche de signalement d'un déserteur. 1820

    Date

    1820-1821

    Cote

    2R198 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Militaires amnistiés rentrés : correspondance, fiche...
  2. Résultat n°2

    Remplacements frauduleux déférés devant les tribunaux : état des remplacements frauduleux recensés, extrait de jugement, dossiers des remplaçants, correspondance.

    Date

    1832-1848

    Cote

    2R193/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • TRIBUNAUX MILITAIRES ET ORDINAIRES
    • Remplacements frauduleux déférés devant les tribunaux...
  3. Résultat n°3

    Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°1 à 292).

    Date

    1810

    Cote

    2R180 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Déserteurs.
    • Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat...
  4. Résultat n°4

    Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires (ou déserteurs) condamnés à l'amende : registre des indications et résultats des poursuites.

    Date

    An 8-1813

    Cote

    2R162 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires...
  5. Résultat n°5

    Réfractaires et fauteurs des réfractaires, expropriations forcées : registre des expropriations.

    Date

    1808

    Cote

    2R187 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • REFRACTAIRES
    • Réfractaires et fauteurs des réfractaires, expropriations...
  6. Résultat n°6

    Substitutions et remplacements, affaires contentieuses déférées aux tribunaux : correspondance, fiche de signalement, procès-verbal de police, fiche de contrôle signalétique, certificat de remplacement.

    Date

    1853-1854

    Cote

    2R195 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • TRIBUNAUX MILITAIRES ET ORDINAIRES
    • Substitutions et remplacements, affaires contentieuses...
  7. Résultat n°7

    Registre d'inscription des jugements des condamnés.

    Date

    An 11-1810

    Cote

    2R176 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Déserteurs.
    • Registre d'inscription des jugements des condamnés.
  8. Résultat n°8

    Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°293 à 375).

    Date

    1810

    Cote

    2R181 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Déserteurs.
    • Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat...
  9. Résultat n°9

    Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.

    Date

    1808-1839

    Cote

    2R166 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Contrôle
    • Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles...
  10. Résultat n°10

    Recherche : bulletins de recherches, fiches du bureau de recrutement, fiches de signalement, correspondance.

    Date

    1921-1940

    Cote

    2R207 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Déserteurs et insoumis.
    • Recherche : bulletins de recherches, fiches du bureau...
  11. Résultat n°11

    Conseil de guerre, exercice de la justice militaire : correspondance, circulaires, extraits du bulletin officiel, instructions.

    Date

    1806-1932

    Cote

    2R158 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • GENERALITES
    • Conseil de guerre, exercice de la justice militaire...
  12. Résultat n°12

    Comptes de frais de garnisaires placés chez les parents des déserteurs : correspondance, documents comptables.

    Date

    1809-1810

    Cote

    2R178 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Déserteurs.
    • Comptes de frais de garnisaires placés chez les parents...
  13. Résultat n°13

    Recrutement, registre des réfractaires amnistiés : instructions et déclarations, décret du 25 mars 1810.

    Date

    1810

    Cote

    2R188 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • REFRACTAIRES
    • Recrutement, registre des réfractaires amnistiés :...
  14. Résultat n°14

    Registre de signalement (numéros d'ordre de 578 à 1934).

    Date

    An 8-1855

    Cote

    2R160 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • GENERALITES
    • Déserteurs
    • Registre de signalement (numéros d'ordre de 578 à 1934).
  15. Résultat n°15

    Justice maritime, envoi de la feuille de recherche n°16 concernant les déserteurs de la marine : correspondance, circulaires, instruction, fiche de signalement.

    Date

    1891-1892

    Cote

    7R6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES
    • PERSONNEL ET EQUIPEMENT
    • Personnel
    • Justice maritime, envoi de la feuille de recherche...
  16. Résultat n°16

    Déserteurs et retardataires amnistiés par l'ordonnance royale du 29 septembre 1824 : correspondance.

    Date

    1824

    Cote

    2R199 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Déserteurs et retardataires amnistiés par l'ordonnance...
  17. Résultat n°17

    Amendes entre les conscrits : états des contributions directes payées par le conscrit réfractaire condamné et par ses parents.

    Date

    1806-1809

    Cote

    2R189 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • REFRACTAIRES
    • Amendes entre les conscrits : états des contributions...
  18. Résultat n°18

    Amnistie du 25 mars 1810 : état nominatif des déserteurs, correspondance, décisions du Conseil d'administration.

    Date

    1810

    Cote

    2R179 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Déserteurs.
    • Amnistie du 25 mars 1810 : état nominatif des déserteurs,...
  19. Résultat n°19

    1910

    Cote

    2R203 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Déserteurs et insoumis.
    • Radiation du contrôle de l'insoumission et de la désertion...
    • 1910
  20. Résultat n°20

    Registre d'enregistrement des signalements.

    Date

    1810

    Cote

    2R182 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Déserteurs.
    • Registre d'enregistrement des signalements.
  21. Résultat n°21

    Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.

    Date

    An 13-1815

    Cote

    2R165 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Contrôle
    • Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles...
  22. Résultat n°22

    Suivi des arrestations : correspondance (générale).

    Date

    1807-1810

    Cote

    2R169 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Suivi des arrestations : correspondance (générale).
  23. Résultat n°23

    1922 à 1959

    Cote

    2R205 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Déserteurs et insoumis.
    • Radiation du contrôle de l'insoumission et de la désertion...
    • 1922 à 1959
  24. Résultat n°24

    Contrôles nouveaux depuis le décret d'amnistie du 25 mars 1810 : tableau récapitulatif de toutes les classes appelées depuis 1806.

    Date

    1811

    Cote

    2R191 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • REFRACTAIRES
    • Contrôles nouveaux depuis le décret d'amnistie du 25...
  25. Résultat n°25

    Etats des arrestations.

    Date

    An 12-1808

    Cote

    2R164 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Contrôle
    • Etats des arrestations.
  26. Résultat n°26

    Remplaçants déserteurs : correspondance, rapport de gendarmerie, fiche de signalement d'un déserteur.

    Date

    1818-1822

    Cote

    2R196 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Remplaçants déserteurs : correspondance, rapport de...
  27. Résultat n°27

    1815.

    Date

    1815

    Cote

    2R174 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Signalement : registre de recensement.
    • 1815.
  28. Résultat n°28

    Contrôle et condamnation : correspondance, tableaux, feuilles de renseignements.

    Date

    1808-1816

    Cote

    2R177 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Déserteurs.
    • Contrôle et condamnation : correspondance, tableaux,...
  29. Résultat n°29

    Déserteurs et insoumis, règlementation : correspondance, circulaires, instructions, convention.

    Date

    An 7-1883, 1798-1883

    Cote

    2R161 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • GENERALITES
    • Déserteurs et insoumis, règlementation : correspondance,...
  30. Résultat n°30

    Contrôle général des condamnés à l'amende de quinze cent francs pendant l'an 8 : registre d'enregistrement des jugements.

    Date

    An 8-1812

    Cote

    2R175 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Déserteurs.
    • Contrôle général des condamnés à l'amende de quinze...
  31. Résultat n°31

    Amnistie : correspondance.

    Date

    1810

    Cote

    2R171 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Amnistie : correspondance.
  32. Résultat n°32

    Lois d'amnistie d’avril 1898, de décembre 1900, avril 1904, juillet 1906 et juillet 1913 : correspondance, texte de loi.

    Date

    1898-1922

    Cote

    2R201 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Lois d'amnistie d’avril 1898, de décembre 1900, avril...
  33. Résultat n°33

    Recherche : liste nominative, correspondance.

    Date

    1914-1919

    Cote

    2R206 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Déserteurs et insoumis.
    • Recherche : liste nominative, correspondance.
  34. Résultat n°34

    Contrôle général des conscrits condamnés à l'amende comme réfractaires, ainsi que leurs parents: registre des indications et résultats des poursuites (n° d'ordre 1 à 1659).

    Date

    An 9-1813

    Cote

    2R186 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • REFRACTAIRES
    • Contrôle général des conscrits condamnés à l'amende...
  35. Résultat n°35

    Tableaux récapitulatifs des déserteurs.

    Date

    1811-1812

    Cote

    2R185 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Garnisaires, contrôle des déserteurs dirigés sur les...
    • Tableaux récapitulatifs des déserteurs.
  36. Résultat n°36

    Mutilés volontaires, jugements : correspondance.

    Date

    1820-1861

    Cote

    2R192 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • TRIBUNAUX MILITAIRES ET ORDINAIRES
    • Mutilés volontaires, jugements : correspondance.
  37. Résultat n°37

    Condamnation : registre de correspondance.

    Date

    An 12-1807

    Cote

    2R163 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Condamnation : registre de correspondance.
  38. Résultat n°38

    1910 à 1917

    Cote

    2R204 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Déserteurs et insoumis.
    • Radiation du contrôle de l'insoumission et de la désertion...
    • 1910 à 1917
  39. Résultat n°39

    Correspondance.

    Date

    1811-1812

    Cote

    2R184 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Garnisaires, contrôle des déserteurs dirigés sur les...
    • Correspondance.
  40. Résultat n°40

    1811.

    Date

    1811

    Cote

    2R173 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Signalement : registre de recensement.
    • 1811.