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2306W/1-369
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2006
Dossiers de suivi des politiques publiques classés par ces grandes thématiques : Culture et communication, aménagement et développement durable, éducation et recherche, Etat et collectivités, justice, santé, social et politique de la ville, société, travail, économie, emploi, numérique. (anc. entree_000012218).
2453W/1-109
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1991-2018
(anc. entree_000011729).
2220W/-
Manifestations sportives soumises à déclaration et à autorisation (dossiers classés par type de manifestation , par date). Commission départementale de la sécurité routière - sous commission des épreuves sportives : convocations, ordre du jour, procès-verbaux et arrêtés préfectoraux.
2694W/1-27
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2011-2021
(anc. entree_000011735).
2226W/-
Organisation de la consultation des documents du service : registre des entrées et sorties de documents. Police judiciaire. Personnes surveillées, recherchées ou écrouées : registre des gardes à vue (repas). Accidents : registres d'ordre, d'accidents, mains courantes. (anc. entree_000011762).
2244W/1-7
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1986-2010
Recueils des actes administratifs du Département de l'Eure (anc. entree_000012032).
2368W/1-19
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2017
Recueils des actes administratifs du Département de l'Eure pour l'année 2017
Commission départementale d'équipement commercial : dossiers d'autorisation d'exploitation commerciale (anc. entree_000000153).
2149W/1-99
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2003-2011
Professions réglementées/Proxénétisme. Cartes de qualification professionnelle des coiffeurs, cartes d'identité professionnelle des voyageurs représentants placiers, cartes professionnelles des agents immobiliers, commerçants ambulants, proxénétisme. (anc. entree_000012365).
2537W/1-26
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1946-2011
Archives du CDDP/ ADDOC versées lors de la réorganisation des services du Conseil départemental de l'Eure en 2016.Ce fonds était stocké dans les caves du bâtiment Janvier de la Motte au 3 bis, rue de Verdun à Evreux. (anc. entree_000011845).
2277W/-
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1970-2001
Ces archives concernent l'historique et le fonctionnement général du CDDP/ ADDOC de l'Eure.
Politique culturelle du Conseil départemental de l'Eure. Organisation de manifestation : place aux cinéma (campagne de communication, revue de presse, programme, affiches, invitations). (anc. entree_000012293).
2485W/1-6
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1992-1995
Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes des secteurs de Bernay-Est et Bernay-Ouest, dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir (classés par numéro). (anc. entree_000011919).
2318W/1-37
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2000-2004
Commission de surendettement du service des particuliers : dossiers de séance : ordres du jour, procès-verbaux) (2008), dossiers individuels de traitement des situations de surendettement (échantillonnage B et T) (anc. entree_000012322).
2503W/1-29
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2007-2017
Élections politiques. Élections départementales 2015 : procès verbaux centralisateurs des communes et de chaque canton (1er, 2ème tour), bulletins de vote nuls présentant un intérêt (1er, 2ème tour). (anc. entree_000011711).
2202W/1-47
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2015
Ecole normale d'instituteurs et d'institutrices d'Evreux : Entretien courant et premiers aménagements , Restructuration des locaux
2649W/1-16
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1932-1987
Ecole normale d'instituteurs et d'institutrices d'Evreux : Entretien courant et premiers aménagements , Restructuration des locaux