Toutes les ressources 258 768 résultats (80ms)
2285W/1-14
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1985-1986
Affaires financières et comptables. _ Comptabilité générale : comptes et bilans (1991, 2000-2001) Relations avec les organismes bancaires : prêts et emprunts (1991-2001) (anc. entree_000012048).
2379W/1-10
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1991-2001
Gestion domaniale : donation Auger, dossiers d'autorisations d'occupation du domaine de l'Etat, dossiers de cessions immobilières, dossiers d'acquisitions immobilières, dossiers de consultation des SAFER. (anc. entree_000011702).
2198W/1-38
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1944-2008
Organisation consulaire : livrets d'accueil, règlement intérieur (1983-2001) Organisation administrative. _ Gestion du personnel : bilans sociaux (1994-1999) (anc. entree_000012051).
2381W/1-4
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1983-2001
Dossiers médico-scolaire des élèves nés entre 1967 et 1985 (échantillonnage 1 dossier sur 20). (anc. entree_000011847).
2279W/1-4
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1697-1985
Fonction de police de renseignement. Administration et services publiques. (dossiers collectifs). Voir détails sur le bordereau original.
2626W/1-3
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1947-2006
Les dossiers collectifs regroupent l'ensemble des informations relatives à des thèmes particuliers traités par le service de renseignement : ils contiennent généralement les notes d'informations rédigées par les agents, éventuellement des notes reçues du ministère, des tracts, de la presse, autres pièces diverses d'ordre informatif.Ces documents peuvent contenir aussi des informations pour lesquelles un délai minimum de communicabilité de 50 ans s'applique.
Contentieux pénal : procédures classées sans suite relatives à des suicides, morts suspectes et autres affaires criminelles. (anc. entree_000011861).
2290W/1-15
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1999
Secrétariat administration, comptabilité, suivi financier, partenariats, conventions établissements, historique du CIO. Information, orientation. Communication extérieur, programmes annuels d'activités du CIO, programmes et bilans annuels, enquêtes, dossiers thématiques, fiches d'entretien de situations pour le suivi individuel, fiches de suivi, insertion entre le CIO et la mission locale. Gestion de parcours des élèves : dossiers individuels de candidature, avis des conseillers CIO, aide aux étrangers, aux gens du voyage, gestion du handicap ou situation nécessitant l'intervention du psychologue. Gestion du décrochage : tableaux, listes des décrocheurs. Communication extérieure : documentation sur les enseignements et les professions. Tests psychométriques. (anc. entree_000012157).
2431W/1-115
,
1934-2017
(anc. entree_000011737).
2228W/-
Personnes placées sous main de justice. Dossiers d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert. (Classés par type de mesure).
2722W/1-64
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2014
Voir les détails sur le bordereau original.
Organismes paritaires. Constitution et organisation, élections des représentants du personnel (1995-2008). Commission administrative paritaire (CAP) en formation simple : dossiers de séance (1996-2012). Comité technique paritaire (CTP) : dossiers de séance. Relations avec les syndicats : relations générales et dossiers de grèves (1996-2013). Projets de direction : groupes de travail (2006-2014). (anc. entree_000012167).
2436W/1-115
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1985-2014
(anc. entree_000011760).
2241W/-
Personnes placées sous main de justice. _ Dossiers d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert classés par type de mesure : placement sous surveillance électronique, libération conditionnelle, sursis avec mise à l'épreuve (dossiers), travail d'intérêt général (dossiers), travail non rénuméré (dossiers), 723-15 (dossiers), autres mesures (dossiers). (anc. entree_000000163).
2159W/1-37
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2009
Secourisme. - Formations : bilans des formations et d'activités d'associations (Croix rouge, sauvetage aquatique) (1992-2014). Agréments des organismes publics et associations chargés de l'enseignement du secourisme : dossiers par organisme (CDSS, SDIS, UNASS, AFPS, UDPS, FFSP, etc.) (1990-2013). Examens de secourisme : PV d'admission, composition et indemnités du jury. (1996-2007) (anc. entree_000011967).
2349W/1-38
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1990-2014
Formation. Diplôme d'Etat infirmier : dossiers de scolarité des étudiants. (anc. entree_000012234).
2459W/1-40
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1952-1985